Fiche de procédure : 2007/2520(RSP)

Fiche de procédure

2007/2520(RSP)

Résolution sur la Guinée

2007/2520(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur la Guinée

Sujet
6.10.09 Situation des droits de l'homme dans le monde

Procédure terminée

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15/02/2007	Débat en plénière
15/02/2007	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T6-0057/2007	Résumé
15/02/2007	Résultat du vote au parlement
15/02/2007	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2007/2520(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Débat ou résolution d’urgence
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 122
Etape de la procédure	Procédure terminée

Parlement européen

Proposition de résolution	B6-0049/2007	13/02/2007
Proposition de résolution	B6-0050/2007	13/02/2007
Proposition de résolution	B6-0055/2007	13/02/2007
Proposition de résolution	B6-0062/2007	13/02/2007
Proposition de résolution	B6-0063/2007	13/02/2007
Proposition de résolution	B6-0064/2007	13/02/2007
Proposition de résolution commune	RC-B6-0049/2007	13/02/2007
Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité	T6-0057/2007	15/02/2007	Résumé

Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière

SP(2007)1040

21/03/2007

Proposition de résolution	B6-0049/2007	13/02/2007
Proposition de résolution	B6-0050/2007	13/02/2007
Proposition de résolution	B6-0055/2007	13/02/2007
Proposition de résolution	B6-0062/2007	13/02/2007
Proposition de résolution	B6-0063/2007	13/02/2007
Proposition de résolution	B6-0064/2007	13/02/2007
Proposition de résolution commune	RC-B6-0049/2007	13/02/2007
Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité	T6-0057/2007	15/02/2007	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2007)1040	21/03/2007