Fiche de procédure : 2007/2605(RSP)

Fiche de procédure

2007/2605(RSP)

Résolution sur les catastrophes naturelles

2007/2605(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur les catastrophes naturelles

Sujet
3.70.11 Catastrophes naturelles, Fonds de solidarité

Procédure terminée

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11/07/2007	Débat en plénière		Résumé
03/09/2007	Débat en plénière		Résumé
04/09/2007	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T6-0362/2007	Résumé
04/09/2007	Résultat du vote au parlement
04/09/2007	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2007/2605(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Résolution sur déclarations
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 110-p2
Etape de la procédure	Procédure terminée

Parlement européen

Proposition de résolution	B6-0323/2007	03/09/2007
Proposition de résolution	B6-0324/2007	03/09/2007
Proposition de résolution	B6-0325/2007	03/09/2007
Proposition de résolution	B6-0327/2007	03/09/2007
Proposition de résolution commune	RC-B6-0323/2007	03/09/2007
Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité	T6-0362/2007	04/09/2007	Résumé

Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2007)5401	18/10/2007
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2007)5402/2	24/10/2007

Proposition de résolution	B6-0323/2007	03/09/2007
Proposition de résolution	B6-0324/2007	03/09/2007
Proposition de résolution	B6-0325/2007	03/09/2007
Proposition de résolution	B6-0327/2007	03/09/2007
Proposition de résolution commune	RC-B6-0323/2007	03/09/2007
Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité	T6-0362/2007	04/09/2007	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2007)5401	18/10/2007
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2007)5402/2	24/10/2007