Fiche de procédure : 2007/2641(RSP)

Parlement européen / Observatoire législatif

Fiche de procédure

2007/2641(RSP)

Résolution sur la hausse des prix des aliments pour animaux et des denrées alimentaires

Informations de base
Acteurs principaux
Evénements clés
Informations techniques
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Informations de base

2007/2641(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur la hausse des prix des aliments pour animaux et des denrées alimentaires

Sujet
3.10.08.01 Alimentation animale
3.10.10 Alimentation, législation alimentaire
4.60.06 Intérêts économiques et juridiques du consommateur
5.10.02 Politique des prix, stabilité des prix

Procédure terminée

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Acteurs principaux

Parlement européen

Evénements clés

23/10/2007	Débat en plénière		Résumé
25/10/2007	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T6-0480/2007	Résumé
25/10/2007	Résultat du vote au parlement
25/10/2007	Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de procédure	2007/2641(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Débat ou résolution sur questions orales
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 115-p5
Etape de la procédure	Procédure terminée

Portail de documentation

Parlement européen

Question orale du Parlement	B6-0321/2007	22/10/2007
Question orale du Parlement	B6-0377/2007	22/10/2007
Question orale du Parlement	B6-0378/2007	22/10/2007
Proposition de résolution	B6-0400/2007	23/10/2007
Proposition de résolution	B6-0401/2007	23/10/2007
Proposition de résolution	B6-0403/2007	23/10/2007
Proposition de résolution	B6-0404/2007	23/10/2007
Proposition de résolution	B6-0405/2007	23/10/2007
Proposition de résolution commune	RC-B6-0400/2007	23/10/2007
Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité	T6-0480/2007	25/10/2007	Résumé

Commission européenne

Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière

SP(2007)6028

21/11/2007

Tous

Question orale du Parlement	B6-0321/2007	22/10/2007
Question orale du Parlement	B6-0377/2007	22/10/2007
Question orale du Parlement	B6-0378/2007	22/10/2007
Proposition de résolution	B6-0400/2007	23/10/2007
Proposition de résolution	B6-0401/2007	23/10/2007
Proposition de résolution	B6-0403/2007	23/10/2007
Proposition de résolution	B6-0404/2007	23/10/2007
Proposition de résolution	B6-0405/2007	23/10/2007
Proposition de résolution commune	RC-B6-0400/2007	23/10/2007
Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité	T6-0480/2007	25/10/2007	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2007)6028	21/11/2007

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