Référence du document

2008/2231(INI)  
Relations entre l'Union européenne et les pays méditerranéens  
Informations de base  

2008/2231(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
6.40.05 Relations avec les pays de la Méditerranée et de l'Europe méridionale

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
20/05/2008
Publication du document de base non-législatif
23/09/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
02/12/2008
Vote en commission
08/12/2008
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
12/12/2008
Dépôt du rapport de la commission
18/02/2009
Débat en plénière
19/02/2009
Résultat du vote au parlement
19/02/2009
Décision du Parlement
19/02/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2231(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Initiative stratégique
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/6/66775
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    10/09/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    AFCO  
    21/10/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    INTA  
    06/11/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    06/11/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    FEMM  
    02/12/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    12/12/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    19/02/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    20/05/2008
    EC
    Document annexé à la procédure
     
    19/09/2008
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2009)1487/2
    18/03/2009
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    20/05/2008
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    10/09/2008
    EP
     
    Document annexé à la procédure
       
    19/09/2008
    EC
    Avis de la commission
    AFCO  
    21/10/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    INTA  
    06/11/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    06/11/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    FEMM  
    02/12/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    12/12/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    19/02/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2009)1487/2
    18/03/2009
    EC