Fiche de procédure : 2008/2567(RSP)

Fiche de procédure

2008/2567(RSP)

Résolution sur l'Iran

2008/2567(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur l'Iran

Sujet
6.10.09 Situation des droits de l'homme dans le monde

Procédure terminée

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24/04/2008	Débat en plénière		Résumé
24/04/2008	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T6-0185/2008	Résumé
24/04/2008	Résultat du vote au parlement
24/04/2008	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2008/2567(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Débat ou résolution d’urgence
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 122
Etape de la procédure	Procédure terminée

Parlement européen

Proposition de résolution	B6-0179/2008	22/04/2008
Proposition de résolution	B6-0182/2008	22/04/2008
Proposition de résolution	B6-0184/2008	22/04/2008
Proposition de résolution	B6-0194/2008	22/04/2008
Proposition de résolution	B6-0200/2008	22/04/2008
Proposition de résolution	B6-0206/2008	22/04/2008
Proposition de résolution commune	RC-B6-0179/2008	22/04/2008
Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité	T6-0185/2008	24/04/2008	Résumé

Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière

SP(2008)3169

28/05/2008

Proposition de résolution	B6-0179/2008	22/04/2008
Proposition de résolution	B6-0182/2008	22/04/2008
Proposition de résolution	B6-0184/2008	22/04/2008
Proposition de résolution	B6-0194/2008	22/04/2008
Proposition de résolution	B6-0200/2008	22/04/2008
Proposition de résolution	B6-0206/2008	22/04/2008
Proposition de résolution commune	RC-B6-0179/2008	22/04/2008
Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité	T6-0185/2008	24/04/2008	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2008)3169	28/05/2008