Fiche de procédure : 2008/2673(RSP)

Fiche de procédure

2008/2673(RSP)

Résolution sur la réponse de l'UE à la détérioration de la situation dans l'est de la République démocratique du Congo

2008/2673(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur la réponse de l'UE à la détérioration de la situation dans l'est de la République démocratique du Congo

Sujet
6.10.04 Situation politique des pays-tiers, conflits régionaux et locaux

Zone géographique
Congo RD, ex-Zaïre

Procédure terminée

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19/11/2008	Débat en plénière		Résumé
20/11/2008	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T6-0563/2008	Résumé
20/11/2008	Résultat du vote au parlement
20/11/2008	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2008/2673(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Résolution sur déclarations
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 110-p2
Etape de la procédure	Procédure terminée

Parlement européen

Proposition de résolution	B6-0590/2008	19/11/2008
Proposition de résolution	B6-0592/2008	19/11/2008
Proposition de résolution	B6-0593/2008	19/11/2008
Proposition de résolution	B6-0594/2008	19/11/2008
Proposition de résolution	B6-0595/2008	19/11/2008
Proposition de résolution commune	RC-B6-0590/2008	19/11/2008
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T6-0563/2008	20/11/2008	Résumé