Fiche de procédure : 2008/2693(RSP)

Fiche de procédure

2008/2693(RSP)

Résolution sur le rapport de suivi 2008 sur l'ancienne République yougoslave de Macédoine

2008/2693(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur le rapport de suivi 2008 sur l'ancienne République yougoslave de Macédoine

Sujet
8.20 Elargissement de l'Union
8.20.01 Pays candidats

Zone géographique
Ancienne République yougoslave de Macédoine, ARYM

Procédure terminée

Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation.

Commission européenne

DG de la Commission

Commissaire

REHN Olli

05/11/2008	Informations supplémentaires		Résumé
11/03/2009	Débat en plénière
12/03/2009	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T6-0135/2009	Résumé
12/03/2009	Résultat du vote au parlement
12/03/2009	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2008/2693(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Résolution sur déclarations
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 110-p2
Etape de la procédure	Procédure terminée

Parlement européen

Proposition de résolution	B6-0106/2009	11/03/2009
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T6-0135/2009	12/03/2009	Résumé

Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière

SP(2009)3244

06/10/2009

Proposition de résolution	B6-0106/2009	11/03/2009
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T6-0135/2009	12/03/2009	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2009)3244	06/10/2009