Fiche de procédure : 2009/2152(INI)

Fiche de procédure

2009/2152(INI)

Rapport sur le livre blanc de la Commission: "Adaptation au changement climatique: vers un cadre d'action européen"

2009/2152(INI)

INI - Procédure d'initiative

Rapport sur le livre blanc de la Commission: "Adaptation au changement climatique: vers un cadre d'action européen"

Sujet
3.70.03 Changement climatique, ozone

Procédure terminée

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Commission au fond	Rapporteur	Date de nomination
ENVI Environnement, santé publique et sécurité alimentaire	PRODI Vittorio	13/10/2009

Commission pour avis	Rapporteur pour avis	Date de nomination
DEVE Développement	La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
AFET Affaires étrangères	La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
PECH Pêche	ARSENIS Kriton	30/09/2009
AGRI Agriculture et développement rural	La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
REGI Développement régional	CARONNA Salvatore	06/10/2009
EMPL Emploi et affaires sociales	La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
ITRE Industrie, recherche et énergie	MATIAS Marisa	23/11/2009
JURI Affaires juridiques	LICHTENBERGER Eva	14/12/2009
TRAN Transports et tourisme	VLASTO Dominique	05/10/2009

Formation du Conseil

Réunion

Date

3003

16/03/2010

Formation du Conseil précédente
Environnement	3002	15/03/2010
Affaires générales	2997	22/02/2010

Commission européenne

DG de la Commission

Commissaire

POTOČNIK Janez

01/04/2009	Publication du document de base non-législatif	COM(2009)0147	Résumé
22/10/2009	Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
22/02/2010	Débat au Conseil		Résumé
15/03/2010	Adoption de résolution/conclusions par le Conseil		Résumé
16/03/2010	Adoption de résolution/conclusions par le Conseil		Résumé
16/03/2010	Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique		Résumé
23/03/2010	Dépôt du rapport de la commission, lecture unique	A7-0057/2010
06/05/2010	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T7-0154/2010	Résumé
06/05/2010	Résultat du vote au parlement
06/05/2010	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2009/2152(INI)
Type de procédure	INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure	Rapport d’initiative
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 048
Etape de la procédure	Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire	ENVI/7/00825

Parlement européen

Projet de rapport de la commission	PE430.965	11/12/2009
Amendements déposés en commission	PE439.124	22/02/2010
Amendements déposés en commission	PE439.169	22/02/2010
Amendements déposés en commission	PE439.880	12/03/2010
Rapport déposé de la commission, lecture unique	A7-0057/2010	23/03/2010
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0154/2010	06/05/2010	Résumé

Document de base non législatif	COM(2009)0147	01/04/2009	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2010)4415	06/09/2010

Document de base non législatif	COM(2009)0147	01/04/2009	Résumé
Projet de rapport de la commission	PE430.965	11/12/2009
Amendements déposés en commission	PE439.124	22/02/2010
Amendements déposés en commission	PE439.169	22/02/2010
Amendements déposés en commission	PE439.880	12/03/2010
Rapport déposé de la commission, lecture unique	A7-0057/2010	23/03/2010
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0154/2010	06/05/2010	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2010)4415	06/09/2010