Référence du document

2009/2228(INI)  
Mobilisation des technologies de l'information et des communications (TIC) visant à faciliter le passage à une économie à haut rendement énergétique et à faible taux d'émission de carbone  
Informations de base  

2009/2228(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.30.06 Technologies de l'information et de la communication, technologies numériques
3.60 Politique de l'énergie
3.60.08 Efficacité énergétique
3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
12/03/2009
Publication du document de base non-législatif
17/12/2009
Annonce en plénière de la saisine de la commission
01/03/2010
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
07/04/2010
Vote en commission
14/04/2010
Dépôt du rapport de la commission
05/05/2010
Débat en plénière
06/05/2010
Résultat du vote au parlement
06/05/2010
Décision du Parlement
06/05/2010
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/2228(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/7/01777
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    16/02/2010
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    03/03/2010
    EP
     
    Avis de la commission
    ENVI  
    22/03/2010
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    14/04/2010
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    06/05/2010
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    12/03/2009
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    06/09/2010
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    12/03/2009
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    16/02/2010
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    03/03/2010
    EP
     
    Avis de la commission
    ENVI  
    22/03/2010
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    14/04/2010
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    06/05/2010
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    06/09/2010
    EC