Fiche de procédure : 2009/2512(RSP)

Fiche de procédure

2009/2512(RSP)

Résolution sur le défi de l'efficacité énergétique par les technologies de l'information et de la communication

2009/2512(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur le défi de l'efficacité énergétique par les technologies de l'information et de la communication

Sujet
3.30.06 Technologies de l'information et de la communication
3.60 Politique de l'énergie

Procédure terminée

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02/02/2009	Débat en plénière		Résumé
04/02/2009	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T6-0044/2009	Résumé
04/02/2009	Résultat du vote au parlement
04/02/2009	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2009/2512(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Débat ou résolution sur questions orales
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 115-p5
Etape de la procédure	Procédure terminée

Parlement européen

Proposition de résolution	B6-0062/2009	02/02/2009
Question orale du Parlement	B6-0003/2009	02/02/2009
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T6-0044/2009	04/02/2009	Résumé

Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière

SP(2009)1843/2

18/06/2009

Proposition de résolution	B6-0062/2009	02/02/2009
Question orale du Parlement	B6-0003/2009	02/02/2009
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T6-0044/2009	04/02/2009	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2009)1843/2	18/06/2009