Fiche de procédure : 2009/2554(RSP)

Fiche de procédure

2009/2554(RSP)

Résolution sur la Guinée-Bissau

2009/2554(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur la Guinée-Bissau

Sujet
6.10.08 Libertés fondamentales, droits de l'homme, démocratie, état de droit en général

Procédure terminée

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12/03/2009	Débat en plénière
12/03/2009	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T6-0143/2009	Résumé
12/03/2009	Résultat du vote au parlement
12/03/2009	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2009/2554(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Débat ou résolution d’urgence
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 122
Etape de la procédure	Procédure terminée

Parlement européen

Proposition de résolution	B6-0115/2009	10/03/2009
Proposition de résolution	B6-0116/2009	10/03/2009
Proposition de résolution	B6-0117/2009	10/03/2009
Proposition de résolution	B6-0119/2009	10/03/2009
Proposition de résolution	B6-0120/2009	10/03/2009
Proposition de résolution commune	RC-B6-0115/2009	10/03/2009
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T6-0143/2009	12/03/2009	Résumé

Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière

SP(2009)3060

04/06/2009

Proposition de résolution	B6-0115/2009	10/03/2009
Proposition de résolution	B6-0116/2009	10/03/2009
Proposition de résolution	B6-0117/2009	10/03/2009
Proposition de résolution	B6-0119/2009	10/03/2009
Proposition de résolution	B6-0120/2009	10/03/2009
Proposition de résolution commune	RC-B6-0115/2009	10/03/2009
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T6-0143/2009	12/03/2009	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2009)3060	04/06/2009