Fiche de procédure : 2009/2776(RSP)

Parlement européen / Observatoire législatif

Fiche de procédure

2009/2776(RSP)

Résolution sur le sommet de la FAO et la sécurité alimentaire

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Evénements clés
Informations techniques
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Informations de base

2009/2776(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur le sommet de la FAO et la sécurité alimentaire

Sujet
4.10.05 Inclusion sociale, pauvreté, revenu minimum
6.30 Coopération au développement
6.50 Aide d'urgence, alimentaire, humanitaire, aux réfugiés

Procédure terminée

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Acteurs principaux

Parlement européen

Evénements clés

25/11/2009	Débat en plénière		Résumé
26/11/2009	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T7-0102/2009	Résumé
26/11/2009	Résultat du vote au parlement
26/11/2009	Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de procédure	2009/2776(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Résolution sur déclarations
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 110-p2
Etape de la procédure	Procédure terminée

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Parlement européen

Proposition de résolution	B7-0168/2009	25/11/2009
Proposition de résolution	B7-0169/2009	25/11/2009
Proposition de résolution	B7-0170/2009	25/11/2009
Proposition de résolution	B7-0171/2009	25/11/2009
Proposition de résolution	B7-0172/2009	25/11/2009
Proposition de résolution	B7-0173/2009	25/11/2009
Proposition de résolution commune	RC-B7-0168/2009	25/11/2009
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0102/2009	26/11/2009	Résumé

Commission européenne

Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière

SP(2010)793/2

29/03/2010

Tous

Proposition de résolution	B7-0168/2009	25/11/2009
Proposition de résolution	B7-0169/2009	25/11/2009
Proposition de résolution	B7-0170/2009	25/11/2009
Proposition de résolution	B7-0171/2009	25/11/2009
Proposition de résolution	B7-0172/2009	25/11/2009
Proposition de résolution	B7-0173/2009	25/11/2009
Proposition de résolution commune	RC-B7-0168/2009	25/11/2009
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0102/2009	26/11/2009	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2010)793/2	29/03/2010

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