Fiche de procédure : 2009/2790(RSP)

Fiche de procédure

2009/2790(RSP)

Résolution sur le Belarus

2009/2790(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur le Belarus

Sujet
6.10.04 Situation politique des pays-tiers, conflits régionaux et locaux

Zone géographique
Bélarus

Procédure terminée

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16/12/2009	Débat en plénière
17/12/2009	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T7-0117/2009	Résumé
17/12/2009	Résultat du vote au parlement
17/12/2009	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2009/2790(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Résolution sur déclarations
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 110-p2
Etape de la procédure	Procédure terminée

Parlement européen

Proposition de résolution	B7-0248/2009	16/12/2009
Proposition de résolution	B7-0250/2009	16/12/2009
Proposition de résolution	B7-0251/2009	16/12/2009
Proposition de résolution	B7-0253/2009	16/12/2009
Proposition de résolution	B7-0254/2009	16/12/2009
Proposition de résolution	B7-0256/2009	16/12/2009
Proposition de résolution commune	RC-B7-0248/2009	16/12/2009
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0117/2009	17/12/2009	Résumé