Fiche de procédure : 2010/2504(RSP)

Parlement européen / Observatoire législatif

Fiche de procédure

2010/2504(RSP)

Résolution sur l'Iran

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Informations de base

2010/2504(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur l'Iran

Sujet
6.10.04 Situation politique des pays-tiers, conflits régionaux et locaux
6.10.08 Libertés fondamentales, droits de l'homme, démocratie, état de droit en général
6.40.05.06 Relations avec les pays du Proche et Moyen Orient

Zone géographique
Iran

Procédure terminée

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Acteurs principaux

Parlement européen

Conseil de l'Union européenne

Formation du Conseil	Réunion	Date
Affaires générales	2992	25/01/2010

Evénements clés

19/01/2010	Débat en plénière		Résumé
25/01/2010	Débat au Conseil		Résumé
10/02/2010	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T7-0016/2010	Résumé
10/02/2010	Résultat du vote au parlement
10/02/2010	Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de procédure	2010/2504(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Résolution sur déclarations
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 110-p2
Etape de la procédure	Procédure terminée

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Parlement européen

Proposition de résolution	B7-0078/2010	10/02/2010
Proposition de résolution	B7-0079/2010	10/02/2010
Proposition de résolution	B7-0080/2010	10/02/2010
Proposition de résolution	B7-0081/2010	10/02/2010
Proposition de résolution	B7-0082/2010	10/02/2010
Proposition de résolution	B7-0084/2010	10/02/2010
Proposition de résolution	B7-0086/2010	10/02/2010
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0016/2010	10/02/2010	Résumé
Proposition de résolution commune	RC-B7-0078/2010	10/02/2010

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