Fiche de procédure : 2010/2536(RSP)

Fiche de procédure

2010/2536(RSP)

Résolution sur Pékin +15 - Programme d'action des Nations unies en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes

2010/2536(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur Pékin +15 - Programme d'action des Nations unies en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes

Sujet
4.10.04 Egalité des genres
6.40.13 Relations avec les organisations internationales: ONU, OSCE, OCDE, Conseil de l'Europe, BERD

Procédure terminée

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Commission européenne

DG de la Commission

Relations extérieures

Commissaire

ASHTON Catherine

24/02/2010	Débat en plénière		Résumé
25/02/2010	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T7-0037/2010	Résumé
25/02/2010	Résultat du vote au parlement
25/02/2010	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2010/2536(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Débat ou résolution sur questions orales
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 115-p5
Etape de la procédure	Procédure terminée

Parlement européen

Question orale du Parlement	B7-0007/2010	08/02/2010
Question orale du Parlement	B7-0008/2010	08/02/2010
Proposition de résolution	B7-0118/2010	24/02/2010
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0037/2010	25/02/2010	Résumé

Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière

SP(2010)2012

04/06/2010

Question orale du Parlement	B7-0007/2010	08/02/2010
Question orale du Parlement	B7-0008/2010	08/02/2010
Proposition de résolution	B7-0118/2010	24/02/2010
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0037/2010	25/02/2010	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2010)2012	04/06/2010