Référence du document

2010/2560(RSP)  
Résolution sur les investissements dans le développement des technologies à faibles émissions de CO2, plan SET  
Informations de base  

2010/2560(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.50 Recherche et développement technologique et espace
3.60 Politique de l'énergie
3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile
8.70 Budget de l'Union

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
01/03/2010
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
11/03/2010
Résultat du vote au parlement
11/03/2010
Débat en plénière
11/03/2010
Décision du Parlement
11/03/2010
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2010/2560(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
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