Fiche de procédure : 2010/2639(RSP)

Fiche de procédure

2010/2639(RSP)

Résolution sur la communication de la Commission sur le programme de travail de la Commission pour 2011

2010/2639(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur la communication de la Commission sur le programme de travail de la Commission pour 2011

Sujet
8.40.03 Commission européenne

Procédure terminée

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Formation du Conseil	Réunion	Date
Affaires générales	3047	22/11/2010

Commission européenne

DG de la Commission

Commissaire

BARROSO José Manuel

22/11/2010	Débat au Conseil		Résumé
23/11/2010	Débat en plénière		Résumé
15/12/2010	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T7-0481/2010	Résumé
15/12/2010	Résultat du vote au parlement
15/12/2010	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2010/2639(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Résolution sur déclarations
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 110-p2
Etape de la procédure	Procédure terminée

Parlement européen

Proposition de résolution	B7-0688/2010	08/12/2010
Proposition de résolution	B7-0689/2010	08/12/2010
Proposition de résolution	B7-0697/2010	08/12/2010
Proposition de résolution commune	RC-B7-0688/2010	08/12/2010
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0481/2010	15/12/2010	Résumé

Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière

SP(2011)1628/4

04/04/2011

Proposition de résolution	B7-0688/2010	08/12/2010
Proposition de résolution	B7-0689/2010	08/12/2010
Proposition de résolution	B7-0697/2010	08/12/2010
Proposition de résolution commune	RC-B7-0688/2010	08/12/2010
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0481/2010	15/12/2010	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2011)1628/4	04/04/2011