Fiche de procédure : 2010/2768(RSP)

Parlement européen / Observatoire législatif

Fiche de procédure

2010/2768(RSP)

Résolution sur le Zimbabwe, et notamment le cas de Farai Maguwu

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Informations de base

2010/2768(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur le Zimbabwe, et notamment le cas de Farai Maguwu

Sujet
6.10.08 Libertés fondamentales, droits de l'homme, démocratie, état de droit en général
6.10.09 Situation des droits de l'homme dans le monde

Zone géographique
Zimbabwe

Procédure terminée

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Acteurs principaux

Parlement européen

Evénements clés

08/07/2010	Débat en plénière
08/07/2010	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T7-0288/2010	Résumé
08/07/2010	Résultat du vote au parlement
08/07/2010	Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de procédure	2010/2768(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Débat ou résolution d’urgence
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 122
Etape de la procédure	Procédure terminée

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Proposition de résolution	B7-0415/2010	06/07/2010
Proposition de résolution	B7-0439/2010	06/07/2010
Proposition de résolution	B7-0440/2010	06/07/2010
Proposition de résolution	B7-0441/2010	06/07/2010
Proposition de résolution	B7-0442/2010	06/07/2010
Proposition de résolution	B7-0443/2010	06/07/2010
Proposition de résolution	B7-0444/2010	06/07/2010
Proposition de résolution commune	RC-B7-0415/2010	06/07/2010
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0288/2010	08/07/2010	Résumé

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