Fiche de procédure : 2010/2898(RSP)

Fiche de procédure

2010/2898(RSP)

Résolution sur le prochain sommet UE-US et sur la réunion du Conseil économique transatlantique

2010/2898(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur le prochain sommet UE-US et sur la réunion du Conseil économique transatlantique

Sujet
6.40.11 Relations avec les pays industrialisés

Zone géographique
États-Unis

Procédure terminée

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10/11/2010	Débat en plénière		Résumé
11/11/2010	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T7-0396/2010	Résumé
11/11/2010	Résultat du vote au parlement
11/11/2010	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2010/2898(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Résolution sur déclarations
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 110-p2
Etape de la procédure	Procédure terminée

Parlement européen

Proposition de résolution	B7-0608/2010	10/11/2010
Proposition de résolution	B7-0609/2010	10/11/2010
Proposition de résolution	B7-0610/2010	10/11/2010
Proposition de résolution	B7-0611/2010	10/11/2010
Proposition de résolution commune	RC-B7-0608/2010	10/11/2010
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0396/2010	11/11/2010	Résumé

Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière

SP(2011)1475/2

04/04/2011

Proposition de résolution	B7-0608/2010	10/11/2010
Proposition de résolution	B7-0609/2010	10/11/2010
Proposition de résolution	B7-0610/2010	10/11/2010
Proposition de résolution	B7-0611/2010	10/11/2010
Proposition de résolution commune	RC-B7-0608/2010	10/11/2010
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0396/2010	11/11/2010	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2011)1475/2	04/04/2011