Fiche de procédure : 2010/2916(RSP)

Fiche de procédure

2010/2916(RSP)

Résolution sur la crise dans le secteur de l'élevage de l'UE

2010/2916(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur la crise dans le secteur de l'élevage de l'UE

Sujet
3.10.04 Elevage et production animale
3.10.08.01 Alimentation animale
3.10.14 Soutien aux producteurs, primes et aides agricoles

Procédure terminée

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11/11/2010	Débat en plénière		Résumé
11/11/2010	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T7-0402/2010	Résumé
11/11/2010	Résultat du vote au parlement
11/11/2010	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2010/2916(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Débat ou résolution sur questions orales
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 115-p5
Etape de la procédure	Procédure terminée

Parlement européen

Proposition de résolution	B7-0605/2010	03/11/2010
Proposition de résolution	B7-0606/2010	03/11/2010
Proposition de résolution	B7-0607/2010	03/11/2010
Proposition de résolution	B7-0612/2010	03/11/2010
Proposition de résolution commune	RC-B7-0605/2010	03/11/2010
Question orale du Parlement	B7-0559/2010	10/11/2010
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0402/2010	11/11/2010	Résumé