Fiche de procédure : 2011/2108(INI)

Fiche de procédure

2011/2108(INI)

Santé des abeilles et défis pour le secteur de l'apiculture

2011/2108(INI)

INI - Procédure d'initiative

Santé des abeilles et défis pour le secteur de l'apiculture

Sujet
3.10.04 Elevage et production animale
3.10.08 Police sanitaire animale, législation et pharmacie vétérinaire

Procédure terminée

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Commission au fond	Rapporteur	Date de nomination
AGRI Agriculture et développement rural	TABAJDI Csaba Sándor	26/01/2011

Commission pour avis	Rapporteur pour avis	Date de nomination
ITRE Industrie, recherche et énergie	La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
ENVI Environnement, santé publique et sécurité alimentaire	GIRLING Julie	23/03/2011

Commission européenne

DG de la Commission

Commissaire

CIOLOŞ Dacian

06/12/2010	Publication du document de base non-législatif	COM(2010)0714	Résumé
09/06/2011	Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
06/10/2011	Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique		Résumé
25/10/2011	Dépôt du rapport de la commission, lecture unique	A7-0359/2011
14/11/2011	Débat en plénière
15/11/2011	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T7-0493/2011	Résumé
15/11/2011	Résultat du vote au parlement
15/11/2011	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2011/2108(INI)
Type de procédure	INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure	Rapport d’initiative
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 048
Etape de la procédure	Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire	AGRI/7/05284

Parlement européen

Projet de rapport de la commission	PE467.076	10/06/2011
Amendements déposés en commission	PE469.980	31/08/2011
Rapport déposé de la commission, lecture unique	A7-0359/2011	25/10/2011
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0493/2011	15/11/2011	Résumé

Document de base non législatif	COM(2010)0714	06/12/2010	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2012)55	05/03/2012

Document de base non législatif	COM(2010)0714	06/12/2010	Résumé
Projet de rapport de la commission	PE467.076	10/06/2011
Amendements déposés en commission	PE469.980	31/08/2011
Rapport déposé de la commission, lecture unique	A7-0359/2011	25/10/2011
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0493/2011	15/11/2011	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2012)55	05/03/2012