Fiche de procédure : 2011/2120(INI)

Fiche de procédure

2011/2120(INI)

Travaux de l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE en 2010

2011/2120(INI)

INI - Procédure d'initiative

Travaux de l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE en 2010

Sujet
8.40.13 Institutions ACP-UE

Procédure terminée

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Commission au fond	Rapporteur	Date de nomination
DEVE Développement	KACZMAREK Filip	26/01/2011

Commission européenne

DG de la Commission

Commissaire

PIEBALGS Andris

07/07/2011	Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
22/09/2011	Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique		Résumé
28/09/2011	Dépôt du rapport de la commission, lecture unique	A7-0315/2011
15/11/2011	Débat en plénière
16/11/2011	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T7-0501/2011	Résumé
16/11/2011	Résultat du vote au parlement
16/11/2011	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2011/2120(INI)
Type de procédure	INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure	Rapport annuel
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 048
Etape de la procédure	Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire	DEVE/7/06261

Parlement européen

Projet de rapport de la commission	PE469.700	12/08/2011
Amendements déposés en commission	PE472.042	05/09/2011
Rapport déposé de la commission, lecture unique	A7-0315/2011	28/09/2011
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0501/2011	16/11/2011	Résumé

Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière

SP(2012)55

05/03/2012

Projet de rapport de la commission	PE469.700	12/08/2011
Amendements déposés en commission	PE472.042	05/09/2011
Rapport déposé de la commission, lecture unique	A7-0315/2011	28/09/2011
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0501/2011	16/11/2011	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2012)55	05/03/2012