Fiche de procédure : 2011/2196(INI)

Fiche de procédure

2011/2196(INI)

Avenir des aéroports régionaux et des services aériens au sein de l'UE

2011/2196(INI)

INI - Procédure d'initiative

Avenir des aéroports régionaux et des services aériens au sein de l'UE

Sujet
3.20.01 Transport aérien de personnes et frêt
3.20.10 Entreprises et personnel de transport

Procédure terminée

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Commission au fond

Rapporteur

Date de nomination

31/08/2011

Commission pour avis	Rapporteur pour avis	Date de nomination
REGI Développement régional	UGGIAS Giommaria	06/10/2011

Commission européenne

DG de la Commission

Commissaire

KALLAS Siim

29/09/2011	Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
27/03/2012	Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
02/04/2012	Dépôt du rapport de la commission, lecture unique	A7-0094/2012	Résumé
09/05/2012	Débat en plénière
10/05/2012	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T7-0152/2012	Résumé
10/05/2012	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2011/2196(INI)
Type de procédure	INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure	Rapport d’initiative
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 048
Etape de la procédure	Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire	TRAN/7/06914

Parlement européen

Projet de rapport de la commission	PE478.395	19/12/2011
Amendements déposés en commission	PE480.772	07/02/2012
Rapport déposé de la commission, lecture unique	A7-0094/2012	02/04/2012	Résumé
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0152/2012	10/05/2012	Résumé

Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière

SP(2012)541/2

20/09/2012

Projet de rapport de la commission	PE478.395	19/12/2011
Amendements déposés en commission	PE480.772	07/02/2012
Rapport déposé de la commission, lecture unique	A7-0094/2012	02/04/2012	Résumé
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0152/2012	10/05/2012	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2012)541/2	20/09/2012