Fiche de procédure : 2011/2307(INI)

Fiche de procédure

2011/2307(INI)

Biodiversité, notre assurance-vie et notre capital naturel - stratégie de l'UE à l'horizon 2020

2011/2307(INI)

INI - Procédure d'initiative

Biodiversité, notre assurance-vie et notre capital naturel - stratégie de l'UE à l'horizon 2020

Sujet
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité

Procédure terminée

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Commission au fond

Rapporteur

Date de nomination

27/09/2011

Commission pour avis	Rapporteur pour avis	Date de nomination
PECH Pêche	RIVELLINI Crescenzio	10/10/2011
AGRI Agriculture et développement rural	DĂNCILĂ Vasilica Viorica	20/12/2011
REGI Développement régional	BEARDER Catherine	06/10/2011
ITRE Industrie, recherche et énergie	JORDAN Romana	26/10/2011

Formation du Conseil	Réunion	Date
Environnement	3139	19/12/2011

Commission européenne

DG de la Commission

Commissaire

POTOČNIK Janez

03/05/2011	Publication du document de base non-législatif	COM(2011)0244	Résumé
15/12/2011	Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
19/12/2011	Adoption de résolution/conclusions par le Conseil		Résumé
21/03/2012	Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
03/04/2012	Dépôt du rapport de la commission, lecture unique	A7-0101/2012	Résumé
20/04/2012	Débat en plénière
20/04/2012	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T7-0146/2012	Résumé
20/04/2012	Résultat du vote au parlement
20/04/2012	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2011/2307(INI)
Type de procédure	INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure	Rapport d’initiative
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 048
Etape de la procédure	Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire	ENVI/7/06548

Parlement européen

Projet de rapport de la commission	PE478.540	19/12/2011
Amendements déposés en commission	PE480.669	01/02/2012
Amendements déposés en commission	PE480.679	14/02/2012
Amendements déposés en commission	PE485.942	16/03/2012
Rapport déposé de la commission, lecture unique	A7-0101/2012	03/04/2012	Résumé
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0146/2012	20/04/2012	Résumé

Document de base non législatif	COM(2011)0244	03/05/2011	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2012)487	19/09/2012

Document de base non législatif	COM(2011)0244	03/05/2011	Résumé
Projet de rapport de la commission	PE478.540	19/12/2011
Amendements déposés en commission	PE480.669	01/02/2012
Amendements déposés en commission	PE480.679	14/02/2012
Amendements déposés en commission	PE485.942	16/03/2012
Rapport déposé de la commission, lecture unique	A7-0101/2012	03/04/2012	Résumé
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0146/2012	20/04/2012	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2012)487	19/09/2012