Fiche de procédure : 2011/2599(RSP)

Fiche de procédure

2011/2599(RSP)

Résolution sur la quatrième conférence des Nations unies sur les pays les moins avancés

2011/2599(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur la quatrième conférence des Nations unies sur les pays les moins avancés

Sujet
6.30 Coopération au développement
6.40.13 Relations avec les organisations internationales: ONU, OSCE, OCDE, Conseil de l'Europe, BERD

Procédure terminée

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Formation du Conseil	Réunion	Date
Transports, télécommunications et énergie	3080	31/03/2011

Commission européenne

DG de la Commission

Développement

Commissaire

PIEBALGS Andris

31/03/2011	Adoption de résolution/conclusions par le Conseil		Résumé
06/04/2011	Débat en plénière
07/04/2011	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T7-0149/2011	Résumé
07/04/2011	Résultat du vote au parlement
07/04/2011	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2011/2599(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Résolution sur déclarations
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 110-p2
Etape de la procédure	Procédure terminée

Parlement européen

Proposition de résolution	B7-0228/2011	30/03/2011
Proposition de résolution	B7-0229/2011	30/03/2011
Proposition de résolution	B7-0230/2011	30/03/2011
Proposition de résolution	B7-0231/2011	30/03/2011
Proposition de résolution	B7-0232/2011	30/03/2011
Proposition de résolution	B7-0233/2011	30/03/2011
Proposition de résolution commune	RC-B7-0228/2011	30/03/2011
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0149/2011	07/04/2011	Résumé

Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière

SP(2011)5857

19/09/2011

Proposition de résolution	B7-0228/2011	30/03/2011
Proposition de résolution	B7-0229/2011	30/03/2011
Proposition de résolution	B7-0230/2011	30/03/2011
Proposition de résolution	B7-0231/2011	30/03/2011
Proposition de résolution	B7-0232/2011	30/03/2011
Proposition de résolution	B7-0233/2011	30/03/2011
Proposition de résolution commune	RC-B7-0228/2011	30/03/2011
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0149/2011	07/04/2011	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2011)5857	19/09/2011