Fiche de procédure : 2011/2647(RSP)

Fiche de procédure

2011/2647(RSP)

Résolution sur Sarajevo, Capitale européenne de la culture en 2014

2011/2647(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur Sarajevo, Capitale européenne de la culture en 2014

Sujet
4.45.02 Programmes, actions culturelles et soutien

Procédure terminée

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12/05/2011	Débat en plénière		Résumé
12/05/2011	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T7-0241/2011	Résumé
12/05/2011	Résultat du vote au parlement
12/05/2011	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2011/2647(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Débat ou résolution sur questions orales
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 115-p5
Etape de la procédure	Procédure terminée

Parlement européen

Question orale du Parlement	B7-0215/2011	07/04/2011
Proposition de résolution	B7-0281/2011	02/05/2011
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0241/2011	12/05/2011	Résumé

Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière

SP(2011)6333

19/09/2011

Question orale du Parlement	B7-0215/2011	07/04/2011
Proposition de résolution	B7-0281/2011	02/05/2011
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0241/2011	12/05/2011	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2011)6333	19/09/2011