Fiche de procédure : 2011/2656(RSP)

Fiche de procédure

2011/2656(RSP)

Résolution sur la situation en Côte d'Ivoire

2011/2656(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur la situation en Côte d'Ivoire

Sujet
6.10.04 Situation politique des pays-tiers, conflits régionaux et locaux

Zone géographique
Côte d'Ivoire

Procédure terminée

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06/04/2011	Débat en plénière
07/04/2011	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T7-0152/2011	Résumé
07/04/2011	Résultat du vote au parlement
07/04/2011	Fin de la procédure au Parlement

Référence de procédure	2011/2656(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Résolution sur déclarations
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 110-p2
Etape de la procédure	Procédure terminée

Parlement européen

Proposition de résolution	B7-0256/2011	04/04/2011
Proposition de résolution	B7-0257/2011	04/04/2011
Proposition de résolution	B7-0258/2011	04/04/2011
Proposition de résolution	B7-0259/2011	04/04/2011
Proposition de résolution	B7-0260/2011	04/04/2011
Proposition de résolution	B7-0261/2011	04/04/2011
Proposition de résolution	B7-0262/2011	04/04/2011
Proposition de résolution commune	RC-B7-0256/2011	04/04/2011
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0152/2011	07/04/2011	Résumé