Fiche de procédure : 2011/2890(RSP)

Parlement européen / Observatoire législatif

Fiche de procédure

2011/2890(RSP)

Résolution sur le rapport de suivi 2011 sur le Monténégro

Informations de base
Acteurs principaux
Evénements clés
Informations techniques
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Informations de base

2011/2890(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur le rapport de suivi 2011 sur le Monténégro

Sujet
8.20.01 Pays candidats

Zone géographique
Monténégro, à partir de 06/2006

Procédure terminée

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Acteurs principaux

Parlement européen

Commission européenne

DG de la Commission

Commissaire

FÜLE Štefan

Evénements clés

28/03/2012	Débat en plénière
29/03/2012	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T7-0117/2012	Résumé
29/03/2012	Résultat du vote au parlement
29/03/2012	Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de procédure	2011/2890(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Résolution sur déclarations
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 110-p2
Etape de la procédure	Procédure terminée

Portail de documentation

Parlement européen

Proposition de résolution	B7-0190/2012	20/03/2012
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0117/2012	29/03/2012	Résumé

Commission européenne

Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière

SP(2012)426

18/07/2012

Tous

Proposition de résolution	B7-0190/2012	20/03/2012
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0117/2012	29/03/2012	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2012)426	18/07/2012

Version 6.13 | Dernière mise à jour 18/06/2013 18:27
Avis juridique
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