Fiche de procédure : 2011/2894(RSP)

Parlement européen / Observatoire législatif

Fiche de procédure

2011/2894(RSP)

Résolution sur l'accès des aveugles aux livres et autres ouvrages imprimés

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Informations techniques
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Informations de base

2011/2894(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Résolution sur l'accès des aveugles aux livres et autres ouvrages imprimés

Sujet
4.10.06 Personnes handicapées
4.45.08 Activités artistiques et culturelles, livres et lecture, arts

Procédure terminée

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Acteurs principaux

Parlement européen

Commission européenne

DG de la Commission

Emploi, affaires sociales et inclusion

Commissaire

REDING Viviane

Evénements clés

15/02/2012	Débat en plénière
16/02/2012	Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique	T7-0059/2012	Résumé
16/02/2012	Résultat du vote au parlement
16/02/2012	Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de procédure	2011/2894(RSP)
Type de procédure	RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure	Débat ou résolution sur questions orales
Base juridique	Règlement du Parlement européen EP 115-p5
Etape de la procédure	Procédure terminée

Portail de documentation

Parlement européen

Proposition de résolution	B7-0062/2012	10/02/2012
Question orale du Parlement	B7-0030/2012	10/02/2012
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0059/2012	16/02/2012	Résumé

Commission européenne

Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière

SP(2012)322

05/06/2012

Tous

Proposition de résolution	B7-0062/2012	10/02/2012
Question orale du Parlement	B7-0030/2012	10/02/2012
Texte adopté du Parlement, lecture unique	T7-0059/2012	16/02/2012	Résumé
Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière	SP(2012)322	05/06/2012

Version 6.12.02 | Dernière mise à jour 18/05/2013 09:18
Avis juridique
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