Plénière

Session plénière du 20 au 23 mai 2013
Strasbourg
 
Lundi 20 mai 2013  
   
Mercredi 22 mai 2013 Ordre du jour  
08:30 - 11:50 Débats

Reconnaissance mutuelle des mesures de protection en matière civile

A7-0126/2013

Antonio López-Istúriz White, Antonyia Parvanova

 

Futures propositions législatives sur l'UEM

O-000060/2013

Sharon Bowles (B7-0204/2013)

 

Pilier social de l'Union économique et monétaire

 
12:00 - 14:00 VOTES suivis des explications de vote

Projet de protocole sur l'application de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne à la République tchèque (approbation)

A7-0282/2012

Andrew Duff

 

Projet de protocole sur l'application de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne à la République tchèque (consultation)

A7-0174/2013

Andrew Duff

 

Reconnaissance mutuelle des mesures de protection en matière civile

A7-0126/2013

Antonio López-Istúriz White, Antonyia Parvanova

 

Accord de coopération douanière UE-Canada en ce qui concerne les questions liées à la sécurité de la chaîne d'approvisionnement

A7-0152/2013

Peter Šťastný

 

Autorité bancaire européenne et contrôle prudentiel des établissements de crédit

A7-0393/2012

Sven Giegold

 

Missions spécifiques de la Banque centrale européenne ayant trait aux politiques en matière de contrôle prudentiel des établissements de crédit

A7-0392/2012

Marianne Thyssen

 

Articles pyrotechniques

A7-0375/2012

Zuzana Roithová

 

Application de la directive "Services de médias audiovisuels"

A7-0055/2013

Piotr Borys

 
 
15:00 - 23:00 Débats

Situation des réfugiés syriens dans les pays voisins

 

Recouvrement des avoirs par les pays du printemps arabe en transition

 

Rapport de suivi 2012 concernant la Bosnie-Herzégovine

 

Rapport de suivi 2012 concernant l'ancienne République yougoslave de Macédoine

 

Négociations en vue d'un accord en matière de commerce et d'investissement entre l'Union européenne et les États-Unis

 
    
   
Jeudi 23 mai 2013 Ordre du jour  
08:30 - 11:50 Débats

Une stratégie macrorégionale pour les Alpes

O-000016/2013

Danuta Maria Hübner (B7-0118/2013)

 

Conditions de travail, en particulier normes de santé et de sécurité (incendie dans une usine et effondrement d'un immmeuble) au Bangladesh

 
  
12:00 - 14:00 VOTES suivis des explications de vote

Code des douanes communautaire en ce qui concerne sa date d'application

A7-0170/2013

Constance Le Grip

 

Rétablissement du bénéfice des préférences tarifaires généralisées au Myanmar/à la Birmanie

A7-0122/2013

David Martin

 

Responsabilité financière liée aux tribunaux de règlement des différends investisseur-État mis en place par les accords internationaux auxquels l'Union européenne est partie

A7-0124/2013

Paweł Zalewski

 

Mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie

A7-0371/2012

Horst Schnellhardt

 

Conditions de police sanitaire régissant les échanges de chiens, de chats et de furets

A7-0366/2012

Horst Schnellhardt

 

Futures propositions législatives sur l'UEM

B7-0250/2013

Situation des réfugiés syriens dans les pays voisins

 

Recouvrement des avoirs par les pays du printemps arabe en transition

 

Rapport de suivi 2012 concernant la Bosnie-Herzégovine

B7-0161/2013 

Rapport de suivi 2012 concernant l'ancienne République yougoslave de Macédoine

B7-0186/2013 

Négociations en vue d'un accord en matière de commerce et d'investissement entre l'Union européenne et les États-Unis

 

Bénéfice des préférences tarifaires généralisées au Myanmar/à la Birmanie

B7-0198/2013 

Une stratégie macrorégionale pour les Alpes

Conditions de travail, en particulier normes de santé et de sécurité (incendie dans une usine et effondrement d'un immmeuble) au Bangladesh

 
 
16:00 - 17:00 Votes (à l'issue des débats qui précèdent)

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)

 
   
 
Le Parlement européen siège en session plénière à Strasbourg
 
 
 
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