Plénière

Session plénière du 20 au 23 mai 2013
Strasbourg
 
Lundi 20 mai 2013 Projet définitif d'ordre du jour  
17:00 - 23:00 Débats

Reprise de la session et ordre des travaux

 

Énergies renouvelables sur le marché intérieur européen de l'énergie

A7-0135/2013

Herbert Reul

 

Activités de prospection, d’exploration et de production pétrolières et gazières en mer

A7-0121/2013

Ivo Belet

 

Système volontaire permanent de répartition au niveau de l’Union européenne

O-000021/2013

Juan Fernando López Aguilar (B7-0119/2013)

 
 

Interventions d'une minute (article 150 du règlement)

 
  
   
Mardi 21 mai 2013 Projet définitif d'ordre du jour  
08:30 - 12:20 DÉBAT PRIORITAIRE
  
12:30 - 14:30 VOTES suivis des explications de vote

Accord UE-Sri Lanka sur certains aspects des services aériens

A7-0169/2013

Petri Sarvamaa

 

Coopération renforcée entre l’Union européenne et l’Organisation européenne pour la sécurité de la navigation aérienne

A7-0157/2013

Jaromír Kohlíček

 

Modification du règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 en ce qui concerne le dépôt des archives historiques des institutions à l'Institut universitaire européen de Florence

A7-0156/2013

Doris Pack

 

Période pour la huitième élection des représentants au Parlement européen au suffrage universel direct

A7-0138/2013

Carlo Casini

 

Demande de défense de l'immunité de Gabriele Albertini

A7-0149/2013

Bernhard Rapkay

 

Demande de levée de l'immunité parlementaire de Spyros Danellis

A7-0159/2013

Eva Lichtenberger

 

Demande de levée de l'immunité parlementaire de Spyros Danellis

A7-0160/2013

Eva Lichtenberger

 

Offres publiques d'acquisition

A7-0089/2013

Klaus-Heiner Lehne

 

Stratégies régionales pour les zones industrielles dans l'Union européenne

A7-0145/2013

Jens Geier

 

Activités de prospection, d’exploration et de production pétrolières et gazières en mer

A7-0121/2013

Ivo Belet

 

Énergies renouvelables sur le marché intérieur européen de l'énergie

A7-0135/2013

Herbert Reul

 

Droits des femmes dans les pays des Balkans candidats à l'adhésion

A7-0136/2013

Marije Cornelissen

 

Charte de l'UE: ensemble de normes pour la liberté des médias à travers l'UE

A7-0117/2013

Renate Weber

 

Des retraites adéquates, sûres et viables

A7-0137/2013

Ria Oomen-Ruijten

 

Lutte contre la fraude fiscale, l’évasion fiscale et les paradis fiscaux

A7-0162/2013

Mojca Kleva Kekuš

 

Rapport annuel sur la fiscalité: libérer le potentiel de croissance économique de l'Union européenne

A7-0154/2013

Ildikó Gáll-Pelcz

 
 
15:00 - 23:00 Débats
 

Traité de l'OMPI sur les exceptions en matière de droits d'auteur en faveur des malvoyants

Mise en œuvre du programme de Stockholm et de l'espace de liberté, de sécurité et de justice

O-000046/2013

Klaus-Heiner Lehne, Juan Fernando López Aguilar, Carlo Casini (B7-0202/2013)

 O-000047/2013

Klaus-Heiner Lehne, Juan Fernando López Aguilar, Carlo Casini (B7-0203/2013)

 

Examen de la question de l'impôt sur la succession à la suite de l'adoption du règlement (UE) n° 650/2012 sur les successions

Révision du règlement (CE) n° 1049/2001 dans l'impasse

 
   
Mercredi 22 mai 2013 Projet définitif d'ordre du jour  
08:30 - 11:50 Débats

Reconnaissance mutuelle des mesures de protection en matière civile

A7-0126/2013

Antonio López-Istúriz White, Antonyia Parvanova

 

Futures propositions législatives sur l'UEM

O-000060/2013

Sharon Bowles (B7-0204/2013)

 

Pilier social de l'Union économique et monétaire

 
12:00 - 14:00 VOTES suivis des explications de vote

Projet de protocole sur l'application de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne à la République tchèque (approbation)

A7-0282/2012

Andrew Duff

 

Projet de protocole sur l'application de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne à la République tchèque (consultation)

A7-0174/2013

Andrew Duff

 

Reconnaissance mutuelle des mesures de protection en matière civile

A7-0126/2013

Antonio López-Istúriz White, Antonyia Parvanova

 

Accord de coopération douanière UE-Canada en ce qui concerne les questions liées à la sécurité de la chaîne d'approvisionnement

A7-0152/2013

Peter Šťastný

 

Articles pyrotechniques

A7-0375/2012

Zuzana Roithová

 

Application de la directive "Services de médias audiovisuels"

A7-0055/2013

Piotr Borys

 
 
15:00 - 23:00 Débats

Situation des réfugiés syriens dans les pays voisins

Recouvrement des avoirs par les pays du printemps arabe en transition

 

Rapport de suivi 2012 concernant la Bosnie-Herzégovine

 

Rapport de suivi 2012 concernant l'ancienne République yougoslave de Macédoine

 

Négociations en vue d'un accord en matière de commerce et d'investissement entre l'Union européenne et les États-Unis

 
    
   
Jeudi 23 mai 2013 Projet définitif d'ordre du jour  
08:30 - 11:50 Débats

Une stratégie macrorégionale pour les Alpes

O-000016/2013

Danuta Maria Hübner (B7-0118/2013)

 

Conditions de travail, en particulier normes de santé et de sécurité (incendie dans une usine et effondrement d'un immmeuble) au Bangladesh

  
12:00 - 14:00 VOTES suivis des explications de vote

Code des douanes communautaire en ce qui concerne sa date d'application

A7-0170/2013

Constance Le Grip

 

Rétablissement du bénéfice des préférences tarifaires généralisées au Myanmar/à la Birmanie

A7-0122/2013

David Martin

 

Responsabilité financière liée aux tribunaux de règlement des différends investisseur-État mis en place par les accords internationaux auxquels l'Union européenne est partie

A7-0124/2013

Paweł Zalewski

 

Mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie

A7-0371/2012

Horst Schnellhardt

 

Conditions de police sanitaire régissant les échanges de chiens, de chats et de furets

A7-0366/2012

Horst Schnellhardt

 

Futures propositions législatives sur l'UEM

Situation des réfugiés syriens dans les pays voisins

Recouvrement des avoirs par les pays du printemps arabe en transition

 

Rapport de suivi 2012 concernant la Bosnie-Herzégovine

B7-0161/2013 

Rapport de suivi 2012 concernant l'ancienne République yougoslave de Macédoine

B7-0186/2013 

Négociations en vue d'un accord en matière de commerce et d'investissement entre l'Union européenne et les États-Unis

 

Bénéfice des préférences tarifaires généralisées au Myanmar/à la Birmanie

B7-0198/2013 

Une stratégie macrorégionale pour les Alpes

Conditions de travail, en particulier normes de santé et de sécurité (incendie dans une usine et effondrement d'un immmeuble) au Bangladesh

 
15:00 - 16:00 Débats
  
16:00 - 17:00 Votes (à l'issue des débats qui précèdent)

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (article 122 du règlement)

 
   
 
Le Parlement européen siège en session plénière à Strasbourg
 
 
 
Calendrier annuel