Plénière

Session plénière du 14 au 17 avril 2014
Strasbourg
 
Lundi 14 avril 2014  
   
Mercredi 16 avril 2014  
   
Jeudi 17 avril 2014 Ordre du jour  
08:30 - 11:50 Débats

Transferts de déchets

A7-0069/2014

Bart Staes

 

Conditions à respecter pour exercer la profession de transporteur par route (règlement (CE) n° 1071/2009)

O-000032/2014

Brian Simpson (B7-0113/2014)

 

Prolongation par les États membres de la période de rétention des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier au-delà de la limite de 18 mois prévue par la directive Retour

Négociations de l'accord de libre-échange UE-Viêt Nam

 
  
12:00 - 14:00 VOTES suivis des explications de vote

Protocole à l'accord de stabilisation et d'association UE-Albanie (adhésion de la République de Croatie)

A7-0266/2014

Nikola Vuljanić

 

Arrangement avec le Royaume de Norvège sur les modalités de sa participation au Bureau européen d'appui en matière d'asile

A7-0257/2014

Roberta Metsola

 

Arrangement avec la Principauté de Liechtenstein sur les modalités de sa participation au Bureau européen d'appui en matière d'asile

A7-0168/2014

Roberta Metsola

 

Fonds européens d'investissement à long terme

A7-0211/2014

Rodi Kratsa-Tsagaropoulou

 

Planification de l'espace maritime et gestion intégrée des zones côtières

A7-0379/2013

Gesine Meissner

 

État prévisionnel des recettes et des dépenses pour l'exercice 2015 - Section I - Parlement

A7-0277/2014

Salvador Garriga Polledo

 

Infractions aux dispositions du droit de la concurrence

A7-0089/2014

Andreas Schwab

 

Transferts de déchets

A7-0069/2014

Bart Staes

 

Nouvelles substances psychoactives

A7-0172/2014

Jacek Protasiewicz

 

Infractions pénales et sanctions applicables dans le domaine du trafic de drogue

A7-0173/2014

Teresa Jiménez-Becerril Barrio

 

Négociations relatives à l'accord de partenariat stratégique UE-Japon

A7-0244/2014

Alojz Peterle

 

Libertés religieuses et diversité culturelle

B7-0365/2014 

Pression de la Russie sur les pays du partenariat oriental et en particulier déstabilisation de l'est de l'Ukraine

 

Négociations de l'accord de libre-échange UE-Viêt Nam

B7-0367/2014 

Suite donnée par la Commission à la consultation "Top 10" des PME sur la réglementation de l'UE

 
16:00 - 17:00 Votes (à l'issue des débats qui précèdent)

Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 122 du règlement)

 
   
 
Le Parlement européen siège en session plénière à Strasbourg
 
 
 
Calendrier annuel