Un marché équitable pour l'industrie

Question avec demande de réponse orale O-000119/2018
à la Commission
Article 128 du règlement
Edouard Martin
au nom du groupe S&D

18-10-2018 O-000119/2018

Maladies rares

Question avec demande de réponse orale O-000118/2018
à la Commission
Article 128 du règlement
Mairead McGuinness, Rory Palmer, Jadwiga Wiśniewska, Gesine Meissner, Tilly Metz, Estefanía Torres Martínez, Piernicola Pedicini
au nom de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire

15-10-2018 O-000118/2018

la situation des femmes handicapées

Question avec demande de réponse orale O-000117/2018
à la Commission
Article 128 du règlement
Rosa Estaràs Ferragut
au nom de la commission des droits de la femme et de l'égalité des genres

12-10-2018 O-000117/2018

Quatorzième réunion de la Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique (COP14)

Question avec demande de réponse orale O-000116/2018
à la Commission
Article 128 du règlement
Norbert Lins, Guillaume Balas, Jadwiga Wiśniewska, Gerben-Jan Gerbrandy, Benedek Jávor, Anja Hazekamp, Piernicola Pedicini, Jean-François Jalkh
au nom de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire

05-10-2018 O-000116/2018

Quatorzième réunion de la Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique (COP14)

Question avec demande de réponse orale O-000115/2018
au Conseil
Article 128 du règlement
Norbert Lins, Guillaume Balas, Jadwiga Wiśniewska, Gerben-Jan Gerbrandy, Benedek Jávor, Anja Hazekamp, Piernicola Pedicini, Jean-François Jalkh
au nom de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire

05-10-2018 O-000115/2018

L'accès des travailleurs salariés et non salariés à la protection sociale

Question avec demande de réponse orale O-000114/2018
à la Commission
Article 128 du règlement
Marita Ulvskog
au nom de la commission de l'emploi et des affaires sociales

03-10-2018 O-000114/2018

L'accès des travailleurs salariés et non salariés à la protection sociale

Question avec demande de réponse orale O-000113/2018
au Conseil
Article 128 du règlement
Marita Ulvskog
au nom de la commission de l'emploi et des affaires sociales

03-10-2018 O-000113/2018

Nécessité d'un mécanisme approfondi pour la démocratie, l'état de droit et les droits fondamentaux

Question avec demande de réponse orale O-000112/2018
à la Commission
Article 128 du règlement
Josef Weidenholzer, Birgit Sippel
au nom du groupe S&D

03-10-2018 O-000112/2018

Nécessité d'un mécanisme approfondi pour la démocratie, l'état de droit et les droits fondamentaux

Question avec demande de réponse orale O-000111/2018
au Conseil
Article 128 du règlement
Josef Weidenholzer, Birgit Sippel
au nom du groupe S&D

03-10-2018 O-000111/2018

Nécessité d'un mécanisme approfondi pour la démocratie, l'état de droit et les droits fondamentaux

Question avec demande de réponse orale O-000110/2018
à la Commission
Article 128 du règlement
Judith Sargentini, Ska Keller, Jean Lambert, Josep-Maria Terricabras, Bodil Valero, Romeo Franz, Eva Joly
au nom du groupe Verts/ALE

03-10-2018 O-000110/2018

Contact

Questions avec demande de réponse orale et débat

Les questions peuvent être déposées par une commission parlementaire, un groupe politique ou au moins 5 % des députés qui composent le Parlement (soit 38 députés). Elles peuvent être adressées au Conseil, à la Commission ou à la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière.

L’article 123, paragraphes 2 à 5, portant sur le dépôt et le vote des propositions de résolution, s’applique mutatis mutandis.