Strasbourg, le 15 janvier 2007 |
Allocution de fin de mandat |
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Mesdames et Messieurs les députés, Après avoir accueilli nos collègues bulgares et roumains, permettez-moi d'évaluer le travail effectué au cours de cette moitié de législature. Il existe un large consensus pour reconnaître l'importance croissante du Parlement sur l'échiquier interinstitutionnel européen. Il en est devenu un protagoniste majeur. Sans doute, le Parlement est aujourd'hui plus connu et reconnu dans l'exercice de ses fonctions. De plus, il a relevé le défi de l'élargissement et résolu un bon nombre de ses problèmes de fonctionnement. Ce résultat est le fruit de votre travail à tous et de l'administration du Parlement avec à sa tête son Secrétaire Général que je tiens à remercier très sincèrement. La réussite de l'élargissement Nous nous souvenons tous des craintes et des doutes qui étaient les nôtres en juillet 2004 sur notre capacité à travailler avec un nombre plus grand de membres, avec 9 langues en plus et avec des cultures parlementaires très différentes. Nous avons surmonté ces difficultés et le Parlement élargi fonctionne. Les députés des nouveaux pays se sont bien intégrés dans les groupes politiques, travaillant à une échelle et dans une perspective européenne". Dans bien des cas, le Parlement européen a joué un véritable rôle d'amortisseur Est-Ouest. Grâce à cela, nous avons été capables de forger les compromis nécessaires à l'approbation d'importantes décisions européennes. Ce fut par exemple le cas pour la directive "Services". Autre élément déterminant de cet élargissement réussi en notre sein, l'accès aux plus hautes fonctions politiques du Parlement européen et le nombre important de rapporteurs des dix nouveaux pays. J'espère que cette intégration active se maintiendra et se poursuivra. Statut des députés et réformes de fonctionnement Vous vous souviendrez qu'au début de la législature je vous avais dit que le Statut des députés serait une priorité de mon mandat. La négociation fut intense, tendue et incertaine jusqu'au bout. Nous disposons aujourd'hui d'un statut qui garantit l'égalité de traitement entre tous les députés ainsi que la transparence de leurs frais. Cette question difficile entravait sérieusement l'image du Parlement européen et je me réjouis d'avoir contribué à la résoudre. Réformes Pour nous adapter à un Parlement qui passait de 626 à 732 membres et dans la perspective d'un Parlement européen à 785 députés, nous avons du procéder à d'importantes réformes internes. Les maîtres-mots de ce nouveau fonctionnement sont: Programmation, sélectivité, proactivité et efficacité en furent les maîtres-mots : orientations politiques annuelles plus claires/ débats prioritaires lors des plénières / proactivité dans la préparation de la prise de position sur les évènements internationaux et les décisions de la Commission / efficacité accrue du travail de nos délégations dans les pays tiers / mesures plus dynamiques visant à dynamiser le travail de nos commissions parlementaires. Politique immobilière L'élargissement a également exigé une politique immobilière particulièrement active. Nous avons effectué d'importants investissements, dont les travaux se termineront prochainement, pour agrandir et améliorer les lieux de Bruxelles et Luxembourg. Cette politique d'achat de bâtiments dans les trois lieux de travail principaux et dans les 27 pays où nous avons des bureaux d'information, réduira de 100 millions annuel la charge du budget du Parlement par rapport à une politique de location. Cela nous permettra de financer le Statut des Députés à partir de 2009 sans recours à des moyens supplémentaires. Je tiens à remercier tout spécialement pour ce travail le Vice-Président Onesta et l'équipe du Secrétariat Général. Le PE s'affirme dans l'architecture institutionnelle En juillet 2004 se posait également la question de nos relations avec les autres institutions. Tout le monde reconnaît aujourd'hui que le Parlement européen a atteint sa maturité politique à l'occasion de l'investiture de la Commission. Pourquoi ? Tout simplement parce qu'il a osé utiliser ses compétences et exercer ses responsabilités en refusant des propositions inadéquates. Ce faisant, le PE a démontré que les auditions des commissaires n'étaient pas une formalité, qu'il n'est pas un tigre de papier et qu'il peut utiliser ses pouvoirs de manière exigeante et responsable à la fois, sans pour cela plonger l'Europe dans la crise. Je crois sincèrement que le Parlement, la Commission et le Projet européen lui-même sortent gagnants de cet exercice de démocratie parlementaire. Depuis sont investiture, nos relations avec la Commission sont régies par l'Accord interinstitutionnel de 2005. Elles ont été courtoises, franches et fondées sur la coopération. La coopération s'impose entre la Commission et le Parlement car ces deux institutions représentent l'intérêt général européen. Mais le Parlement est aussi l'instance de contrôle de la Commission. Cela nous amène parfois à nous confronter. Parfois la Commission ne nous a pas écoutés. C'est la raison pour laquelle nous avons rejeté trois de vos propositions (services portuaires, fret des services ferroviaires et pièges pour animaux). Raison de plus pour approfondir notre travail en commun sur le Programme législatif et de travail annuel de la Commission. PE et Conseil Avec le Conseil nos relations se sont améliorées, même si elles furent empreintes de moments de très forte tension. Je pense plus particulièrement aux perspectives financières en regrettant que les Etats membres ne se soient pas suffisamment rapprochés de la position ambitieuse et réaliste de notre Institution. Elle fut élaborée par une commission ad hoc que j'ai eu l'honneur de présider. Pour la première fois, le Parlement a défini sa position sans attendre celle du Conseil. Parlement et Conseil, nous sommes les co-législateurs. Je crois que nous pouvons être satisfaits, sans fausse modestie, de la partie qui nous revient dans cette co-législation. Malgré des points de vue différents, nous avons été fréquemment d'accord, sauf dans un cas important, celui de la directive "Brevetabilité des inventions par ordinateur". Nous avons été amenés à rejeter la position commune du Conseil. Sur trois sujets majeurs de cette moitié de législature, le PE a joué un rôle clé. Sur la directive "Services", tout le monde reconnaît que le Parlement européen a sorti l'Union européenne d'une situation très difficile. Elle résultait d'une proposition initiale qui a été profondément modifiée. En la circonstance, le PE a exercé dans la pratique une capacité d'initiative législative qu'il ne détient pas formellement. Sur la directive "Reach", notre Institution a facilité le compromis final. Il s'agit d'un thème important pour la protection de la santé publique et de l'environnement. Sur la lutte contre le terrorisme, je suis convaincu que sans le travail intense qui a été réalisé entre le PE et la Présidence britannique, nous ne serions pas parvenus à l'accord sur les "Data retention". Légiférer mieux ou légiférer moins? Ces grands dossiers législatifs surmontés, le PE doit participer activement à l'amélioration de la législation européenne. Mais je dois souligner que, de ce point de vue, il existe le risque d'une certaine "sécheresse législative". Nous devons légiférer mieux, certainement, mais la "better regulation" ne peut se confondre avec la "less regulation", ni se faire au détriment des droits - notamment sociaux et environnementaux - et des devoirs contenus dans l'acquis communautaire. J'ai également la crainte que l'actuelle dérive intergouvernementale du fonctionnement de l'UE puisse, si elle se confirme, conduire à diminuer le rôle du PE à l'avenir. Le PE prend des initiatives Le PE n'est pas seulement co-législateur. Il prend des initiatives quand la situation l'exige, quand l'opinion est troublée et quand le futur de l'Europe est en jeu. Sur les commissions d'enquête Tout d'abord en créant des commissions temporaires d'enquête. Il en a créées deux. Celle sur les activités supposées de la CIA a rappelé à quel point il est important de sauvegarder les valeurs démocratiques sur lesquelles notre Union est fondée. Celle sur la débâcle financière "Equitable life" a contribué à déterminer les faits et les responsabilités de ce désastre financier qui a gravement porté préjudice à des milliers de citoyens européens. Sur l'immigration illégale Ensuite, nous nous sommes préoccupés intensément des problèmes de l'immigration illégale. Ils affectent l'équilibre socio-économique de l'Europe et sont au cœur des valeurs que nous défendons. Parfois, il se produit des drames qui nous affectent tous. Nos missions à Ceuta, à Melilla, à Lampedusa, aux Canaries, à Paris et à Malte, nous ont permis parfois d'obtenir des résultats concrets pour améliorer le traitement que reçoivent les immigrants illégaux et les demandeurs d'asile. Nous avons rappelé aux gouvernements leurs responsabilités à cet égard. Sur le futur de l'Europe Enfin, nous avons été très actifs en matière de réflexion sur le futur de l'Europe. Le Parlement a approuvé à une grande majorité le Traité constitutionnel. J'ai défendu cette position lors des débats référendaires qui se sont tenus dans plusieurs pays. Suite aux "NON" français et néerlandais, nous avons pris d'importantes initiatives dans le cadre du processus de réflexion que la Présidence allemande considère aujourd'hui terminé. C'est le Parlement qui a organisé de nombreux débats citoyens. La Conférence des Présidents s'est particulièrement investie et dans cet exercice, notamment dans les pays de la présidence. Ce n'est pas le moment d'analyser la gravité de la crise dans laquelle se trouve l'UE suite au rejet du dit Traité Constitutionnel dont nous sommes tous conscients. Mais le Parlement européen doit être étroitement impliqué dans la recherche d'une solution. Je me félicite que la chancelière Angela Merkel, Présidente du Conseil européen, m'ait annoncé son intention de voir le Parlement européen désigner un représentant pour cette tâche, tout comme la Commission et les Etats membres. C'est le Parlement européen qui a voulu que la réflexion sur la capacité d'absorption/intégration soit menée à son terme. En décembre, j'ai présenté au Conseil européen notre position très claire à ce sujet. Il ne peut y avoir de nouvel élargissement sans réforme profonde des institutions. C'est également notre Institution qui a pris l'initiative sur le coût de la "non-Constitution". Nous avons demandé et obtenu que la Commission, initialement réticente, présente un rapport. Si le Parlement a pris ces initiatives c'est, entre autres, parce qu'une grande majorité de ses membres, certainement pas tous, croit en la nécessité d'une Europe politique qui puisse jouer un rôle décisif sur la scène internationale. La diplomatie parlementaire En effet, il existe dans le monde un très vif désir d'Europe. J'ai pu le constater. Nous y avons répondu en renforçant la diplomatie parlementaire. Cette diplomatie parlementaire a plusieurs visages. En premier lieu à travers les visites officielles du Président du Parlement européen. Au cours de mon mandat, j'ai visité les pays tiers pour porter notre parole, expliquer, écouter et parfois négocier. Je l'ai fait en Inde, en Chine, en Amérique latine, en Afrique, dans tous les pays candidats et aussi en Méditerranée dans le cadre de ma Présidence de l'Assemblée parlementaire Euro-méditerranéenne. Observation des élections En second lieu à travers notre politique d'observation des élections qui a pris une grande importance. Depuis juillet 2004, le PE a envoyé 33 délégations dans 26 pays. 242 députés qui y ont participé. Les plus importantes ont été celles en Ukraine, en Palestine, en République Démocratique du Congo, au Venezuela et en Afghanistan. Visite des chefs d'Etat au PE Notre Parlement s'est converti en une importante agora devant laquelle viennent s'exprimer régulièrement les Chefs d'Etat de l'UE. Qui plus est, entre octobre 2004 et novembre 2006, quinze Chefs d'Etat des pays tiers sont intervenus devant le Parlement européen. Ces visites ne sont pas protocolaires. Elles se situent toujours à un moment important ou crucial de l'histoire des pays que nous invitons. Je citerai quelques exemples comme ceux de Viktor Iouchtenko, d'Hamid Karzai, de Mahmoud Abbas, de Fouad Siniora d'Evo Morales, d'Ellen Johnson Sirleaf. Dans ce domaine également, nous avons gagné en importance et en visibilité politique. Là aussi nous pouvons être satisfaits. Le Prix Sakharov Le Parlement européen peut aussi être fier du rôle joué par son Prix Sakharov qui redonne courage à ceux qui luttent pour la liberté. Alexandre Milinkevich ne nous a pas dit autre chose en décembre dernier. Le régime d'Alexandre Loukachenko le sait. Leila Zana, que j'ai eu l'occasion de rencontrer à Istanbul, a, en recevant enfin son prix Sakharov au Parlement européen, bien expliqué à quel point nous l'avons aidée dans son combat. Et je regrette que nous n'ayons pas pu faire pour l'instant la même chose avec les "Damas de blanco". Il en est hélas de même pour Aung San SUU KYI, lauréate birmane du Prix Sakharov 1990, toujours en résidence surveillée dans son pays. Les droits de l'homme Au cours de ces 30 mois, la défense des valeurs démocratiques et des droits de l'homme se sont consolidés comme l'un de nos signes d'identité. C'est une question centrale dans les relations du Parlement européen avec les autres pays. Nos délégations interviennent régulièrement sur ce sujet et il a toujours été présent dans mes voyages officiels. Comme Président du Parlement européen, j'ai eu l'opportunité d'aborder ce thème en Colombie, en Chine, en Tunisie, en Egypte, Algérie, Turquie... . A Lahti, j'ai pu m'adresser directement au Président Poutine pour lui rappeler que l'Europe ne doit pas changer les droits de l'Homme contre l'énergie. La coopération entre ensembles régionaux Chers collègues, Nous avons également travaillé pour promouvoir la coopération entre grands ensembles régionaux. - EUROMED L'APEM, que j'ai présidé pendant un an, a apporté toute sa contribution à la relance du processus de Barcelone qui fêtait son dixième anniversaire. Malheureusement, cet événement a coïncidé avec la montée de la tension entre le monde occidental et le monde islamique. L'APEM a été le seul lieu où il a été possible d'approuver des positions communes face à des situations particulièrement conflictuelles. Lors du déclenchement de la guerre au Liban, notre Institution, comme le bureau de l'APEM ont immédiatement réagi. Nous avons insisté sur l'urgence d'un cessez-le-feu et d'une prise de position claire de l'ONU. Il est important de maintenir l'APEM vive et active car le plus grand problème géopolitique de l'Europe est sa relation avec le monde islamique; parce que la Méditerranée est la frontière la plus inégalitaire du monde et parce qu'en son sein, se condensent tous les problèmes de notre temps. - UE-ACP Le Parlement européen a cherché aussi à ce que l'Afrique ne devienne pas le continent oublié de la globalisation. L'Assemblée paritaire UE-ACP a pris position sur des sujets vitaux. Dans le cadre de la libéralisation du commerce mondial elle a soutenu la position des pays africains face à l'ouverture de leurs marchés. Elle a condamné le "génocide" qui se déroule au Darfour et demandé à la Communauté internationale de réagir. Dans ce cadre également, le Parlement appuie le nouveau plan de coopération régionale et plus particulièrement le Parlement Pan-Africain et les organes parlementaires régionaux. - EUROLAT Par ailleurs, le Parlement européen et ses homologues latino-américains ont joué un rôle essentiel dans la création de l'Assemblée parlementaire Euro-Latino américaine (EUROLAT). Un intense travail accompli cet été, a permis de réunir son Assemblée constitutive avant la fin de mon mandat. J'espère que le Parlement accordera à ce nouvel instrument des relations entre l'Europe et l'Amérique Latine toute l'attention qu'il mérite. Le renforcement de la démocratie parlementaire Nous avons aussi fait de grands progrès dans le domaine des relations avec les Parlements nationaux des Etats membres. Nous avons surmonté suspicions et antagonismes pour établir une relation de coopération et de complémentarité. Nous avons organisé des rencontres interparlementaires conjointement avec le parlement du pays de la Présidence du Conseil. Mesdames et Messieurs les Députés, Je quitte cette fonction en constatant avec vous que l'UE est à la recherche de sa réponse économique et sociale à la globalisation. Nombreux sont les européens, qui dans leur vie quotidienne, perçoivent ou ressentent la mondialisation plus comme un risque que comme une opportunité. Selon Eurostat, en 2003, les opinions favorables à la globalisation étaient de 56%. Elles sont seulement de 37% aujourd'hui. Près de 20 points en moins en trois ans. Bien entendu, ce sentiment varie d'un pays à l'autre. Mais si chacun d'eux devait affronter seul le monde globalisé, il verrait irrésistiblement dépassé par l'ampleur des défis. L'UE est à la recherche d'une politique commune de l'énergie. Jusqu'à présent nous ne l'avons pas obtenue. Nous avons simplement appliqué à l'énergie la politique de concurrence comme à n'importe quel autre secteur. Mais cela ne suffit pas. Le marché ne crée ni pouvoir ni sécurité, ni capacité de négociation face aux tiers. Je suis persuadé que c'est autour du couple indissociable "énergie/environnement" que le UE peut trouver une raison d'être. L'UE est à la recherche, depuis longtemps déja, d'une politique de l'immigration, contrepartie indispensable à notre faiblesse démographique. Pourtant elle est proclamée indispensable depuis des années. En attendant, les désespérés de la mondialisation continuent d'affluer sur nos côtes au risque de leur vie. Il est illusoire de croire qu'après avoir supprimé les frontières intérieures, les Etats membres peuvent poursuivre en conservant leurs propres d'immigration. Nous avons besoin d'immigrants, plus que nous l'imaginons, mais nous devons être capables tout à la fois de les intégrer et d'aider au développement des pays d'origine. L'UE est à la recherche de ses ressources propres. Vraiment propres... Nous y avons consacré un débat lors de nos deux dernières conférences interparlementaires. Je suis convaincu que l'Union doit disposer d'un système de ressources propres. Il doit permettre de parvenir à des accords budgétaires qui ne soient plus dominés par le "bénéfice net". C'est une approche complètement myope dans laquelle chaque pays raisonne en termes purement comptables. Pour le PE c'est une question de première importance. A l'origine du parlementarisme était le concept "No taxation without representation". Dans la construction de l'Europe politique on pourrait appliquer la maxime inverse "No representation without taxation". Chers collègues, Les citoyens européens attendent que l'UE contribue à répondre à nombre de leurs préoccupations qui conditionnent leur vie. J'ai pu constater fréquemment qu'il la sentent trop absente sur des questions qu'aucun pays ne pourra résoudre seul et trop présente sur les question de moindre importance. Pour renforcer sa légitimité, l'UE a besoin de produire des résultats grâce à de bonnes politiques. Mais, certainement, les bonnes politiques ne poussent pas dans les arbres. Elles sont le résultat d'institutions fortes, efficaces et démocratiques. Le PE, symbole de la démocratie représentative européenne et embryon d'une démocratie supranationale, devra jouer toute sa part dans cette relance de la construction européenne. Permettez-moi de conclure par un dialogue imaginaire entre Jean Monnet et le poète espagnol Antonio Machado: "Tout passe et tout reste" a dit le poète. "Mais notre destinée humaine est de passer". Si Monnet avait pu lui répondre, il lui aurait dit :"Les hommes passent mais les institutions restent". Oui tout passe. Mais l'important n'est pas le passage éphémère de chacun de nous, mais la continuité des institutions comme témoins de l'histoire que nous écrivons tous ensemble. Oui tout reste. Il reste les émotions, les affections dans le personnel et le politique, notre capital le plus important. Il reste des moments, discrets, muets et d'autres solennels comme les réunions du Conseil européen. En votre nom, je me suis adressé aux Chefs d'Etat et de Gouvernement et j'ai constaté que l'on nous écoutait chaque fois avec plus d'attention et qu'il nous invitait à participer plus à cette délibération. Ce fut un grand honneur pour moi de présider le Parlement Européen. Je vous remercie de la confiance que vous m'avez accordée et je souhaite tous mes voeux de succès à mon successeur. Je vous remercie. |
