Points à l'ordre du jour
Strasbourg -
Projet définitif d'ordre du jour -
Session du 20 au 23 mai
- 17:00 - 23:00
Débats
- 1
Reprise de la session et ordre des travaux
- 110
Énergies renouvelables sur le marché intérieur européen de l'énergie
Rapport: (A7-0135/2013)
Rapport sur les défis et perspectives d'aujourd'hui pour les énergies renouvelables sur le marché intérieur européen de l'énergie
[COM(2012)0271 - - 2012/2259(INI)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
- 70***I
Activités de prospection, d’exploration et de production pétrolières et gazières en mer
Rapport: (A7-0121/2013)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la sécurisation des activités de prospection, d’exploration et de production pétrolières et gazières en mer
[COM(2011)0688 - C7-0392/2011 - 2011/0309(COD)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
- 117
Système volontaire permanent de répartition au niveau de l’Union européenne
Question orale
[2013/2545(RSP)]
(O-000021/2013 - B7-0119/2013)- Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
Commission
Système volontaire permanent de répartition au niveau de l’Union européenne
- Discussion commune - Application de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne à la République tchèque
- 119*
Projet de protocole sur l'application de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne à la République tchèque (consultation)
Rapport: (A7-0174/2013)
Rapport relatif au projet de protocole sur l'application de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne à la République tchèque (article 48, paragraphe 3, du traité sur l'Union européenne)
[00091/2011 - C7-0385/2011 - 2011/0817(NLE)]
Commission des affaires constitutionnelles
Le vote aura lieu mercredi.
- 120***
Projet de protocole sur l'application de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne à la République tchèque (approbation)
Recommandation: (A7-0282/2012)
Recommandation sur la proposition du Conseil européen de ne pas convoquer de Convention visant à adjoindre au traité sur l'Union européenne et au traité sur le fonctionnement de l'Union européenne un protocole sur l'application de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne à la République tchèque
[00091/2011 - C7-0386/2011 - 2011/0818(NLE)]
Commission des affaires constitutionnelles
Le vote aura lieu mercredi.
Un tour de table des groupes politiques
- 2
Interventions d'une minute (article 150 du règlement)
- Brèves présentations des rapports suivants:
- 73
Droits des femmes dans les pays des Balkans candidats à l'adhésion
Rapport: (A7-0136/2013)
Rapport sur les droits des femmes dans les pays des Balkans candidats à l'adhésion
[2012/2255(INI)]
Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
- 89
Charte de l'UE: ensemble de normes pour la liberté des médias à travers l'UE
Rapport: (A7-0117/2013)
Rapport sur la Charte de l'UE: ensemble de normes pour la liberté des médias à travers l'UE
[2011/2246(INI)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
- 116
Application de la directive "Services de médias audiovisuels"
Rapport: (A7-0055/2013)
Rapport sur l'application de la directive "Services de médias audiovisuels"
[COM(2012)0203 - - 2012/2132(INI)]
Commission de la culture et de l'éducation
Le vote aura lieu mercredi.
- 111
Des retraites adéquates, sûres et viables
Rapport: (A7-0137/2013)
Rapport sur une stratégie pour des retraites adéquates, sûres et viables
[COM(2012)0055 - - 2012/2234(INI)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
- 90
Stratégies régionales pour les zones industrielles dans l'Union européenne
Rapport: (A7-0145/2013)
Rapport sur les stratégies régionales pour les zones industrielles dans l'Union européenne
[2012/2100(INI)]
Commission du développement régional
- 17:00 - 23:00
Débats