Sulfoxaflor n'est pas un néonicotinoïde mais une substance appartenant à la famille des sulfoximines.

Comme tous les insecticides, sulfoxaflor est toxique pour les abeilles. Toutefois, au cours de l'évaluation des risques effectuée par l'Autorité européenne de sécurité des aliments, il a été démontré que la substance pouvait être utilisée sans risque inacceptable pour les abeilles lorsque leur exposition est limitée par des mesures appropriées visant à atténuer les risques au cours d'une fenêtre de temps critique pendant l'application et peu de temps après (par exemple pour l'application en serre).

Dans son récent arrêt sur sulfoxaflor, la Cour d'appel des États-Unis a abrogé la décision d'autorisation de l'Agence américaine pour la protection de l'environnement principalement pour des raisons de procédure; la Cour n'a pas formulé d'observations sur le contenu de l'évaluation des risques.

En gardant ces faits à l'esprit, la Commission estime qu'il est prévisible ce que, pour un certain nombre d'utilisations, les produits contenant sulfoxaflor satisfont aux conditions prévues à l'article 4 du règlement (CE) n^o 1107/2009[1]. Dans ce cas, la Commission approuve la substance.

Néanmoins, dans l'approbation, la Commission a clairement indiqué les domaines dans lesquels les États membres doivent accorder une attention particulière, lorsqu'ils effectuent leur évaluation des risques pour l'octroi des autorisations, afin de prévoir des mesures d'atténuation des risques appropriées et efficaces.

• [1] Règlement (CE) n^o 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).