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Faut-il légiférer sur les blogs et leurs auteurs ?

Société de l'information - 13-06-2008 - 11:01
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Un homme écrit sur son ordinateur dans un bar ©BELGA_AFP PHOTO_KAZUHIRO NOGI

Qui se cache derrière ce blog ?

Sur les blogs, on trouve de tout (des opinions, des photos, des vidéos) et tout le monde (particuliers, artistes, journalistes, politiques). Outil d’expression libre et interactive au succès mondial, le blog peut pourtant poser des problèmes légaux, liés à la propriété intellectuelle ou à la vie privée. Il peut aussi être un instrument puissant de…lobbysme! Pour rendre la blogosphère plus transparente, les députés proposent d’agir. Leurs solutions sont-elles les bonnes ?

« Les blogs constituent un moyen de plus en plus ordinaire de s'exprimer, tant pour les professionnels des médias que pour les particuliers », constate le rapport sur la concentration et le pluralisme dans les médias dans l'Union européenne, adopté le 2 juin en Commission Culture.
 
Et en effet, le nombre de blogs a explosé dans le monde : selon certaines études, 120.000 blogs seraient créés chaque jour à l’échelle planétaire.
 
100 millions de blogueurs, et moi et moi et moi…
 
Derrière le mot Blog se cache en fait une grande variété de modèles et d'auteurs ; de l’étudiant qui tient son journal intime à l’artiste qui expose des œuvres sur la Toile, en passant par le journaliste qui expose ses opinions ou l’amateur de photos qui dévoile ses derniers clichés…
 
Tous les blogs ont en commun des auteurs mettant régulièrement en ligne leurs « billets », sur lesquels les internautes peuvent laisser des commentaires. Outil d’expression libre, le blog est avant tout interactif. « Les blogs et leur contenu contribuent de manière fraiche et vivante à animer le paysage médiatique à multiples facettes », estime le député belge Ivo Belet (Parti Populaire Européen-Démocrates Européens). « Il ne faut pas les restreindre. Néanmoins, certaines questions légales, comme la propriété intellectuelle ou le droit de réponse, existent et nécessitent une solution appropriée ». Cette solution, le projet de rapport rédigé par la députée estonienne Marianne Mikko (Parti Socialiste Européen), tente de l’esquisser.
 
Des problèmes légaux à clarifier
 
« L'expansion (des blogs) implique la nécessité d'établir des garanties légales quant à l'attribution des responsabilités en cas de poursuites judiciaires et d'établir un droit de réponse », constate le rapport adopté en commission. Il propose par conséquent d'assimiler les blogs à « toute autre forme d'expression publique ». Objectif ? Répondre à l'utilisation croissante de vidéos et de photos personnelles des utilisateurs, qui peut poser des problèmes de respect de la vie privée des citoyens et  des personnalités publiques. Et offrir un droit de réponse sur internet, comme pour la presse (ce droit existe déjà dans plusieurs pays européen, par exemple en France).
 

Citation

Les blogueurs ne sont pas une menace, mais ils sont en position de polluer considérablement le cyberespace
Marianne Mikko
Mais l’auteur du projet de rapport, Marianne Mikko, ajoute : « Certains blogueurs tiennent un journal de leurs pensées et des évènements de leur vie. D’autres défendent ouvertement un programme politique ou bien…moins ouvertement ! ». Selon elle, il est très difficile de savoir quel blog correspond à quoi et à qui : « la confusion est immense », ajoute-t-elle.
 
Même son de cloche chez l’Allemand Jorgo Chatzimarkakis (Alliance des Démocrates et des Libéraux pour l'Europe), qui a donné l’opinion de la commission Affaires économiques et monétaires à ce sujet : « Les blogs sont des outils puissants qui peuvent représenter une forme avancée de lobbysme : imaginez les groupes de pression, les intérêts professionnels ou autres groupes utilisant les blogs pour faire passer leur message ! Si cela n’est pas surveillé, cela peut menacer le pluralisme des médias ».
 
Un label qualité pour les blogs?
 
« Les groupes d'intérêts financiers, commerciaux ou professionnels utilisant des blogs devront être inclus dans le système de surveillance du pluralisme des médias », propose Jorgo Chatzimarkakis, qui appelle à créer des médiateurs pour l’indépendance des médias dans chaque Etat-membre. Selon lui, cela permettrait de savoir qui finance ou soutient quel blog. Qui serait concerné par ces mesures ? « Tous les blogueurs qui représentent ou expriment plus que leur opinion personnelle dans leur blog », explique Jorgo Chatzimarkakis.
 
Une surveillance indispensable pour permettre au public de garder confiance dans les blogs, qu’il considère généralement comme des « médias sincères », renchérit Marianne Mikko. « Nous avons besoin d’une marque de qualité, de révéler qui écrit réellement et pourquoi », ajoute-t-elle. Elle propose donc d’encourager la labellisation volontaire des blogs, « en fonction des responsabilités professionnelles et financières et des intérêts de leurs auteurs et éditeurs ». Mais Marianna Mikko n'a pas été suivie par ses collègues : sa proposition a été rejetée par une majorité de députés européens en commission Culture et elle ne figure plus dans le rapport adopté.
 
La parole aux blogueurs (et à leurs lecteurs) !
(mise à jour le 27 juin 2008)
 
Faut-il autoriser un droit de réponse sur les blogs à l'échelle européenne ? Serait-il utile de clarifier légalement le statut des blogs et leurs auteurs ? Un label qualité volontaire permettrait-il d'y voir plus clair ?
 
Nous avons reçu de très nombreuses réactions à ces propositions et nous vous en remercions. Nous publierons un article reprenant ces commentaires lorsque le rapport aura été voté en session plénière. En effet, c'est bien le vote (rejet ou adoption du rapport, avec ou sans amendements) dans l'enceinte de l'hémicycle qui constitue la position du Parlement européen. 
 
A toutes fins utiles, il est important de souligner que le rapport de Mme Mikko est un rapport d'initiative. Les rapports d'initiative n'expriment l'opinion du Parlement européen qu'à partir du moment où ils sont adoptés formellement  en séance plénière - ce qui n'est pas encore le cas de celui-ci. Même adoptés, ces rapports ne constituent pas une loi européenne, seulement une prise de position sur un sujet. 
 
REF.: 20080605STO30955