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La fin d'un droit un peu tordu

Libre circulation des marchandises - 06-07-2009 - 17:43
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Le concombre tordu est de retour ! ©BELGA_EPA_KAY NIETFELD

Le concombre tordu est de retour ! ©BELGA_EPA_KAY NIETFELD

Les concombres courbes sont de retour ! Au fil du temps, les règlements définissant les normes de qualité des fruits et légumes étaient devenus les symboles de la surréglementation bruxelloise. Ils ont été abrogés le 1er juillet 2009. Les étals des maraîchers fleuriront-ils de carottes fourchues et d'aubergines bossues ?

« Les concombres être bien formés et pratiquement droits (hauteur maximale de l'arc: 10 millimètres pour 10 centimètres de longueur du concombre) ». C'est l'une des petites phrases du règlement (CE) N° 1677/88 qui a longtemps suscité les moqueries les Européens et servi d'argument aux pourfendeurs de la surréglementation bruxelloise. Depuis le 1er juillet 2009, elle appartient à l'histoire.
 
Ce règlement, comme de nombreux autres (26 sortes de fruits et légumes au total), avait été conçu pour garantir au consommateur la qualité des produits : fraîcheur, propreté, absence de parasites, d'odeur et de goût amer. Avec les abus que cela comporte. L'abrogation des normes de qualité marquera-t-elle le retour de la diversité dans les marchés et chez les maraîchers ?
 

Quelques mythes tenaces…

  • …et sans fondement :
  • L'Union européenne (UE) a exigé de diminuer la hauteur des balançoires
  • Bruxelles souhaite harmoniser la taille des préservatifs
  • L'UE veut interdire le lait de soja
  • L'UE a interdit la vente du panaché à la pinte
  • L'UE exige que l'adresse de la ferme de production soit estampillée sur les œufs
Trois objectifs majeurs
 
Dorénavant, artichauts, choux-fleurs, asperges ou courgettes pourront prendre la forme qu'ils voudront : petits ou grands, ronds ou bossus, droits ou crochus, bosselés ou fourchus… Ce changement de législation poursuit trois objectifs :
  • diminuer la bureaucratie (le coût de l'administration pour les entreprises représenterait 3,7% du PIB français, et 2,8% du PIB belge)
  • offrir plus de choix au consommateur
  • éviter le gaspillage (les produits sains ne répondant pas aux normes ne devront plus être jetés).
 
En plus des 26 sortes de fruits et légumes directement concernés par ces abrogations, 10 autres sortes pourront être exemptées des normes de qualité par les autorités nationales, à condition que cela soit clairement indiqué.
 
 
REF.: 20090706STO57744