Train de mesures «Une énergie propre pour tous» Déclaration de la Commission [2016/3002(RSP)]
36
Révision générale du règlement du Parlement Rapport: Richard Corbett (A8-0344/2016) Rapport sur la révision générale du règlement du Parlement [2016/2114(REG)] Commission des affaires constitutionnelles
12:00 - 12:30 Remise du prix Sakharov
108
Remise du prix Sakharov
12:30 - 14:30 VOTES suivis des explications de vote
67
***
Accord-cadre entre l'Union européenne et l'Algérie relatif aux principes généraux de la participation de l'Algérie aux programmes de l'Union Recommandation: Pier Antonio Panzeri (A8-0367/2016) Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion du protocole à l'accord euro-méditerranéen instituant une association entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et République algérienne démocratique et populaire, d'autre part, concernant un accord-cadre entre l'Union européenne et la République algérienne démocratique et populaire relatif aux principes généraux de la participation de la République algérienne démocratique et populaire aux programmes de l'Union [2014/0195(NLE)] Commission des affaires étrangères
72
***II
Atlantique du Nord-Est: stocks d’eau profonde et pêche dans les eaux internationales Recommandation pour la deuxième lecture: Isabelle Thomas (A8-0369/2016) Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions spécifiques pour la pêche des stocks d'eau profonde dans l'Atlantique du Nord-Est ainsi que des dispositions relatives à la pêche dans les eaux internationales de l'Atlantique du Nord-Est et abrogeant le règlement (CE) n° 2347/2002 du Conseil [2012/0179(COD)] Commission de la pêche Débat: Lundi 12 décembre 2016
36
Révision générale du règlement du Parlement Rapport: Richard Corbett (A8-0344/2016) Rapport sur la révision générale du règlement du Parlement [2016/2114(REG)] Commission des affaires constitutionnelles Débat: Mardi 13 décembre 2016
37
Situation des droits fondamentaux dans l'Union européenne en 2015 Rapport: József Nagy (A8-0345/2016) Rapport sur la situation des droits fondamentaux dans l'Union européenne en 2015 [2016/2009(INI)] Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures Débat: Lundi 12 décembre 2016
26
Une politique cohérente de l'Union européenne pour le secteur culturel et créatif Rapport: Christian Ehler, Luigi Morgano (A8-0357/2016) Rapport sur une politique cohérente de l'Union européenne pour le secteur culturel et créatif [2016/2072(INI)] Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie Commission de la culture et de l'éducation Débat: Lundi 12 décembre 2016
81
Les droits de la femme dans les États du partenariat oriental Rapport: Mariya Gabriel (A8-0365/2016) Rapport sur les droits de la femme dans les États du partenariat oriental [2016/2060(INI)] Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres Débat: Lundi 12 décembre 2016
15:00 - 23:00 Débats
102
Signature par les présidents de la déclaration commune sur les priorités législatives de l'Union européenne pour 2017
63
Bilan de la présidence slovaque du Conseil Déclarations du Conseil et de la Commission [2016/2790(RSP)] Un tour de table des groupes politiques
35
Rapport annuel 2015 sur les droits de l'homme et la démocratie dans le monde et la politique de l'Union européenne en la matière Rapport: Josef Weidenholzer (A8-0355/2016) Rapport sur le rapport annuel 2015 sur les droits de l'homme et la démocratie dans le monde et la politique de l'Union européenne en la matière [2016/2219(INI)] Commission des affaires étrangères
47
Mise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune (article 36 traité UE) Rapport: Elmar Brok (A8-0360/2016) Rapport sur la mise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune (article 36 traité UE) [2016/2036(INI)] Commission des affaires étrangères
Discussion commune - Protocole sur le textile avec l’Ouzbékistan
28
***
-
Accord de partenariat et de coopération CE/Ouzbékistan et commerce bilatéral de textiles Recommandation: Maria Arena (A8-0332/2016) Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion d'un protocole à l'accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Ouzbékistan, d'autre part, modifiant ledit accord afin d'étendre ses dispositions au commerce bilatéral de textiles, compte tenu de l'expiration de l'accord bilatéral sur les textiles [16384/1/2010 - C7-0097/2011 - 2010/0323(NLE)] Commission du commerce international
34
-
Accord de partenariat et de coopération CE/Ouzbékistan et commerce bilatéral de textiles (résolution) Rapport: Maria Arena (A8-0330/2016) Rapport contenant une proposition de résolution non legislative sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion d'un protocole à l'accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Ouzbékistan, d'autre part, modifiant ledit accord afin d'étendre ses dispositions au commerce bilatéral de textiles, compte tenu de l'expiration de l'accord bilatéral sur les textiles [2016/2226(INI)] Commission du commerce international
39
***
Accord commercial UE-Colombie et Pérou (adhésion de l'Équateur) Recommandation: Helmut Scholz (A8-0362/2016) Recommandation concernant le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, du protocole d'adhésion à l'accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Colombie et le Pérou, d'autre part, en vue de tenir compte de l'adhésion de l'Équateur [07620/2016 - C8-0463/2016 - 2016/0092(NLE)] Commission du commerce international
12
Les outils de la PAC permettant de réduire la volatilité des prix sur les marchés agricoles Rapport: Angélique Delahaye (A8-0339/2016) Rapport sur les outils de la PAC permettant de réduire la volatilité des prix sur les marchés agricoles [2016/2034(INI)] Commission de l'agriculture et du développement rural
09:00 - 11:50 Débats
Commission (y compris les réponses)
15'
Rapporteur
6'
Rapporteurs pour avis
(4x1')
4'
Députés
89'
PPE
22'30
S&D
20'
ECR
9'
ALDE
8'30
GUE/NGL
7'
Verts/ALE
7'
EFDD
6'
ENF
5'30
NI
3'30
Interventions à la demande («catch-the-eye»)
(2x5')
10'
15:00 - 23:00 Débats
Conseil (y compris les réponses)
15'
Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses)
10'
Commission (y compris les réponses)
30'
Rapporteurs
(5x6')
30'
Rapporteurs pour avis
(8x1')
8'
Députés
241'
PPE
66'
S&D
58'
ECR
24'
ALDE
22'30
GUE/NGL
17'30
Verts/ALE
17'
EFDD
15'
ENF
13'30
NI
7'30
Interventions à la demande («catch-the-eye»)
(5x5')
25'
36
Révision générale du règlement du Parlement Richard Corbett
(A8-0344/2016)
-
Amendements
Mercredi 7 décembre 2016, 12:00
72
Atlantique du Nord-Est: stocks d’eau profonde et pêche dans les eaux internationales Isabelle Thomas
(A8-0369/2016)
-
Amendements; rejet
Mercredi 7 décembre 2016, 12:00
37
Situation des droits fondamentaux dans l'Union européenne en 2015 József Nagy
(A8-0345/2016)
-
Amendements
Mercredi 7 décembre 2016, 12:00
26
Une politique cohérente de l'Union européenne pour le secteur culturel et créatif Christian Ehler, Luigi Morgano
(A8-0357/2016)
-
Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacement
Mercredi 7 décembre 2016, 12:00
81
Les droits de la femme dans les États du partenariat oriental Mariya Gabriel
(A8-0365/2016)
-
Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacement
Mercredi 7 décembre 2016, 12:00
35
Rapport annuel 2015 sur les droits de l'homme et la démocratie dans le monde et la politique de l'Union européenne en la matière Josef Weidenholzer
(A8-0355/2016)
-
Amendements
Mercredi 7 décembre 2016, 12:00
47
Mise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune (article 36 traité UE) Elmar Brok
(A8-0360/2016)
-
Amendements
Mercredi 7 décembre 2016, 12:00
12
Les outils de la PAC permettant de réduire la volatilité des prix sur les marchés agricoles Angélique Delahaye
(A8-0339/2016)
-
Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacement
Mercredi 7 décembre 2016, 12:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardi
Vendredi 9 décembre 2016, 12:00
Textes mis aux voix mercredi
Lundi 12 décembre 2016, 19:00
Textes mis aux voix jeudi
Mardi 13 décembre 2016, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)