Ordre du jour
StrasbourgLundi 24 octobre 2016 - Jeudi 27 octobre 2016  230k
Lundi 24 octobre 2016158kVersion: Mercredi 26 octobre 2016, 14:36
 Points à l'ordre du jour
17:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

17:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
1  pointReprise de la session et ordre des travaux
66Délai de dépôt***IpointCadre juridique de l'Union régissant les infractions douanières et les sanctions qui y sont applicables
Rapport:  Kaja Kallas (A8-0239/2016)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur le cadre juridique de l'Union régissant les infractions douanières et les sanctions qui y sont applicables
[COM(2013)0884 - C7-0461/2013 - 2013/0432(COD)]
Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
44Délai de dépôt pointLa stratégie de l'UE à l'égard de l'Iran après l'accord sur le nucléaire
Rapport:  Richard Howitt (A8-0286/2016)
Rapport sur la stratégie de l'Union européenne à l'égard de l'Iran après l'accord sur le nucléaire
[2015/2274(INI)]
Commission des affaires étrangères
  pointBrèves présentations des rapports suivants:
42Délai de dépôt -Lutte contre la corruption et suivi de la résolution de la commission CRIM
Rapport:  Laura Ferrara (A8-0284/2016)
Rapport sur la lutte contre la corruption et le suivi de la résolution de la commission CRIM

[2015/2110(INI)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
62Délai de dépôt -Droits de l'homme et migration dans les pays tiers
Rapport:  Marie-Christine Vergiat (A8-0245/2016)
Rapport sur les droits de l'homme et la migration dans les pays tiers

[2015/2316(INI)]
Commission des affaires étrangères
59Délai de dépôt -La responsabilité des entreprises dans les violations graves des droits de l'homme dans les pays tiers
Rapport:  Ignazio Corrao (A8-0243/2016)
Rapport sur la responsabilité des entreprises dans les violations graves des droits de l'homme dans les pays tiers

[2015/2315(INI)]
Commission des affaires étrangères
13Délai de dépôt -Stratégie de l'Union pour le gaz naturel liquéfié et le stockage du gaz
Rapport:  András Gyürk (A8-0278/2016)
Rapport sur une stratégie de l'Union pour le gaz naturel liquéfié et le stockage du gaz

[2016/2059(INI)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
68Délai de dépôt -Comment rendre homogènes les contrôles de pêche en Europe?
Rapport:  Isabelle Thomas (A8-0234/2016)
Rapport: Comment rendre homogènes les contrôles de pêche en Europe?

[2015/2093(INI)]
Commission de la pêche
33Délai de dépôt -Renforcer le maillage et l'accessibilité des infrastructures de transport en Europe centrale et orientale
Rapport:  Tomasz Piotr Poręba (A8-0282/2016)
Rapport sur le renforcement du maillage et de l'accessibilité des infrastructures de transport en Europe centrale et orientale

[2015/2347(INI)]
Commission des transports et du tourisme
2  pointInterventions d'une minute (article 163 du règlement)
17:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)40'
Rapporteurs   (2x6') 12'
Rapporteurs (article 52, paragraphe 2, du règlement)   (6x4') 24'
Rapporteurs pour avis   (2x1') 2'
Députés105'
PPE27'S&D24'ECR10'30ALDE10'GUE/NGL8'Verts/ALE8'EFDD7'30ENF6'30NI4'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (8x5') 40'
66item on the agendapointCadre juridique de l'Union régissant les infractions douanières et les sanctions qui y sont applicables
Kaja Kallas (A8-0239/2016
  -AmendementsMercredi 19 octobre 2016, 12:00
44item on the agendapointLa stratégie de l'UE à l'égard de l'Iran après l'accord sur le nucléaire
Richard Howitt (A8-0286/2016
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 19 octobre 2016, 12:00
42item on the agendapointLutte contre la corruption et suivi de la résolution de la commission CRIM
Laura Ferrara (A8-0284/2016
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 19 octobre 2016, 12:00
62item on the agendapointDroits de l'homme et migration dans les pays tiers
Marie-Christine Vergiat (A8-0245/2016
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 19 octobre 2016, 12:00
59item on the agendapointLa responsabilité des entreprises dans les violations graves des droits de l'homme dans les pays tiers
Ignazio Corrao (A8-0243/2016
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 19 octobre 2016, 12:00
13item on the agendapointStratégie de l'Union pour le gaz naturel liquéfié et le stockage du gaz
András Gyürk (A8-0278/2016
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 19 octobre 2016, 12:00
68item on the agendapointComment rendre homogènes les contrôles de pêche en Europe?
Isabelle Thomas (A8-0234/2016
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 19 octobre 2016, 12:00
33item on the agendapointRenforcer le maillage et l'accessibilité des infrastructures de transport en Europe centrale et orientale
Tomasz Piotr Poręba (A8-0282/2016
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 19 octobre 2016, 12:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 21 octobre 2016, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 24 octobre 2016, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 25 octobre 2016, 19:00
Dernière mise à jour: 26 octobre 2016Avis juridique