Ordre du jour
StrasbourgLundi 24 octobre 2016 - Jeudi 27 octobre 2016  230k
Mercredi 26 octobre 2016170kVersion: Mercredi 26 octobre 2016, 14:36
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:50   DÉBAT PRIORITAIRE
12:00 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote
15:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:50   DÉBAT PRIORITAIRE       Temps de parole
20 pointConclusions du Conseil européen des 20 et 21 octobre 2016
Déclarations du Conseil européen et de la Commission
[2016/2772(RSP)]
12:00 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote      
80Délai de dépôt voteProjet de budget général de l'Union européenne pour 2017 - toutes sections
61Délai de dépôt voteBudget général de l'Union européenne pour 2017 - toutes sections
Rapport:  Jens Geier, Indrek Tarand (A8-0287/2016)
Rapport relatif à la position du Conseil sur le projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2017
[11900/2016 - C8-0373/2016 - 2016/2047(BUD)]
Commission des budgets
70Délai de dépôt voteRéexamen à mi-parcours du CFP
Propositions de résolution
[2016/2931(RSP)]
B8-1173/2016
84Délai de dépôt voteMobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation faisant suite à la demande EGF/2016/003 EE/petroleum and chemicals de l’Estonie
Rapport:  Victor Negrescu (A8-0314/2016)
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (demande présentée par l’Estonie – EGF/2016/003 EE/petroleum and chemicals)
[COM(2016)0622 - C8-0389/2016 - 2016/2235(BUD)]
Commission des budgets
37Délai de dépôt***IIvoteAccessibilité des sites internet et des applications mobiles des organismes du secteur public
Recommandation pour la deuxième lecture:  Dita Charanzová (A8-0269/2016)
Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l’adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil relative à l’accessibilité des sites internet et des applications mobiles des organismes du secteur public
[09389/1/2016 - C8-0360/2016 - 2012/0340(COD)]
Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
36Délai de dépôt***IIvoteMesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux
Recommandation pour la deuxième lecture:  Anthea McIntyre (A8-0293/2016)
Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux, modifiant les règlements (UE) n° 228/2013, (UE) n° 652/2014 et (UE) n° 1143/2014 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant les directives 69/464/CEE, 74/647/CEE, 93/85/CEE, 98/57/CE, 2000/29/CE, 2006/91/CE et 2007/33/CE du Conseil
[08795/2/2016 - C8-0364/2016 - 2013/0141(COD)]
Commission de l'agriculture et du développement rural
85Délai de dépôt voteSemestre européen pour la coordination des politiques économiques: mise en œuvre des priorités pour 2016
Rapport:  Alfred Sant (A8-0309/2016)
Rapport sur le Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: mise en œuvre des priorités pour 2016
[2016/2101(INI)]
Commission des affaires économiques et monétaires
60Délai de dépôt votePropositions de résolution - Acides gras trans
[2016/2637(RSP)]
B8-1115/2016
15:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
38 pointPrésentation du rapport annuel de la Cour des comptes - 2015
[2016/2839(RSP)]
En présence de Klaus-Heiner Lehne, président de la Cour des comptes
89 pointPolitiques et actions de l'Union visant à protéger les enfants dans le contexte de la migration
Question orale - [2016/2954(RSP)]
     
Gianni Pittella, Birgit Sippel, Caterina Chinnici, Juan Fernando López Aguilar, Julie Ward, Sophia in 't Veld, Cecilia Wikström, Angelika Mlinar, Filiz Hyusmenova, Nathalie Griesbeck, Maite Pagazaurtundúa Ruiz, Morten Helveg Petersen, Urmas Paet, Beatriz Becerra Basterrechea, Gérard Deprez, Cornelia Ernst, Barbara Spinelli, Marie-Christine Vergiat, Malin Björk, Marina Albiol Guzmán, Dennis de Jong, Stefan Eck, Dimitrios Papadimoulis, Stelios Kouloglou, Merja Kyllönen, Jiří Maštálka, Marisa Matias, Monika Hohlmeier, Anna Maria Corazza Bildt, Jean Lambert, Ignazio Corrao, Laura Ferrara (O-000126/2016 - B8-1804/2016)
Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen
Groupe Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
Groupe confédéral de la Gauche unitaire européenne/Gauche verte nordique
Groupe du Parti populaire européen (Démocrates-Chrétiens)
Groupe des Verts/Alliance libre européenne

Commission
Politiques et actions de l'Union visant à protéger les enfants dans le contexte de la migration
91Délai de dépôt pointSituation dans le nord de l'Iraq et à Mossoul
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2016/2956(RSP)]
86 pointAfghanistan, notamment les engagements de l'Union et le rôle du Parlement dans le cadre de l'action conjointe pour le futur sur les questions migratoires UE-Afghanistan
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2016/2948(RSP)]
72Délai de dépôt pointSituation en Biélorussie
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2016/2934(RSP)]
Le vote aura lieu en novembre I
73Délai de dépôt pointSituation des journalistes en Turquie
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2016/2935(RSP)]
74Délai de dépôt pointSécurité et non-prolifération nucléaires
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2016/2936(RSP)]
  pointDiscussion commune - Décharge 2014
48 -Décharge 2014: Budget général de l'UE – Conseil européen et Conseil
Deuxième rapport:  Ryszard Czarnecki (A8-0271/2016)
Rapport concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2014, section II – Conseil européen et Conseil

[COM(2015)0377 - C8-0201/2015 - 2015/2156(DEC)]
Commission du contrôle budgétaire
45Délai de dépôt -Décharge 2014: entreprise commune ENIAC
Deuxième rapport:  Marian-Jean Marinescu (A8-0264/2016)
Rapport concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune ENIAC pour l'exercice 2014

[COM(2015)0377 - C8-0247/2015 - 2015/2202(DEC)]
Commission du contrôle budgétaire
46Délai de dépôt -Décharge 2014: entreprise commune ARTEMIS
Deuxième rapport:  Marian-Jean Marinescu (A8-0276/2016)
Rapport concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune Artemis pour l'exercice 2014

[COM(2015)0377 - C8-0244/2015 - 2015/2199(DEC)]
Commission du contrôle budgétaire
47Délai de dépôt -Décharge 2014: entreprise commune pour ITER et le développement de l'énergie de fusion
Deuxième rapport:  Marian-Jean Marinescu (A8-0275/2016)
Rapport concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune pour ITER et le développement de l'énergie de fusion pour l'exercice 2014

[COM(2015)0377 - C8-0241/2015 - 2015/2196(DEC)]
Commission du contrôle budgétaire
09:00 - 11:50   DÉBAT PRIORITAIRE     item on the agenda
Conseil européen (y compris les réponses)15'
Commission (y compris les réponses)15'
Députés89'
PPE22'30S&D20'ECR9'ALDE8'30GUE/NGL7'Verts/ALE7'EFDD6'30ENF5'30NI3'30
Interventions à la demande ("catch-the-eye")5'
15:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)5'
Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses)50'
Commission (y compris les réponses)20'
Président de la Cour des comptes (y compris les réponses)10'
Rapporteurs   (2x6') 12'
Auteurs (groupes politiques)   (5x2') 10'
Députés210'
PPE57'S&D50'30ECR21'ALDE19'30GUE/NGL15'30Verts/ALE15'EFDD14'ENF12'NI6'
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (8x5') 40'
80item on the agendapointProjet de budget général de l'Union européenne pour 2017 - toutes sections
  -Projets d'amendements au budget général - commissions, au moins 40 députésJeudi 1 septembre 2016, 12:00
  -Projets d'amendements au budget général - groupes politiquesJeudi 8 septembre 2016, 12:00
  -Rétablissement d'amendements rejetés en commissionMercredi 19 octobre 2016, 12:00
  -Demandes de votes séparés, de votes par division et de votes par appel nominal sur les amendements au projet de budgetLundi 24 octobre 2016, 12:00
61item on the agendapointBudget général de l'Union européenne pour 2017 - toutes sections
Jens Geier, Indrek Tarand (A8-0287/2016
  -AmendementsMercredi 19 octobre 2016, 12:00
70item on the agendapointRéexamen à mi-parcours du CFP
  -Propositions de résolutionLundi 24 octobre 2016, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMardi 25 octobre 2016, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 25 octobre 2016, 13:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 25 octobre 2016, 19:00
84item on the agendapointMobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation faisant suite à la demande EGF/2016/003 EE/petroleum and chemicals de l’Estonie
Victor Negrescu (A8-0314/2016
  -AmendementsMardi 25 octobre 2016, 12:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 25 octobre 2016, 19:00
37item on the agendapointAccessibilité des sites internet et des applications mobiles des organismes du secteur public
Dita Charanzová (A8-0269/2016
  -Amendements; rejetMercredi 19 octobre 2016, 12:00
36item on the agendapointMesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux
Anthea McIntyre (A8-0293/2016
  -Amendements; rejetMercredi 19 octobre 2016, 12:00
85item on the agendapointSemestre européen pour la coordination des politiques économiques: mise en œuvre des priorités pour 2016
Alfred Sant (A8-0309/2016
  -AmendementsVendredi 21 octobre 2016, 12:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Lundi 24 octobre 2016, 19:00
60item on the agendapointAcides gras trans
(O-000105/2016 - B8-1801/2016) (O-000106/2016 - B8-1802/2016) 
  -Proposition de résolutionMercredi 19 octobre 2016, 12:00
  -Amendements à la proposition de résolutionLundi 24 octobre 2016, 19:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 25 octobre 2016, 16:00
91item on the agendapointSituation dans le nord de l'Iraq et à Mossoul
  -Propositions de résolutionLundi 24 octobre 2016, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMercredi 26 octobre 2016, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMercredi 26 octobre 2016, 14:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 26 octobre 2016, 19:00
72item on the agendapointSituation en Biélorussie
  -Propositions de résolutionMercredi 16 novembre 2016, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeLundi 21 novembre 2016, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 21 novembre 2016, 20:00
73item on the agendapointSituation des journalistes en Turquie
  -Propositions de résolutionLundi 24 octobre 2016, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMardi 25 octobre 2016, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 25 octobre 2016, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 26 octobre 2016, 16:00
74item on the agendapointSécurité et non-prolifération nucléaires
  -Propositions de résolutionMercredi 19 octobre 2016, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMardi 25 octobre 2016, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 25 octobre 2016, 13:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 26 octobre 2016, 16:00
45item on the agendapointDécharge 2014: entreprise commune ENIAC
Marian-Jean Marinescu (A8-0264/2016
  -AmendementsMercredi 19 octobre 2016, 12:00
46item on the agendapointDécharge 2014: entreprise commune ARTEMIS
Marian-Jean Marinescu (A8-0276/2016
  -AmendementsMercredi 19 octobre 2016, 12:00
47item on the agendapointDécharge 2014: entreprise commune pour ITER et le développement de l'énergie de fusion
Marian-Jean Marinescu (A8-0275/2016
  -AmendementsMercredi 19 octobre 2016, 12:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 21 octobre 2016, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 24 octobre 2016, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 25 octobre 2016, 19:00
Dernière mise à jour: 26 octobre 2016Avis juridique