Ordre du jour
StrasbourgLundi 21 novembre 2016 - Jeudi 24 novembre 2016  228k
Mardi 22 novembre 2016166kVersion: Mercredi 23 novembre 2016, 17:38
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:50   Débats
12:00 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote
15:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:50   Débats       Temps de parole
59 pointDécision adoptée concernant le paquet "Semestre européen", y compris l'examen annuel de la croissance 2017
Déclaration de la Commission
[2016/2927(RSP)]
71Délai de dépôt*pointAccès des autorités fiscales aux informations relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux
Rapport:  Emmanuel Maurel (A8-0326/2016)
Rapport sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2011/16/UE relative à l'accès des autorités fiscales aux informations relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux
[2016/0209(CNS)]
Commission des affaires économiques et monétaires
12:00 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote      
44*voteAccord sur la coopération opérationnelle et stratégique entre l'Ukraine et Europol
Rapport:  Mariya Gabriel (A8-0342/2016)
Rapport sur le projet de décision d’exécution du Conseil portant approbation de la conclusion, par l’Office européen de police (Europol), de l’accord sur la coopération opérationnelle et stratégique entre l’Ukraine et Europol
[2016/0811(CNS)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
82 voteDemande de levée d'immunité de Jean-François Jalkh
Rapport:  Kostas Chrysogonos (A8-0318/2016)
Rapport sur la demande de levée de l’immunité de Jean-François Jalkh
[2016/2115(IMM)]
Commission des affaires juridiques
83 voteDemande de levée d'immunité de Jean-François Jalkh
Rapport:  Kostas Chrysogonos (A8-0319/2016)
Rapport sur la demande de levée de l’immunité de Jean-François Jalkh
[2016/2107(IMM)]
Commission des affaires juridiques
56Délai de dépôt***IIvotePlan à long terme pour les stocks de cabillaud et les pêcheries exploitant ces stocks
Recommandation pour la deuxième lecture:  Diane Dodds (A8-0325/2016)
Recommandation pour la deuxième lecture sur la position du Conseil en première lecture en vue de l’adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 1342/2008 établissant un plan à long terme pour les stocks de cabillaud et les pêcheries exploitant ces stocks
[2012/0236(COD)]
Commission de la pêche
71Délai de dépôt*voteAccès des autorités fiscales aux informations relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux
Rapport:  Emmanuel Maurel (A8-0326/2016)
Rapport sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2011/16/UE relative à l'accès des autorités fiscales aux informations relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux
[2016/0209(CNS)]
Commission des affaires économiques et monétaires
11Délai de dépôt voteRapport annuel de la Banque centrale européenne pour 2015
Rapport:  Ramon Tremosa i Balcells (A8-0302/2016)
Rapport sur le rapport annuel de la Banque centrale européenne pour 2015

[2016/2063(INI)]
Commission des affaires économiques et monétaires
14Délai de dépôt voteLivre vert sur les services financiers de détail
Rapport:  Olle Ludvigsson (A8-0294/2016)
Rapport sur le livre vert sur les services financiers de détail
[2016/2056(INI)]
Commission des affaires économiques et monétaires
42Délai de dépôt voteUnion européenne de la défense
Rapport:  Urmas Paet (A8-0316/2016)
Rapport sur l'Union européenne de la défense
[2016/2052(INI)]
Commission des affaires étrangères
12Délai de dépôt voteExploitation du potentiel du transport de voyageurs par voie d'eau
Rapport:  Keith Taylor (A8-0306/2016)
Rapport sur l'exploitation du potentiel du transport de voyageurs par voie d'eau
[2015/2350(INI)]
Commission des transports et du tourisme
39Délai de dépôt voteAméliorer l'efficacité de la coopération au développement
Rapport:  Cristian Dan Preda (A8-0322/2016)
Rapport sur le thème "Améliorer l'efficacité de la coopération au développement"
[2016/2139(INI)]
Commission du développement
15:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
69Délai de dépôt pointSituation en Syrie
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2016/2933(RSP)]
Le vote aura lieu jeudi
91Délai de dépôt pointRelations UE-Turquie
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2016/2993(RSP)]
Le vote aura lieu jeudi
95Délai de dépôt pointSituation en Cisjordanie, y compris dans les colonies
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2016/2998(RSP)]
Le vote aura lieu au cours d'une période de session ultérieure.
30Délai de dépôt pointMise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune
Rapport:  Ioan Mircea Paşcu (A8-0317/2016)
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (selon le rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur la politique étrangère et de sécurité commune)
[2016/2067(INI)]
Commission des affaires étrangères
35Délai de dépôt pointCommunication stratégique de l'Union visant à contrer la propagande dirigée contre elle par des tiers
Rapport:  Anna Elżbieta Fotyga (A8-0290/2016)
Rapport sur la communication stratégique de l'Union visant à contrer la propagande dirigée contre elle par des tiers
[2016/2030(INI)]
Commission des affaires étrangères
66Délai de dépôt pointÉtablissement d'une garantie de compétences
Question orale - [2016/2799(RSP)]
Le vote aura lieu au cours d'une période de session ultérieure.
     
Thomas Händel (O-000133/2016 - B8-1808/2016)
Commission de l'emploi et des affaires sociales
Commission
Établissement d'une garantie de compétences
70Délai de dépôt pointLangue des signes et interprètes professionnels en langue des signes
Déclaration de la Commission
[2016/2952(RSP)]
80 pointAccord sur les biens environnementaux
Question orale - [2016/2980(RSP)]
     
Bernd Lange, Alessia Maria Mosca (O-000138/2016 - B8-1811/2016)
Commission du commerce international
Commission
Accord sur les biens environnementaux
09:00 - 11:50   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)15'
Rapporteur6'
Députés89'
PPE22'30S&D20'ECR9'ALDE8'30GUE/NGL7'Verts/ALE7'EFDD6'ENF5'30NI3'30
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (2x5') 10'
15:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses)35'
Commission (y compris les réponses)25'
Rapporteurs   (2x6') 12'
Rapporteur pour avis1'
Auteurs (commissions)   (2x5') 10'
Députés241'
PPE66'S&D58'ECR24'ALDE22'30GUE/NGL17'30Verts/ALE17'EFDD15'ENF13'30NI7'30
Interventions à la demande ("catch-the-eye")   (8x5') 40'
71item on the agendapointAccès des autorités fiscales aux informations relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux
Emmanuel Maurel (A8-0326/2016
  -AmendementsMercredi 16 novembre 2016, 12:00
56item on the agendapointPlan à long terme pour les stocks de cabillaud et les pêcheries exploitant ces stocks
Diane Dodds (A8-0325/2016
  -Amendements; rejetMercredi 16 novembre 2016, 12:00
11item on the agendapointRapport annuel de la Banque centrale européenne pour 2015
Ramon Tremosa i Balcells (A8-0302/2016
  -AmendementsMercredi 16 novembre 2016, 12:00
14item on the agendapointLivre vert sur les services financiers de détail
Olle Ludvigsson (A8-0294/2016
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 16 novembre 2016, 12:00
42item on the agendapointUnion européenne de la défense
Urmas Paet (A8-0316/2016
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 16 novembre 2016, 12:00
12item on the agendapointExploitation du potentiel du transport de voyageurs par voie d'eau
Keith Taylor (A8-0306/2016
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 16 novembre 2016, 12:00
39item on the agendapointAméliorer l'efficacité de la coopération au développement
Cristian Dan Preda (A8-0322/2016
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 16 novembre 2016, 12:00
69item on the agendapointSituation en Syrie
  -Propositions de résolutionLundi 21 novembre 2016, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMardi 22 novembre 2016, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 22 novembre 2016, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 23 novembre 2016, 16:00
91item on the agendapointRelations UE-Turquie
  -Propositions de résolutionMardi 22 novembre 2016, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMercredi 23 novembre 2016, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMercredi 23 novembre 2016, 13:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mercredi 23 novembre 2016, 19:00
95item on the agendapointSituation en Cisjordanie, y compris dans les colonies
  -Propositions de résolution
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune
  -Amendements aux propositions de résolution commune
30item on the agendapointMise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune
Ioan Mircea Paşcu (A8-0317/2016
  -AmendementsMercredi 16 novembre 2016, 12:00
35item on the agendapointCommunication stratégique de l'Union visant à contrer la propagande dirigée contre elle par des tiers
Anna Elżbieta Fotyga (A8-0290/2016
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 16 novembre 2016, 12:00
66item on the agendapointÉtablissement d'une garantie de compétences
(O-000133/2016 - B8-1808/2016) 
  -Propositions de résolution
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune
  -Amendements aux propositions de résolution commune
70item on the agendapointLangue des signes et interprètes professionnels en langue des signes
  -Propositions de résolutionMercredi 16 novembre 2016, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeLundi 21 novembre 2016, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 21 novembre 2016, 20:00
  -Demandes de vote "séparé", "par division" et "par appel nominal"Mardi 22 novembre 2016, 16:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 18 novembre 2016, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 21 novembre 2016, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 22 novembre 2016, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)Mercredi 23 novembre 2016, 19:00
Dernière mise à jour: 23 novembre 2016Avis juridique