Ordre du jour
BruxellesMercredi 30 novembre 2016 - Jeudi 1 décembre 2016  203k
Mercredi 30 novembre 2016162kVersion: Mercredi 30 novembre 2016, 15:29
 Points à l'ordre du jour
15:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

15:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
1  pointReprise de la session et ordre des travaux
30 pointProcédure budgétaire 2017: projet commun
Rapport:  Jens Geier, Indrek Tarand (A8-0353/2016)
Rapport relatif à la position du Conseil sur le projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2017
[11900/201614635/2016 - C8-0373/2016 - 2016/2047(BUD)]
Délégation du Parlement européen au comité budgétaire de conciliation
48 pointRévision du CFP
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2016/3003(RSP)]
8***pointAccord d'étape vers un accord de partenariat économique UE-Ghana
Recommandation:  Christofer Fjellner (A8-0328/2016)
Recommendation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord de partenariat économique d'étape entre le Ghana, d'une part, et la Communauté européenne et ses États membres, d'autre part
[12396/2016 - C8-0406/2016 - 2008/0137(NLE)]
Commission du commerce international
17***pointAccord entre les États-Unis d'Amérique et l'Union européenne sur la protection des informations à caractère personnel traitées en matière d'infractions pénales
Recommandation:  Jan Philipp Albrecht (A8-0354/2016)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil concernant la conclusion, au nom de l'Union européenne, de l'accord entre les États-Unis d'Amérique et l'Union européenne sur la protection des informations à caractère personnel traitées à des fins de prévention et de détection des infractions pénales, d'enquêtes et de poursuites en la matière
[08523/2016 - C8-0329/2016 - 2016/0126(NLE)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
43 pointRécent transfert de la gestion de l'IANA à la communauté mondiale de l'internet en octobre 2016 et prochain Forum sur la gouvernance de l'internet au Mexique (du 6 au 8 décembre 2016)
Déclaration de la Commission
[2016/2997(RSP)]
  pointDiscussion commune - Fonds de solidarité
41 -Fonds de solidarité de l'Union européenne: évaluation
Rapport:  Salvatore Cicu (A8-0341/2016)
Rapport sur le Fonds de solidarité de l'Union européenne: évaluation

[2016/2045(INI)]
Commission du développement régional
42Délai de dépôt -Situation en Italie après les séismes
Questions orales
 -[2016/2988(RSP)]
     
 Ivan Jakovčić, Iskra Mihaylova, Matthijs van Miltenburg, Petras Auštrevičius, Norica Nicolai, Urmas Paet, Remo Sernagiotto, Raffaele Fitto (O-000139/2016 - B8-1812/2016)
Groupe Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
Commission
Situation en Italie après les séismes
     
 Lambert van Nistelrooij, Antonio Tajani, Elisabetta Gardini, Salvatore Cicu, Constanze Krehl, Mercedes Bresso, Davor Škrlec, Ramón Luis Valcárcel Siso (O-000140/2016 - B8-1813/2016)
Groupe du Parti populaire européen (Démocrates-Chrétiens)
Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen
Groupe des Verts/Alliance libre européenne

Commission
Situation en Italie après les séismes
     
 Rosa D'Amato, Laura Agea, Fabio Massimo Castaldo, Isabella Adinolfi, Rolandas Paksas, Daniela Aiuto, Piernicola Pedicini, David Coburn (O-000141/2016 - B8-1814/2016)
Groupe Europe de la liberté et de la démocratie directe
Commission
Situation en Italie après les séismes
     
 Curzio Maltese, Eleonora Forenza, Barbara Spinelli (O-000146/2016 - B8-1817/2016)
Groupe confédéral de la Gauche unitaire européenne/Gauche verte nordique
Commission
Situation en Italie après les séismes
4Délai de dépôt pointDéclarations d'intérêts des membres de la Commission - lignes directrices
Rapport:  Pascal Durand (A8-0315/2016)
Rapport sur les déclarations d’intérêts des membres de la Commission – lignes directrices
[2016/2080(INI)]
Commission des affaires juridiques
  pointBrève présentation du rapport suivant:
15Délai de dépôt -Responsabilité, indemnisation et garanties financières pour les opérations pétrolières et gazières en mer
Rapport:  Kostas Chrysogonos (A8-0308/2016)
Rapport sur la responsabilité, l'indemnisation et les garanties financières pour les opérations pétrolières et gazières en mer

[2015/2352(INI)]
Commission des affaires juridiques
2  pointInterventions d'une minute (article 163 du règlement)
15:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)15'
Commission (y compris les réponses)55'
Rapporteurs   (4x6') 24'
Rapporteur (article 52, paragraphe 2, du règlement)4'
Rapporteurs pour avis   (4x1') 4'
Président de la commission des budgets6'
Rapporteurs «Budget»   (2x3') 6'
Auteurs (groupes politiques)   (6x2') 12'
Députés149'
PPE40'S&D35'ECR15'ALDE14'GUE/NGL11'Verts/ALE11'EFDD9'30ENF9'NI5'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (8x5') 40'
42item on the agendapointSituation en Italie après les séismes
(O-000139/2016 - B8-1812/2016) (O-000140/2016 - B8-1813/2016) (O-000141/2016 - B8-1814/2016) (O-000146/2016 - B8-1817/2016) 
  -Propositions de résolutionMercredi 23 novembre 2016, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeLundi 28 novembre 2016, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 28 novembre 2016, 20:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mercredi 30 novembre 2016, 16:00
4item on the agendapointDéclarations d'intérêts des membres de la Commission - lignes directrices
Pascal Durand (A8-0315/2016
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 23 novembre 2016, 12:00
15item on the agendapointResponsabilité, indemnisation et garanties financières pour les opérations pétrolières et gazières en mer
Kostas Chrysogonos (A8-0308/2016
  -AmendementsVendredi 25 novembre 2016, 12:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mercredi 30 novembre 2016, 16:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix jeudiMardi 29 novembre 2016, 19:00
Dernière mise à jour: 30 novembre 2016Avis juridique