Ordre du jour
StrasbourgLundi 12 décembre 2016 - Jeudi 15 décembre 2016  228k
Lundi 12 décembre 2016161kVersion: Mercredi 14 décembre 2016, 15:23
 Points à l'ordre du jour
17:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

17:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
1  pointReprise de la session et ordre des travaux
  pointDiscussion commune - Paquet ferroviaire
71Délai de dépôt***II-Normalisation des comptes des entreprises de chemin de fer
Recommandation pour la deuxième lecture:  Merja Kyllönen (A8-0368/2016)
Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l’adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil abrogeant le règlement (CEE) n° 1192/69 du Conseil relatif aux règles communes pour la normalisation des comptes des entreprises de chemin de fer

[11197/1/2016 - C8-0424/2016 - 2013/0013(COD)]
Commission des transports et du tourisme
Le vote aura lieu mercredi.
70Délai de dépôt***II-Services nationaux de transport de voyageurs par chemin de fer
Recommandation pour la deuxième lecture:  Wim van de Camp (A8-0373/2016)
Recommandation pour la deuxième lecture sur la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1370/2007 en ce qui concerne l'ouverture du marché des services nationaux de transport de voyageurs par chemin de fer

[11198/1/2016 - C8-0425/2016 - 2013/0028(COD)]
Commission des transports et du tourisme
Le vote aura lieu mercredi.
69Délai de dépôt***II-Espace ferroviaire unique européen
Recommandation pour la deuxième lecture:  David-Maria Sassoli (A8-0371/2016)
Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2012/34/UE en ce qui concerne l'ouverture du marché des services nationaux de transport de voyageurs par chemin de fer et la gouvernance de l'infrastructure ferroviaire

[11199/1/2016 - C8-0426/2016 - 2013/0029(COD)]
Commission des transports et du tourisme
Le vote aura lieu mercredi.
31***IpointAccès au marché des services portuaires et transparence financière des ports
Rapport:  Knut Fleckenstein (A8-0023/2016)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour l'accès au marché des services portuaires et la transparence financière des ports
[COM(2013)0296 - C7-0144/2013 - 2013/0157(COD)]
Commission des transports et du tourisme
Le vote aura lieu mercredi.
72Délai de dépôt***IIpointAtlantique du Nord-Est: stocks d’eau profonde et pêche dans les eaux internationales
Recommandation pour la deuxième lecture:  Isabelle Thomas (A8-0369/2016)
Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions spécifiques pour la pêche des stocks d'eau profonde dans l'Atlantique du Nord-Est ainsi que des dispositions relatives à la pêche dans les eaux internationales de l'Atlantique du Nord-Est et abrogeant le règlement (CE) n° 2347/2002 du Conseil
[2012/0179(COD)]
Commission de la pêche
37Délai de dépôt pointSituation des droits fondamentaux dans l'Union européenne en 2015
Rapport:  József Nagy (A8-0345/2016)
Rapport sur la situation des droits fondamentaux dans l'Union européenne en 2015
[2016/2009(INI)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
  pointBrèves présentations des rapports suivants:
26Délai de dépôt -Une politique cohérente de l'Union européenne pour le secteur culturel et créatif
Rapport:  Christian Ehler, Luigi Morgano (A8-0357/2016)
Rapport sur une politique cohérente de l'Union européenne pour le secteur culturel et créatif

[2016/2072(INI)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
Commission de la culture et de l'éducation
81Délai de dépôt -Les droits de la femme dans les États du partenariat oriental
Rapport:  Mariya Gabriel (A8-0365/2016)
Rapport sur les droits de la femme dans les États du partenariat oriental

[2016/2060(INI)]
Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
2  pointInterventions d'une minute (article 163 du règlement)
17:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)35'
Rapporteurs   (6x6') 36'
Rapporteurs (article 52, paragraphe 2, du règlement)   (3x4') 12'
Rapporteurs pour avis   (3x1') 3'
Députés105'
PPE27'S&D24'ECR10'30ALDE10'GUE/NGL8'Verts/ALE8'EFDD7'ENF6'30NI4'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (6x5') 30'
71item on the agendapointNormalisation des comptes des entreprises de chemin de fer
Merja Kyllönen (A8-0368/2016
  -Amendements; rejetMercredi 7 décembre 2016, 12:00
70item on the agendapointServices nationaux de transport de voyageurs par chemin de fer
Wim van de Camp (A8-0373/2016
  -Amendements; rejetMercredi 7 décembre 2016, 12:00
69item on the agendapointEspace ferroviaire unique européen
David-Maria Sassoli (A8-0371/2016
  -Amendements; rejetMercredi 7 décembre 2016, 12:00
72item on the agendapointAtlantique du Nord-Est: stocks d’eau profonde et pêche dans les eaux internationales
Isabelle Thomas (A8-0369/2016
  -Amendements; rejetMercredi 7 décembre 2016, 12:00
37item on the agendapointSituation des droits fondamentaux dans l'Union européenne en 2015
József Nagy (A8-0345/2016
  -AmendementsMercredi 7 décembre 2016, 12:00
26item on the agendapointUne politique cohérente de l'Union européenne pour le secteur culturel et créatif
Christian Ehler, Luigi Morgano (A8-0357/2016
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 7 décembre 2016, 12:00
81item on the agendapointLes droits de la femme dans les États du partenariat oriental
Mariya Gabriel (A8-0365/2016
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 7 décembre 2016, 12:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 9 décembre 2016, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 12 décembre 2016, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 13 décembre 2016, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)Mercredi 14 décembre 2016, 19:00
Dernière mise à jour: 14 décembre 2016Avis juridique