Ordre du jour
StrasbourgLundi 12 décembre 2016 - Jeudi 15 décembre 2016  228k
Mardi 13 décembre 2016166kVersion: Mercredi 14 décembre 2016, 15:23
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:50   Débats
12:00 - 12:30   Remise du prix Sakharov
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote
15:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:50   Débats       Temps de parole
86 pointTrain de mesures «Une énergie propre pour tous»
Déclaration de la Commission
[2016/3002(RSP)]
36Délai de dépôt pointRévision générale du règlement du Parlement
Rapport:  Richard Corbett (A8-0344/2016)
Rapport sur la révision générale du règlement du Parlement
[2016/2114(REG)]
Commission des affaires constitutionnelles
12:00 - 12:30   Remise du prix Sakharov      
108 pointRemise du prix Sakharov
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote      
67***voteAccord-cadre entre l'Union européenne et l'Algérie relatif aux principes généraux de la participation de l'Algérie aux programmes de l'Union
Recommandation:  Pier Antonio Panzeri (A8-0367/2016)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion du protocole à l'accord euro-méditerranéen instituant une association entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et République algérienne démocratique et populaire, d'autre part, concernant un accord-cadre entre l'Union européenne et la République algérienne démocratique et populaire relatif aux principes généraux de la participation de la République algérienne démocratique et populaire aux programmes de l'Union
[2014/0195(NLE)]
Commission des affaires étrangères
72Délai de dépôt***IIvoteAtlantique du Nord-Est: stocks d’eau profonde et pêche dans les eaux internationales
Recommandation pour la deuxième lecture:  Isabelle Thomas (A8-0369/2016)
Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions spécifiques pour la pêche des stocks d'eau profonde dans l'Atlantique du Nord-Est ainsi que des dispositions relatives à la pêche dans les eaux internationales de l'Atlantique du Nord-Est et abrogeant le règlement (CE) n° 2347/2002 du Conseil
[2012/0179(COD)]
Commission de la pêche
36Délai de dépôt voteRévision générale du règlement du Parlement
Rapport:  Richard Corbett (A8-0344/2016)
Rapport sur la révision générale du règlement du Parlement
[2016/2114(REG)]
Commission des affaires constitutionnelles
37Délai de dépôt voteSituation des droits fondamentaux dans l'Union européenne en 2015
Rapport:  József Nagy (A8-0345/2016)
Rapport sur la situation des droits fondamentaux dans l'Union européenne en 2015
[2016/2009(INI)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
26Délai de dépôt voteUne politique cohérente de l'Union européenne pour le secteur culturel et créatif
Rapport:  Christian Ehler, Luigi Morgano (A8-0357/2016)
Rapport sur une politique cohérente de l'Union européenne pour le secteur culturel et créatif
[2016/2072(INI)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
Commission de la culture et de l'éducation
81Délai de dépôt voteLes droits de la femme dans les États du partenariat oriental
Rapport:  Mariya Gabriel (A8-0365/2016)
Rapport sur les droits de la femme dans les États du partenariat oriental
[2016/2060(INI)]
Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
15:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
102 pointSignature par les présidents de la déclaration commune sur les priorités législatives de l'Union européenne pour 2017
63 pointBilan de la présidence slovaque du Conseil
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2016/2790(RSP)]
Un tour de table des groupes politiques
35Délai de dépôt pointRapport annuel 2015 sur les droits de l'homme et la démocratie dans le monde et la politique de l'Union européenne en la matière
Rapport:  Josef Weidenholzer (A8-0355/2016)
Rapport sur le rapport annuel 2015 sur les droits de l'homme et la démocratie dans le monde et la politique de l'Union européenne en la matière
[2016/2219(INI)]
Commission des affaires étrangères
47Délai de dépôt pointMise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune (article 36 traité UE)
Rapport:  Elmar Brok (A8-0360/2016)
Rapport sur la mise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune (article 36 traité UE)
[2016/2036(INI)]
Commission des affaires étrangères
  pointDiscussion commune - Protocole sur le textile avec l’Ouzbékistan
28***-Accord de partenariat et de coopération CE/Ouzbékistan et commerce bilatéral de textiles
Recommandation:  Maria Arena (A8-0332/2016)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion d'un protocole à l'accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Ouzbékistan, d'autre part, modifiant ledit accord afin d'étendre ses dispositions au commerce bilatéral de textiles, compte tenu de l'expiration de l'accord bilatéral sur les textiles

[16384/1/2010 - C7-0097/2011 - 2010/0323(NLE)]
Commission du commerce international
34 -Accord de partenariat et de coopération CE/Ouzbékistan et commerce bilatéral de textiles (résolution)
Rapport:  Maria Arena (A8-0330/2016)
Rapport contenant une proposition de résolution non legislative sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion d'un protocole à l'accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Ouzbékistan, d'autre part, modifiant ledit accord afin d'étendre ses dispositions au commerce bilatéral de textiles, compte tenu de l'expiration de l'accord bilatéral sur les textiles

[2016/2226(INI)]
Commission du commerce international
39***pointAccord commercial UE-Colombie et Pérou (adhésion de l'Équateur)
Recommandation:  Helmut Scholz (A8-0362/2016)
Recommandation concernant le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, du protocole d'adhésion à l'accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Colombie et le Pérou, d'autre part, en vue de tenir compte de l'adhésion de l'Équateur
[07620/2016 - C8-0463/2016 - 2016/0092(NLE)]
Commission du commerce international
12Délai de dépôt pointLes outils de la PAC permettant de réduire la volatilité des prix sur les marchés agricoles
Rapport:  Angélique Delahaye (A8-0339/2016)
Rapport sur les outils de la PAC permettant de réduire la volatilité des prix sur les marchés agricoles
[2016/2034(INI)]
Commission de l'agriculture et du développement rural
09:00 - 11:50   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)15'
Rapporteur6'
Rapporteurs pour avis   (4x1') 4'
Députés89'
PPE22'30S&D20'ECR9'ALDE8'30GUE/NGL7'Verts/ALE7'EFDD6'ENF5'30NI3'30
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (2x5') 10'
15:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)15'
Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses)10'
Commission (y compris les réponses)30'
Rapporteurs   (5x6') 30'
Rapporteurs pour avis   (8x1') 8'
Députés241'
PPE66'S&D58'ECR24'ALDE22'30GUE/NGL17'30Verts/ALE17'EFDD15'ENF13'30NI7'30
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (5x5') 25'
36item on the agendapointRévision générale du règlement du Parlement
Richard Corbett (A8-0344/2016
  -AmendementsMercredi 7 décembre 2016, 12:00
72item on the agendapointAtlantique du Nord-Est: stocks d’eau profonde et pêche dans les eaux internationales
Isabelle Thomas (A8-0369/2016
  -Amendements; rejetMercredi 7 décembre 2016, 12:00
37item on the agendapointSituation des droits fondamentaux dans l'Union européenne en 2015
József Nagy (A8-0345/2016
  -AmendementsMercredi 7 décembre 2016, 12:00
26item on the agendapointUne politique cohérente de l'Union européenne pour le secteur culturel et créatif
Christian Ehler, Luigi Morgano (A8-0357/2016
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 7 décembre 2016, 12:00
81item on the agendapointLes droits de la femme dans les États du partenariat oriental
Mariya Gabriel (A8-0365/2016
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 7 décembre 2016, 12:00
35item on the agendapointRapport annuel 2015 sur les droits de l'homme et la démocratie dans le monde et la politique de l'Union européenne en la matière
Josef Weidenholzer (A8-0355/2016
  -AmendementsMercredi 7 décembre 2016, 12:00
47item on the agendapointMise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune (article 36 traité UE)
Elmar Brok (A8-0360/2016
  -AmendementsMercredi 7 décembre 2016, 12:00
12item on the agendapointLes outils de la PAC permettant de réduire la volatilité des prix sur les marchés agricoles
Angélique Delahaye (A8-0339/2016
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 7 décembre 2016, 12:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 9 décembre 2016, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 12 décembre 2016, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 13 décembre 2016, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)Mercredi 14 décembre 2016, 19:00
Dernière mise à jour: 14 décembre 2016Avis juridique