Ordre du jour
StrasbourgLundi 15 mai 2017 - Jeudi 18 mai 2017  226k
Mardi 16 mai 2017171kVersion: Mercredi 17 mai 2017, 16:06
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:50   Débats
12:00 - 12:30   Allocution de Moussa Faki Mahamat, président de la Commission de l’Union africaine
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote
15:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:50   Débats       Temps de parole
72Délai de dépôt pointPermettre la relocalisation
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2017/2685(RSP)]
Le vote aura lieu jeudi
56 pointMaîtriser la mondialisation d'ici 2025
Déclaration de la Commission
[2017/2655(RSP)]
12:00 - 12:30   Allocution de Moussa Faki Mahamat, président de la Commission de l’Union africaine      
71 pointAllocution de Moussa Faki Mahamat, président de la Commission de l'Union africaine
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote      
13***voteProtocole à l'accord-cadre de partenariat et de coopération UE-Mongolie (adhésion de la Croatie)
Recommandation:  Helmut Scholz (A8-0074/2017)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union et de ses États membres, du protocole à l'accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Mongolie, d'autre part,visant à tenir compte de l'adhésion de la République de Croatie à l'Union européenne
[2015/0113(NLE)]
Commission des affaires étrangères
25***voteAccord de stabilisation et d'association UE-Bosnie-Herzégovine (adhésion de la Croatie)
Recommandation:  Cristian Dan Preda (A8-0169/2017)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l’Union et de ses États membres, du protocole à l’accord de stabilisation et d’association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et la Bosnie-Herzégovine, d’autre part, visant à tenir compte de l’adhésion de la République de Croatie à l’Union européenne
[2016/0311(NLE)]
Commission des affaires étrangères
44***voteAccord UE-Norvège établissant des règles complémentaires relatives à l’instrument de soutien financier dans le domaine des frontières extérieures et des visas
Recommandation:  Tomáš Zdechovský (A8-0174/2017)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l’Union, de l’accord entre l’Union européenne et le Royaume de Norvège établissant des règles complémentaires relatives à l’instrument de soutien financier dans le domaine des frontières extérieures et des visas, dans le cadre du Fonds pour la sécurité intérieure, pour la période 2014-2020
[2016/0322(NLE)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
53***voteAdhésion de l'Union européenne au Comité consultatif international du coton (CCIC)
Recommandation:  Fernando Ruas (A8-0187/2017)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil concernant l'adhésion de l'Union européenne au Comité consultatif international du coton (CCIC)
[2016/0349(NLE)]
Commission du commerce international
51 votePlan d'action européen 2016-2020 pour l'administration en ligne
Rapport:  Sabine Verheyen (A8-0178/2017)
Rapport sur le plan d'action européen 2016-2020 pour l'administration en ligne
[2016/2273(INI)]
Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
24Délai de dépôt voteRapport annuel 2015 sur la protection des intérêts financiers de l'UE - lutte contre la fraude
Rapport:  Julia Pitera (A8-0159/2017)
Rapport sur le rapport annuel 2015 sur la protection des intérêts financiers de l'UE - lutte contre la fraude
[2016/2097(INI)]
Commission du contrôle budgétaire
42Délai de dépôt voteInitiative relative à l'efficacité de l'utilisation des ressources: réduire le gaspillage alimentaire, améliorer la sécurité alimentaire
Rapport:  Biljana Borzan (A8-0175/2017)
Rapport sur l'initiative relative à l'efficacité de l'utilisation des ressources: réduire le gaspillage alimentaire, améliorer la sécurité alimentaire
[2016/2223(INI)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
31Délai de dépôt voteÉvaluation des aspects extérieurs du fonctionnement et de l'organisation des douanes, en tant qu'outil pour faciliter le commerce et lutter contre la fraude
Rapport:  Tiziana Beghin (A8-0162/2017)
Rapport sur l'évaluation des aspects extérieurs du fonctionnement et de l'organisation des douanes, en tant qu'outil pour faciliter le commerce et lutter contre la fraude
[2016/2075(INI)]
Commission du commerce international
15:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
54Délai de dépôt pointStratégie de l'Union européenne à l'égard de la Syrie
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2017/2654(RSP)]
Le vote aura lieu jeudi
73 pointLa situation des chrétiens du Moyen-Orient
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2017/2686(RSP)]
74Délai de dépôt pointLe camp de réfugiés de Dadaab
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2017/2687(RSP)]
Le vote aura lieu jeudi
78Délai de dépôt pointMise en œuvre des lignes directrices du Conseil relatives aux personnes LGBTI, notamment en ce qui concerne la persécution des hommes (perçus comme) homosexuels en Tchétchénie (Russie)
Question orale - [2017/2688(RSP)]
Le vote aura lieu jeudi
     
Soraya Post, Tanja Fajon, Elena Valenciano, Knut Fleckenstein, Pier Antonio Panzeri, Ulrike Lunacek, Rebecca Harms, Heidi Hautala, Dennis de Jong, Malin Björk, Eleonora Forenza, Marisa Matias, Helmut Scholz, Stefan Eck, Cornelia Ernst, Merja Kyllönen, Rina Ronja Kari, Marina Albiol Guzmán, Gabriele Zimmer, Marietje Schaake, Ian Duncan (O-000039/2017 - B8-0219/2017)
Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen
Groupe des Verts/Alliance libre européenne
Groupe confédéral de la Gauche unitaire européenne/Gauche verte nordique
Groupe Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
Groupe des Conservateurs et Réformistes européens

Commission
VP/HR - Mise en œuvre des lignes directrices du Conseil relatives aux personnes LGBTI, notamment en ce qui concerne la persécution des hommes (perçus comme) homosexuels en Tchétchénie (Russie)
75 pointSituation en Moldavie
Déclaration de la Commission
[2017/2689(RSP)]
59 pointRapport annuel 2014 sur la subsidiarité et la proportionnalité
Rapport:  Sajjad Karim (A8-0114/2017)
Rapport sur le rapport annuel 2014 sur la subsidiarité et la proportionnalité
[2015/2283(INI)]
Commission des affaires juridiques
20 pointFinTech: l'influence de la technologie sur l'avenir du secteur financier
Rapport:  Cora van Nieuwenhuizen (A8-0176/2017)
Rapport sur le thème «FinTech»: l'influence de la technologie sur l'avenir du secteur financier
[2016/2243(INI)]
Commission des affaires économiques et monétaires
09:00 - 11:50   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)10'
Commission (y compris les réponses)20'
Députés90'
PPE22'30S&D20'ECR9'ALDE8'30GUE/NGL7'Verts/ALE7'EFDD6'ENF6'NI4'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (2x5') 10'
15:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses)35'
Commission (y compris les réponses)20'
Rapporteurs   (2x6') 12'
Rapporteur pour avis   (3x1') 3'
Auteurs (groupes politiques)   (5x2') 10'
Députés240'
PPE66'S&D58'ECR24'ALDE22'GUE/NGL17'30Verts/ALE17'EFDD14'30ENF14'NI7'30
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (7x5') 35'
72item on the agendapointPermettre la relocalisation
  -Propositions de résolutionLundi 15 mai 2017, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMardi 16 mai 2017, 20:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 16 mai 2017, 21:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mercredi 17 mai 2017, 16:00
24item on the agendapointRapport annuel 2015 sur la protection des intérêts financiers de l'UE - lutte contre la fraude
Julia Pitera (A8-0159/2017
  -AmendementsMercredi 10 mai 2017, 13:00
42item on the agendapointInitiative relative à l'efficacité de l'utilisation des ressources: réduire le gaspillage alimentaire, améliorer la sécurité alimentaire
Biljana Borzan (A8-0175/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 10 mai 2017, 13:00
31item on the agendapointÉvaluation des aspects extérieurs du fonctionnement et de l'organisation des douanes, en tant qu'outil pour faciliter le commerce et lutter contre la fraude
Tiziana Beghin (A8-0162/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 10 mai 2017, 13:00
54item on the agendapointStratégie de l'Union européenne à l'égard de la Syrie
  -Propositions de résolutionLundi 15 mai 2017, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMercredi 17 mai 2017, 12:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMercredi 17 mai 2017, 13:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mercredi 17 mai 2017, 19:00
74item on the agendapointLe camp de réfugiés de Dadaab
  -Propositions de résolutionLundi 15 mai 2017, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMardi 16 mai 2017, 20:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 16 mai 2017, 21:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mercredi 17 mai 2017, 16:00
78item on the agendapointMise en œuvre des lignes directrices du Conseil relatives aux personnes LGBTI, notamment en ce qui concerne la persécution des hommes (perçus comme) homosexuels en Tchétchénie (Russie)
(O-000039/2017 - B8-0219/2017) 
  -Propositions de résolutionLundi 15 mai 2017, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMardi 16 mai 2017, 20:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 16 mai 2017, 21:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mercredi 17 mai 2017, 16:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 12 mai 2017, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 15 mai 2017, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 16 mai 2017, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)Mercredi 17 mai 2017, 19:00
Dernière mise à jour: 17 mai 2017Avis juridique