Ordre du jour
StrasbourgLundi 15 mai 2017 - Jeudi 18 mai 2017  226k
Mercredi 17 mai 2017169kVersion: Mercredi 17 mai 2017, 16:06
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:50   DÉBAT PRIORITAIRE
12:00 - 12:30   Séance solennelle
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote
15:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:50   DÉBAT PRIORITAIRE       Temps de parole
39 pointConclusions du Conseil européen du 29 avril 2017
Déclarations du Conseil européen et de la Commission
[2017/2628(RSP)]
16 pointPréparation du sommet du G7
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2017/2574(RSP)]
12:00 - 12:30   Séance solennelle      
33 pointDiscours de M. António Guterres, Secrétaire général des Nations unies
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote      
66 voteMobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation à la suite d’une demande de la Finlande – EGF/2016/008 FI/Nokia Network Systems
Rapport:  Petri Sarvamaa (A8-0196/2017)
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (demande présentée par la Finlande – EGF/2016/008 FI/Nokia Network Systems)
[COM(2017)0157 - C8-0131/2017 - 2017/2058(BUD)]
Commission des budgets
59 voteRapport annuel 2014 sur la subsidiarité et la proportionnalité
Rapport:  Sajjad Karim (A8-0114/2017)
Rapport sur le rapport annuel 2014 sur la subsidiarité et la proportionnalité
[2015/2283(INI)]
Commission des affaires juridiques
20 voteFinTech: l'influence de la technologie sur l'avenir du secteur financier
Rapport:  Cora van Nieuwenhuizen (A8-0176/2017)
Rapport sur le thème «FinTech»: l'influence de la technologie sur l'avenir du secteur financier
[2016/2243(INI)]
Commission des affaires économiques et monétaires
65Délai de dépôt*voteÉchange automatisé de données relatives à l'immatriculation des véhicules en Croatie
Rapport:  Claude Moraes (A8-0171/2017)
Rapport sur le projet de décision d'exécution du Conseil concernant le lancement de l'échange automatisé de données relatives à l'immatriculation des véhicules en Croatie
[05318/2017 - C8-0033/2017 - 2017/0801(CNS)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
67Délai de dépôt voteObjection au règlement délégué de la Commission portant modification du règlement délégué (UE) 2016/1675, en ce qui concerne la suppression du Guyana du tableau figurant au point I de l’annexe et l’ajout de l’Éthiopie à ce tableau
[2017/2634(DEA)]
B8-0294/2017
62Délai de dépôt voteObjection conformément à l'article 106: coton OGM GHB119
[2017/2675(RSP)]
B8-0293/2017
63Délai de dépôt voteObjection conformément à l'article 106: maïs OGM DAS-40278-9
[2017/2674(RSP)]
B8-0292/2017
61Délai de dépôt voteSituation en Hongrie
Propositions de résolution
[2017/2656(RSP)]
B8-0295/2017, B8-0296/2017
Débat: Mercredi 26 avril 2017
68Délai de dépôt votePropositions de résolution - Cadre européen des certifications pour l'apprentissage tout au long de la vie
[2016/2798(RSP)]
B8-0298/2017
15:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
76 pointCompétences et contrôle de la Banque centrale européenne
Débat d'actualité (article 153 bis du règlement)
[2017/2690(RSP)]
28***IpointPortabilité transfrontière des services de contenu en ligne dans le marché intérieur
Rapport:  Jean-Marie Cavada (A8-0378/2016)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil visant à assurer la portabilité transfrontière des services de contenu en ligne dans le marché intérieur
[COM(2015)0627 - C8-0392/2015 - 2015/0284(COD)]
Commission des affaires juridiques
77 pointMise en œuvre du règlement (UE) 2017/458 en ce qui concerne le renforcement des vérifications dans les bases de données pertinentes aux frontières extérieures
Déclaration de la Commission
[2017/2691(RSP)]
55Délai de dépôt pointTransport routier dans l'Union européenne
Déclaration de la Commission
[2017/2545(RSP)]
22Délai de dépôt pointMise en application de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la République de Corée
Rapport:  Adam Szejnfeld (A8-0123/2017)
Rapport sur la mise en application de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la République de Corée
[2015/2059(INI)]
Commission du commerce international
41Délai de dépôt pointÉtat d'avancement de la mise en oeuvre du pacte sur la durabilité au Bangladesh
Question orale - [2017/2636(RSP)]
Le vote aura lieu en juin
     
Bernd Lange, Sajjad Karim (O-000037/2017 - B8-0217/2017)
Commission du commerce international
Commission
État d'avancement de la mise en oeuvre du pacte sur la durabilité au Bangladesh
  pointDiscussion commune - Accord UE-Norvège
57***-Accord entre l’Union européenne, l’Islande, la Principauté de Liechtenstein et le Royaume de Norvège concernant un mécanisme financier de l’EEE pour la période 2014-2021
Recommandation:  David Borrelli (A8-0072/2017)
Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l’accord entre l’Union européenne, l’Islande, la Principauté de Liechtenstein et le Royaume de Norvège concernant un mécanisme financier de l’EEE pour la période 2014-2021, de l’accord entre le Royaume de Norvège et l’Union européenne concernant un mécanisme financier norvégien pour la période 2014-2021, du protocole additionnel à l’accord entre la Communauté économique européenne et le Royaume de Norvège et du protocole additionnel à l’accord entre la Communauté économique européenne et l’Islande

[06679/2016 - C8-0175/2016 - 2016/0052(NLE)]
Commission du commerce international
58 -Augmentation des droits de douane appliqués par la Norvège aux produits agricoles/négociations récentes concernant le protocole sur le commerce des produits de la pêche
Question orale
 -[2017/2618(RSP)]
     
 Bernd Lange (O-000023/2017 - B8-0215/2017)
Commission du commerce international
Commission
Augmentation des droits de douane appliqués par la Norvège aux produits agricoles/négociations récentes concernant le protocole sur le commerce des produits de la pêche (2016/0052(NLE))
09:00 - 11:50   DÉBAT PRIORITAIRE     item on the agenda
Conseil européen (y compris les réponses)10'
Conseil (y compris les réponses)10'
Commission (y compris les réponses)20'
Députés75'
PPE18'30S&D16'30ECR7'30ALDE7'GUE/NGL6'Verts/ALE6'EFDD5'ENF5'NI3'30
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (2x5') 10'
15:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)5'
Commission (y compris les réponses)50'
Rapporteurs   (3x6') 18'
Rapporteurs pour avis   (4x1') 4'
Auteurs (commissions)   (2x5') 10'
Intervenant dans un débat d'actualité4'
Députés240'
PPE66'S&D58'ECR24'ALDE22'GUE/NGL17'30Verts/ALE17'EFDD14'30ENF14'NI7'30
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (6x5') 30'
65item on the agendapointÉchange automatisé de données relatives à l'immatriculation des véhicules en Croatie
Claude Moraes (A8-0171/2017
  -AmendementsLundi 15 mai 2017, 19:00
67item on the agendapointObjection au règlement délégué de la Commission portant modification du règlement délégué (UE) 2016/1675, en ce qui concerne la suppression du Guyana du tableau figurant au point I de l’annexe et l’ajout de l’Éthiopie à ce tableau
  -AmendementsLundi 15 mai 2017, 19:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 16 mai 2017, 16:00
62item on the agendapointObjection conformément à l'article 106: coton OGM GHB119
  -AmendementsLundi 15 mai 2017, 19:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 16 mai 2017, 16:00
63item on the agendapointObjection conformément à l'article 106: maïs OGM DAS-40278-9
  -AmendementsLundi 15 mai 2017, 19:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 16 mai 2017, 16:00
61item on the agendapointSituation en Hongrie
  -Propositions de résolutionMercredi 10 mai 2017, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeLundi 15 mai 2017, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 15 mai 2017, 20:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 16 mai 2017, 16:00
68item on the agendapointCadre européen des certifications pour l'apprentissage tout au long de la vie
(O-000038/2017 - B8-0218/2017) 
  -Propositions de résolutionLundi 15 mai 2017, 19:00
  -AmendementsMardi 16 mai 2017, 12:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 16 mai 2017, 19:00
55item on the agendapointTransport routier dans l'Union européenne
  -Proposition de résolutionMercredi 10 mai 2017, 13:00
  -Amendements à la proposition de résolutionLundi 15 mai 2017, 19:00
22item on the agendapointMise en application de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la République de Corée
Adam Szejnfeld (A8-0123/2017
  -AmendementsMercredi 10 mai 2017, 13:00
41item on the agendapointÉtat d'avancement de la mise en oeuvre du pacte sur la durabilité au Bangladesh
(O-000037/2017 - B8-0217/2017) 
  -Propositions de résolutionMercredi 7 juin 2017, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeLundi 12 juin 2017, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 12 juin 2017, 20:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 12 mai 2017, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 15 mai 2017, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 16 mai 2017, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)Mercredi 17 mai 2017, 19:00
Dernière mise à jour: 17 mai 2017Avis juridique