Ordre du jour
StrasbourgLundi 12 juin 2017 - Jeudi 15 juin 2017  231k
Lundi 12 juin 2017160kVersion: Mercredi 14 juin 2017, 15:23
 Points à l'ordre du jour
17:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

17:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
1  pointReprise de la session et ordre des travaux
35Délai de dépôt***IpointParticipation de l’Union au partenariat en matière de recherche et d'innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA)
Rapport:  Sofia Sakorafa (A8-0112/2017)
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la participation de l’Union européenne au partenariat en matière de recherche et d’innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA) entrepris conjointement par plusieurs États membres
[2016/0325(COD)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
56Délai de dépôt pointÉvaluation de la mise en œuvre du programme Horizon 2020
Rapport:  Soledad Cabezón Ruiz (A8-0209/2017)
Rapport sur l'évaluation de la mise en œuvre du programme Horizon 2020 en vue de son évaluation intermédiaire et de la proposition pour le neuvième programme-cadre
[2016/2147(INI)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
  pointDiscussion commune - Politique de cohésion de l'UE
45Délai de dépôt -Éléments fondamentaux d’une politique de cohésion de l’Union pour l’après-2020
Rapport:  Kerstin Westphal (A8-0202/2017)
Rapport sur les éléments fondamentaux d’une politique de cohésion de l’Union pour l’après-2020

[2016/2326(INI)]
Commission du développement régional
14 -Accroître l’engagement des partenaires et la visibilité dans l’exécution des Fonds structurels et d'investissement européens
Rapport:  Daniel Buda (A8-0201/2017)
Rapport sur le thème "Accroître l’engagement des partenaires et la visibilité dans l’exécution des Fonds structurels et d'investissement européens"

[2016/2304(INI)]
Commission du développement régional
31Délai de dépôt***I-Mesures spécifiques visant à apporter une aide supplémentaire aux États membres touchés par des catastrophes naturelles
Rapport:  Iskra Mihaylova (A8-0070/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) n° 1303/2013 en ce qui concerne des mesures spécifiques destinées à fournir une assistance supplémentaire aux États membres victimes de catastrophes naturelles

[2016/0384(COD)]
Commission du développement régional
55Délai de dépôt pointÉtat des stocks et situation socio-économique du secteur de la pêche en Méditerranée
Rapport:  Marco Affronte (A8-0179/2017)
Rapport sur l'état des stocks et situation socio-économique du secteur de la pêche en Méditerranée
[2016/2079(INI)]
Commission de la pêche
  pointBrèves présentations des rapports suivants:
39 -Le rapport coût-efficacité du 7e programme de recherche
Rapport:  Martina Dlabajová, Inés Ayala Sender (A8-0194/2017)
Rapport sur le rapport coût-efficacité du 7e programme de recherche

[2015/2318(INI)]
Commission du contrôle budgétaire
11Délai de dépôt -Nécessité d’une stratégie de l'UE pour éradiquer et prévenir l’écart entre les pensions des hommes et des femmes
Rapport:  Constance Le Grip (A8-0197/2017)
Rapport sur la nécessité d’une stratégie de l’Union européenne pour éradiquer et prévenir l’écart entre les pensions des hommes et des femmes

[2016/2061(INI)]
Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
Le vote aura lieu mercredi.
25 -Apatridie en Asie du Sud et en Asie du Sud-Est
Rapport:  Amjad Bashir (A8-0182/2017)
Rapport sur l'apatridie en Asie du Sud et en Asie du Sud-Est

[2016/2220(INI)]
Commission des affaires étrangères
2  pointInterventions d'une minute (article 163 du règlement)
17:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)40'
Rapporteurs   (6x6') 36'
Rapporteurs pour avis   (8x1') 8'
Rapporteurs (article 52, paragraphe 2, du règlement)   (4x4') 16'
Députés89'
PPE22'30S&D20'ECR9'ALDE8'30GUE/NGL7'Verts/ALE7'EFDD6'ENF6'NI3'30
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (7x5') 35'
35item on the agendapointParticipation de l’Union au partenariat en matière de recherche et d'innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA)
Sofia Sakorafa (A8-0112/2017
  -Amendements; rejetMercredi 7 juin 2017, 13:00
56item on the agendapointÉvaluation de la mise en œuvre du programme Horizon 2020
Soledad Cabezón Ruiz (A8-0209/2017
  -AmendementsMercredi 7 juin 2017, 13:00
45item on the agendapointÉléments fondamentaux d’une politique de cohésion de l’Union pour l’après-2020
Kerstin Westphal (A8-0202/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 7 juin 2017, 13:00
31item on the agendapointMesures spécifiques visant à apporter une aide supplémentaire aux États membres touchés par des catastrophes naturelles
Iskra Mihaylova (A8-0070/2017
  -Amendements; rejetJeudi 8 juin 2017, 13:00
55item on the agendapointÉtat des stocks et situation socio-économique du secteur de la pêche en Méditerranée
Marco Affronte (A8-0179/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 7 juin 2017, 13:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Lundi 12 juin 2017, 19:00
11item on the agendapointNécessité d’une stratégie de l'UE pour éradiquer et prévenir l’écart entre les pensions des hommes et des femmes
Constance Le Grip (A8-0197/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 7 juin 2017, 13:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 9 juin 2017, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 12 juin 2017, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 13 juin 2017, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)Mercredi 14 juin 2017, 19:00
Dernière mise à jour: 14 juin 2017Avis juridique