Ordre du jour
StrasbourgLundi 12 juin 2017 - Jeudi 15 juin 2017  231k
Mardi 13 juin 2017173kVersion: Mercredi 14 juin 2017, 15:23
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:50   Débats
12:00 - 12:30   (Commémoration du 30e anniversaire d'Erasmus)
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote
15:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:50   Débats       Temps de parole
  pointDiscussion commune - Étiquetage énergétique
33Délai de dépôt***I-Étiquetage de l'efficacité énergétique
Rapport:  Dario Tamburrano (A8-0213/2016)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour l’étiquetage de l’efficacité énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE

[2015/0149(COD)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
66 -Compensation pour les produits liés à l'énergie mal étiquetés
Question orale
 -[2017/2725(RSP)]
     
 Martina Werner, Dario Tamburrano, Michèle Rivasi, Neoklis Sylikiotis (O-000049/2017 - B8-0320/2017)
Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen
Groupe Europe de la liberté et de la démocratie directe
Groupe des Verts/Alliance libre européenne
Groupe confédéral de la Gauche unitaire européenne/Gauche verte nordique

Commission
Compensation pour les produits liés à l'énergie mal étiquetés
61Délai de dépôt***IpointRéductions annuelles contraignantes des émissions de gaz à effet de serre afin de respecter les engagements pris en vertu de l’accord de Paris
Rapport:  Gerben-Jan Gerbrandy (A8-0208/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux réductions annuelles contraignantes des émissions de gaz à effet de serre par les États membres de 2021 à 2030 en faveur d’une Union de l’énergie résiliente et afin de respecter les engagements pris en vertu de l’accord de Paris et modifiant le règlement (UE) n° 525/2013 du Parlement européen et du Conseil relatif à un mécanisme pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre et pour la déclaration d’autres informations ayant trait au changement climatique
[COM(2016)0482 - C8-0331/2016 - 2016/0231(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
Le vote aura lieu mercredi.
12:00 - 12:30   (Commémoration du 30e anniversaire d'Erasmus)      
59 point(Commémoration du 30e anniversaire d'Erasmus)
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote      
14 voteAccroître l’engagement des partenaires et la visibilité dans l’exécution des Fonds structurels et d'investissement européens
Rapport:  Daniel Buda (A8-0201/2017)
Rapport sur le thème "Accroître l’engagement des partenaires et la visibilité dans l’exécution des Fonds structurels et d'investissement européens"
[2016/2304(INI)]
Commission du développement régional
39 voteLe rapport coût-efficacité du 7e programme de recherche
Rapport:  Martina Dlabajová, Inés Ayala Sender (A8-0194/2017)
Rapport sur le rapport coût-efficacité du 7e programme de recherche
[2015/2318(INI)]
Commission du contrôle budgétaire
25 voteApatridie en Asie du Sud et en Asie du Sud-Est
Rapport:  Amjad Bashir (A8-0182/2017)
Rapport sur l'apatridie en Asie du Sud et en Asie du Sud-Est
[2016/2220(INI)]
Commission des affaires étrangères
37 voteFusions et scissions transfrontalières
Rapport:  Enrico Gasbarra (A8-0190/2017)
Rapport sur la conduite des fusions et scissions transfrontalières
[2016/2065(INI)]
Commission des affaires juridiques
35Délai de dépôt***IvoteParticipation de l’Union au partenariat en matière de recherche et d'innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA)
Rapport:  Sofia Sakorafa (A8-0112/2017)
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la participation de l’Union européenne au partenariat en matière de recherche et d’innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA) entrepris conjointement par plusieurs États membres
[2016/0325(COD)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
31Délai de dépôt***IvoteMesures spécifiques visant à apporter une aide supplémentaire aux États membres touchés par des catastrophes naturelles
Rapport:  Iskra Mihaylova (A8-0070/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) n° 1303/2013 en ce qui concerne des mesures spécifiques destinées à fournir une assistance supplémentaire aux États membres victimes de catastrophes naturelles
[2016/0384(COD)]
Commission du développement régional
33Délai de dépôt***IvoteÉtiquetage de l'efficacité énergétique
Rapport:  Dario Tamburrano (A8-0213/2016)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour l’étiquetage de l’efficacité énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE

[2015/0149(COD)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
Débat: Lundi 4 juillet 2016
44Délai de dépôt***IvoteCapitales européennes de la culture pour les années 2020 à 2033
Rapport:  Santiago Fisas Ayxelà (A8-0061/2017)
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision n° 445/2014/UE instituant une action de l’Union en faveur des capitales européennes de la culture pour les années 2020 à 2033
[COM(2016)0400 - C8-0223/2016 - 2016/0186(COD)]
Commission de la culture et de l'éducation
56Délai de dépôt voteÉvaluation de la mise en œuvre du programme Horizon 2020
Rapport:  Soledad Cabezón Ruiz (A8-0209/2017)
Rapport sur l'évaluation de la mise en œuvre du programme Horizon 2020 en vue de son évaluation intermédiaire et de la proposition pour le neuvième programme-cadre
[2016/2147(INI)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
45Délai de dépôt voteÉléments fondamentaux d’une politique de cohésion de l’Union pour l’après-2020
Rapport:  Kerstin Westphal (A8-0202/2017)
Rapport sur les éléments fondamentaux d’une politique de cohésion de l’Union pour l’après-2020
[2016/2326(INI)]
Commission du développement régional
55Délai de dépôt voteÉtat des stocks et situation socio-économique du secteur de la pêche en Méditerranée
Rapport:  Marco Affronte (A8-0179/2017)
Rapport sur l'état des stocks et situation socio-économique du secteur de la pêche en Méditerranée
[2016/2079(INI)]
Commission de la pêche
15:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
67 pointDocument de réflexion sur l'approfondissement de l'UEM à l'horizon 2025
Déclaration de la Commission
[2017/2726(RSP)]
52 pointGlyphosate et procédures d'autorisation
Question orale - [2017/2695(RSP)]
     
Angélique Delahaye, Miriam Dalli, Julie Girling, Gerben-Jan Gerbrandy, Kateřina Konečná, Bart Staes, Piernicola Pedicini, Jean-François Jalkh (O-000046/2017 - B8-0316/2017)
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
Commission
Glyphosate
57Délai de dépôt pointSituation en République démocratique du Congo
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2017/2703(RSP)]
68Délai de dépôt pointSituation humanitaire au Yémen
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2017/2727(RSP)]
Le vote aura lieu jeudi
69 pointÉvaluation de la mise en œuvre des orientations de l'UE dans le domaine des droits de l'homme en ce qui concerne la liberté d'expression en ligne et hors ligne
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2017/2728(RSP)]
48Délai de dépôt pointRapport 2016 sur la Serbie
Rapport:  David McAllister (A8-0063/2017)
Rapport 2016 concernant la Serbie
[2016/2311(INI)]
Commission des affaires étrangères
49Délai de dépôt pointRapport 2016 sur le Kosovo
Rapport:  Ulrike Lunacek (A8-0062/2017)
Rapport sur le rapport 2016 de la Commission concernant le Kosovo
[2016/2314(INI)]
Commission des affaires étrangères
09:00 - 11:50   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)15'
Rapporteurs   (2x6') 12'
Auteurs (groupes politiques)   (4x2') 8'
Rapporteur pour avis   (4x1') 4'
Députés75'
PPE18'30S&D16'30ECR7'30ALDE7'GUE/NGL6'Verts/ALE6'EFDD5'ENF5'NI3'30
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (2x5') 10'
15:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)10'
Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses)30'
Commission (y compris les réponses)25'
Rapporteurs   (2x6') 12'
Auteur (commission)5'
Députés240'
PPE66'S&D58'ECR24'ALDE22'GUE/NGL17'30Verts/ALE17'EFDD14'30ENF14'NI7'30
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (7x5') 35'
33item on the agendapointÉtiquetage de l'efficacité énergétique
Dario Tamburrano (A8-0213/2016
  -Amendements; rejetMercredi 7 juin 2017, 13:00
61item on the agendapointRéductions annuelles contraignantes des émissions de gaz à effet de serre afin de respecter les engagements pris en vertu de l’accord de Paris
Gerben-Jan Gerbrandy (A8-0208/2017
  -AmendementsLundi 12 juin 2017, 19:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 13 juin 2017, 16:00
35item on the agendapointParticipation de l’Union au partenariat en matière de recherche et d'innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA)
Sofia Sakorafa (A8-0112/2017
  -Amendements; rejetMercredi 7 juin 2017, 13:00
31item on the agendapointMesures spécifiques visant à apporter une aide supplémentaire aux États membres touchés par des catastrophes naturelles
Iskra Mihaylova (A8-0070/2017
  -Amendements; rejetJeudi 8 juin 2017, 13:00
44item on the agendapointCapitales européennes de la culture pour les années 2020 à 2033
Santiago Fisas Ayxelà (A8-0061/2017
  -Amendements; rejetMercredi 7 juin 2017, 13:00
56item on the agendapointÉvaluation de la mise en œuvre du programme Horizon 2020
Soledad Cabezón Ruiz (A8-0209/2017
  -AmendementsMercredi 7 juin 2017, 13:00
45item on the agendapointÉléments fondamentaux d’une politique de cohésion de l’Union pour l’après-2020
Kerstin Westphal (A8-0202/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 7 juin 2017, 13:00
55item on the agendapointÉtat des stocks et situation socio-économique du secteur de la pêche en Méditerranée
Marco Affronte (A8-0179/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 7 juin 2017, 13:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Lundi 12 juin 2017, 19:00
57item on the agendapointSituation en République démocratique du Congo
  -Propositions de résolutionMercredi 7 juin 2017, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeLundi 12 juin 2017, 20:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 12 juin 2017, 21:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 13 juin 2017, 16:00
68item on the agendapointSituation humanitaire au Yémen
  -Propositions de résolutionLundi 12 juin 2017, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMercredi 14 juin 2017, 10:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMercredi 14 juin 2017, 11:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mercredi 14 juin 2017, 19:00
48item on the agendapointRapport 2016 sur la Serbie
David McAllister (A8-0063/2017
  -AmendementsMercredi 7 juin 2017, 13:00
49item on the agendapointRapport 2016 sur le Kosovo
Ulrike Lunacek (A8-0062/2017
  -AmendementsLundi 12 juin 2017, 19:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 13 juin 2017, 16:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 9 juin 2017, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 12 juin 2017, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 13 juin 2017, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)Mercredi 14 juin 2017, 19:00
Dernière mise à jour: 14 juin 2017Avis juridique