Ordre du jour
StrasbourgLundi 12 juin 2017 - Jeudi 15 juin 2017  231k
Mercredi 14 juin 2017172kVersion: Mercredi 14 juin 2017, 15:23
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:50   DÉBATS PRIORITAIRES
12:00 - 12:30   Séance solennelle
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote
15:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:50   DÉBATS PRIORITAIRES       Temps de parole
21 pointPréparation du Conseil européen des 22 et 23 juin 2017
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2017/2625(RSP)]
70 pointDécision du président Trump de retirer les États-Unis de l'accord de la COP 21 sur le climat
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2017/2729(RSP)]
Discours d'ouverture de Mme Hilda Heine, Présidente de la République des Îles Marshall
12:00 - 12:30   Séance solennelle      
36 pointDiscours de M. Alassane Ouattara, Président de la République de Côte d’Ivoire
12:30 - 14:30   VOTES suivis des explications de vote      
61Délai de dépôt***IvoteRéductions annuelles contraignantes des émissions de gaz à effet de serre afin de respecter les engagements pris en vertu de l’accord de Paris
Rapport:  Gerben-Jan Gerbrandy (A8-0208/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux réductions annuelles contraignantes des émissions de gaz à effet de serre par les États membres de 2021 à 2030 en faveur d’une Union de l’énergie résiliente et afin de respecter les engagements pris en vertu de l’accord de Paris et modifiant le règlement (UE) n° 525/2013 du Parlement européen et du Conseil relatif à un mécanisme pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre et pour la déclaration d’autres informations ayant trait au changement climatique
[COM(2016)0482 - C8-0331/2016 - 2016/0231(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
77 voteDemande de levée d'immunité de Rolandas Paksas
Rapport:  Angel Dzhambazki (A8-0219/2017)
Rapport sur la demande de levée de l’immunité de Rolandas Paksas
[2016/2070(IMM)]
Commission des affaires juridiques
78 voteDemande de levée d'immunité de Mylène Troszczynski
Rapport:  Tadeusz Zwiefka (A8-0218/2017)
Rapport sur la demande de levée de l’immunité de Mylène Troszczynski
[2017/2019(IMM)]
Commission des affaires juridiques
79 voteDemande de levée d'immunité de Jean-Marie Le Pen
Rapport:  Evelyn Regner (A8-0217/2017)
Rapport sur la demande de levée de l’immunité de Jean-Marie Le Pen
[2017/2020(IMM)]
Commission des affaires juridiques
62Délai de dépôt voteObjection au règlement délégué de la Commission modifiant le règlement délégué (UE) n° 639/2014 en ce qui concerne les mesures de contrôle liées à la culture du chanvre et certaines dispositions relatives aux paiements
[2017/2571(DEA)]
B8-0395/2017
11Délai de dépôt voteNécessité d’une stratégie de l'UE pour éradiquer et prévenir l’écart entre les pensions des hommes et des femmes
Rapport:  Constance Le Grip (A8-0197/2017)
Rapport sur la nécessité d’une stratégie de l’Union européenne pour éradiquer et prévenir l’écart entre les pensions des hommes et des femmes
[2016/2061(INI)]
Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
48Délai de dépôt voteRapport 2016 sur la Serbie
Rapport:  David McAllister (A8-0063/2017)
Rapport 2016 concernant la Serbie
[2016/2311(INI)]
Commission des affaires étrangères
49Délai de dépôt voteRapport 2016 sur le Kosovo
Rapport:  Ulrike Lunacek (A8-0062/2017)
Rapport sur le rapport 2016 de la Commission concernant le Kosovo
[2016/2314(INI)]
Commission des affaires étrangères
46Délai de dépôt voteRapport 2016 sur l'ancienne République yougoslave de Macédoine
Rapport:  Ivo Vajgl (A8-0055/2017)
Rapport sur le rapport 2016 de la Commission concernant l’ancienne République yougoslave de Macédoine
[2016/2310(INI)]
Commission des affaires étrangères
Débat: Mercredi 5 avril 2017
57Délai de dépôt voteSituation en République démocratique du Congo
[2017/2703(RSP)]
RC-B8-0397/2017, B8-0397/2017, B8-0398/2017, B8-0399/2017, B8-0400/2017, B8-0401/2017, B8-0402/2017
53Délai de dépôt votePropositions de résolution - État d'avancement de la mise en oeuvre du pacte sur la durabilité au Bangladesh
[2017/2636(RSP)]
B8-0396/2017
Débat: Mercredi 17 mai 2017
15:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
60 pointLa refondation d'une Europe fondée sur des valeurs, ancrée dans des institutions démocratiques efficaces et favorisant une économie prospère dans une société de justice et de cohésion
Débat d'actualité (article 153 bis du règlement)
[2017/2706(RSP)]
50 pointSuivi des Panama Papers et état de droit à Malte
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2017/2694(RSP)]
43Délai de dépôt pointMise en œuvre du Fonds européen pour les investissements stratégiques
Rapport:  José Manuel Fernandes, Udo Bullmann (A8-0200/2017)
Rapport sur la mise en œuvre du Fonds européen pour les investissements stratégiques
[2016/2064(INI)]
Commission des budgets
Commission des affaires économiques et monétaires
71 pointInvestissements étrangers dans des secteurs stratégiques (actions de l'UE)
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2017/2730(RSP)]
72 pointPauvreté des enfants
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2017/2731(RSP)]
  pointDiscussion commune - Économie numérique
42Délai de dépôt -Agenda européen pour l'économie collaborative
Rapport:  Nicola Danti (A8-0195/2017)
Rapport sur un agenda européen pour l'économie collaborative

[2017/2003(INI)]
Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
38Délai de dépôt -Les plateformes en ligne et le marché unique numérique
Rapport:  Henna Virkkunen, Philippe Juvin (A8-0204/2017)
Rapport sur les plateformes en ligne et le marché unique numérique

[2016/2276(INI)]
Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
58 pointFiscalité des ports
Déclaration de la Commission
[2017/2704(RSP)]
74Délai de dépôt pointStatut et financement des partis politiques européens et des fondations politiques européennes
Déclaration de la Commission
[2017/2733(RSP)]
09:00 - 11:50   DÉBATS PRIORITAIRES     item on the agenda
Hilda Heine, présidente de la République des Îles Marshall10'
Conseil (y compris les réponses)20'
Commission (y compris les réponses)20'
Députés75'
PPE18'30S&D16'30ECR7'30ALDE7'GUE/NGL6'Verts/ALE6'EFDD5'ENF5'NI3'30
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (2x5') 10'
15:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)35'
Commission (y compris les réponses)70'
Rapporteurs   (5x6') 30'
Rapporteurs pour avis   (13x1') 13'
Intervenant dans un débat d'actualité4'
Députés179'
PPE48'30S&D43'ECR18'ALDE16'30GUE/NGL13'Verts/ALE13'EFDD11'ENF10'30NI6'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (7x5') 35'
61item on the agendapointRéductions annuelles contraignantes des émissions de gaz à effet de serre afin de respecter les engagements pris en vertu de l’accord de Paris
Gerben-Jan Gerbrandy (A8-0208/2017
  -AmendementsLundi 12 juin 2017, 19:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 13 juin 2017, 16:00
62item on the agendapointObjection au règlement délégué de la Commission modifiant le règlement délégué (UE) n° 639/2014 en ce qui concerne les mesures de contrôle liées à la culture du chanvre et certaines dispositions relatives aux paiements
  -AmendementsLundi 12 juin 2017, 19:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 13 juin 2017, 16:00
11item on the agendapointNécessité d’une stratégie de l'UE pour éradiquer et prévenir l’écart entre les pensions des hommes et des femmes
Constance Le Grip (A8-0197/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 7 juin 2017, 13:00
48item on the agendapointRapport 2016 sur la Serbie
David McAllister (A8-0063/2017
  -AmendementsMercredi 7 juin 2017, 13:00
49item on the agendapointRapport 2016 sur le Kosovo
Ulrike Lunacek (A8-0062/2017
  -AmendementsLundi 12 juin 2017, 19:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 13 juin 2017, 16:00
46item on the agendapointRapport 2016 sur l'ancienne République yougoslave de Macédoine
Ivo Vajgl (A8-0055/2017
  -AmendementsMercredi 7 juin 2017, 13:00
57item on the agendapointSituation en République démocratique du Congo
  -Propositions de résolutionMercredi 7 juin 2017, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeLundi 12 juin 2017, 20:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeLundi 12 juin 2017, 21:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 13 juin 2017, 16:00
53item on the agendapointÉtat d'avancement de la mise en oeuvre du pacte sur la durabilité au Bangladesh
(O-000037/2017 - B8-0217/2017) 
  -Proposition de résolutionMercredi 7 juin 2017, 13:00
  -Amendements à la proposition de résolutionLundi 12 juin 2017, 19:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 13 juin 2017, 16:00
43item on the agendapointMise en œuvre du Fonds européen pour les investissements stratégiques
José Manuel Fernandes, Udo Bullmann (A8-0200/2017
  -AmendementsMercredi 7 juin 2017, 13:00
42item on the agendapointAgenda européen pour l'économie collaborative
Nicola Danti (A8-0195/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 7 juin 2017, 13:00
38item on the agendapointLes plateformes en ligne et le marché unique numérique
Henna Virkkunen, Philippe Juvin (A8-0204/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 7 juin 2017, 13:00
74item on the agendapointStatut et financement des partis politiques européens et des fondations politiques européennes
  -Propositions de résolutionLundi 12 juin 2017, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeMardi 13 juin 2017, 19:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeMardi 13 juin 2017, 20:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mercredi 14 juin 2017, 16:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 9 juin 2017, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 12 juin 2017, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 13 juin 2017, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)Mercredi 14 juin 2017, 19:00
Dernière mise à jour: 14 juin 2017Avis juridique