Ordre du jour
StrasbourgLundi 3 juillet 2017 - Jeudi 6 juillet 2017  243k
Lundi 3 juillet 2017159kVersion: Mercredi 5 juillet 2017, 19:24
 Points à l'ordre du jour
17:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

17:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
1  pointReprise de la session et ordre des travaux
43Délai de dépôt***IpointAssistance macrofinancière à la Moldavie
Rapport:  Sorin Moisă (A8-0185/2017)
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil accordant une assistance macrofinancière à la République de Moldavie
[2017/0007(COD)]
Commission du commerce international
55 pointNormes européennes pour le XXIe siècle
Rapport:  Marlene Mizzi (A8-0213/2017)
Rapport sur les normes européennes pour le XXIe siècle
[2016/2274(INI)]
Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
60Délai de dépôt pointRecrudescence des épidémies de VIH, de tuberculose et d'hépatite C en Europe
Question orale - [2017/2576(RSP)]
Le vote aura lieu mercredi.
     
Françoise Grossetête, Claudiu Ciprian Tănăsescu, Urszula Krupa, Frédérique Ries, Kateřina Konečná, Martin Häusling, Piernicola Pedicini, Mireille D'Ornano (O-000045/2017 - B8-0321/2017)
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
Commission
Recrudescence des épidémies de VIH, de tuberculose et d'hépatite C en Europe
  pointBrèves présentations des rapports suivants:
38Délai de dépôt -Une durée de vie plus longue des produits: avantages pour les consommateurs et les entreprises
Rapport:  Pascal Durand (A8-0214/2017)
Rapport sur une durée de vie plus longue des produits: avantages pour les consommateurs et les entreprises

[2016/2272(INI)]
Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
20Délai de dépôt -Appréhender les violations des droits de l'homme dans le contexte des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité, dont le génocide
Rapport:  Cristian Dan Preda (A8-0222/2017)
Rapport sur «Appréhender les violations des droits de l'homme dans le contexte des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité, dont le génocide»

[2016/2239(INI)]
Commission des affaires étrangères
35Délai de dépôt -Sociétés de sécurité privées
Rapport:  Hilde Vautmans (A8-0191/2017)
Rapport sur les sociétés de sécurité privées

[2016/2238(INI)]
Commission des affaires étrangères
54Délai de dépôt -Conditions de travail et emploi précaire
Rapport:  Neoklis Sylikiotis (A8-0224/2017)
Rapport sur les conditions de travail et l'emploi précaire

[2016/2221(INI)]
Commission de l'emploi et des affaires sociales
31 -Vers un cadre paneuropéen des obligations garanties
Rapport:  Bernd Lucke (A8-0235/2017)
Rapport Vers un cadre paneuropéen des obligations garanties

[2017/2005(INI)]
Commission des affaires économiques et monétaires
16 -Le rôle du tourisme lié à la pêche dans la diversification du secteur de la pêche
Rapport:  Renata Briano (A8-0221/2017)
Rapport sur le rôle du tourisme lié à la pêche dans la diversification du secteur de la pêche

[2016/2035(INI)]
Commission de la pêche
2  pointInterventions d'une minute (article 163 du règlement)
17:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Commission (y compris les réponses)45'
Rapporteurs   (2x6') 12'
Rapporteurs pour avis   (4x1') 4'
Rapporteurs (article 52, paragraphe 2, du règlement)   (6x4') 24'
Auteur (commission)5'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (9x5') 45'
Députés89'
PPE22'30S&D20'ECR9'ALDE8'30GUE/NGL7'Verts/ALE7'EFDD6'ENF6'NI3'30
43item on the agendapointAssistance macrofinancière à la Moldavie
Sorin Moisă (A8-0185/2017
  -Amendements; rejetMercredi 28 juin 2017, 13:00
60item on the agendapointRecrudescence des épidémies de VIH, de tuberculose et d'hépatite C en Europe
(O-000045/2017 - B8-0321/2017) 
  -Proposition de résolutionMercredi 28 juin 2017, 13:00
  -Amendements à la proposition de résolutionLundi 3 juillet 2017, 19:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 4 juillet 2017, 16:00
38item on the agendapointUne durée de vie plus longue des produits: avantages pour les consommateurs et les entreprises
Pascal Durand (A8-0214/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 28 juin 2017, 13:00
20item on the agendapointAppréhender les violations des droits de l'homme dans le contexte des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité, dont le génocide
Cristian Dan Preda (A8-0222/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 28 juin 2017, 13:00
35item on the agendapointSociétés de sécurité privées
Hilde Vautmans (A8-0191/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 28 juin 2017, 13:00
54item on the agendapointConditions de travail et emploi précaire
Neoklis Sylikiotis (A8-0224/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 28 juin 2017, 13:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 30 juin 2017, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 3 juillet 2017, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 4 juillet 2017, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)Mercredi 5 juillet 2017, 19:00
Dernière mise à jour: 5 juillet 2017Avis juridique