Ordre du jour
StrasbourgLundi 2 octobre 2017 - Jeudi 5 octobre 2017  219k
Mardi 3 octobre 2017166kVersion: Mercredi 4 octobre 2017, 16:26
 Points à l'ordre du jour
09:00 - 11:50   Débats
12:00 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote
15:00 - 23:00   Débats
 Temps de parole
 Délais de dépôt

09:00 - 11:50   Débats       Temps de parole
59Délai de dépôt pointÉtat d'avancement des négociations avec le Royaume-Uni
[2017/2847(RSP)]
12:00 - 14:00   VOTES suivis des explications de vote      
59Délai de dépôt voteÉtat d'avancement des négociations avec le Royaume-Uni
Propositions de résolution
[2017/2847(RSP)]
B8-0538/2017, B8-0539/2017
34Délai de dépôt***IvoteLimitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques
Rapport:  Adina-Ioana Vălean (A8-0205/2017)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2011/65/UE relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques
[2017/0013(COD)]
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
12Délai de dépôt***IvoteMesures de gestion, de conservation et de contrôle applicables dans la zone de la convention de la CICTA
Rapport:  Gabriel Mato (A8-0173/2017)
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures de gestion, de conservation et de contrôle applicables dans la zone de la convention de la Commission internationale pour la conservation des thonidés de l’Atlantique (CICTA) et modifiant les règlements (CE) nº 1936/2001, (CE) nº 1984/2003 et (CE) nº 520/2007 du Conseil
[2016/0187(COD)]
Commission de la pêche
22Délai de dépôt voteÉmancipation économique des femmes dans les secteurs privé et public dans l'UE
Rapport:  Anna Hedh (A8-0271/2017)
Rapport sur l'émancipation économique des femmes dans les secteurs privé et public dans l'Union européenne
[2017/2008(INI)]
Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
10Délai de dépôt voteRétrécissement de l'espace dévolu à la société civile dans les pays en développement
Rapport:  Teresa Jiménez-Becerril Barrio (A8-0283/2017)
Rapport sur le rétrécissement de l'espace dévolu à la société civile dans les pays en développement
[2016/2324(INI)]
Commission du développement
30Délai de dépôt voteLutte contre la cybercriminalité
Rapport:  Elissavet Vozemberg-Vrionidi (A8-0272/2017)
Rapport sur la lutte contre la cybercriminalité
[2017/2068(INI)]
Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
48Délai de dépôt voteRelations politiques de l'Union européenne avec l'ANASE
Rapport:  Reinhard Bütikofer (A8-0243/2017)
Rapport sur les relations politiques de l'Union européenne avec l'ANASE
[2017/2026(INI)]
Commission des affaires étrangères
15:00 - 23:00   Débats       Temps de parole
60Délai de dépôt pointSituation en Moldavie
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2017/2848(RSP)]
Le vote aura lieu au cours d'une période de session ultérieure.
50Délai de dépôt pointMettre fin aux mariages d'enfants
Question orale - [2017/2663(RSP)]
     
Vilija Blinkevičiūtė (O-000064/2017 - B8-0328/2017)
Commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
Vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
Mettre fin aux mariages d'enfants
68 pointPriorités de partenariat UE-Égypte pour la période 2017-2020
Déclaration de la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
[2017/2874(RSP)]
35Délai de dépôt pointConférence des Nations unies de 2017 sur les changements climatiques à Bonn, Allemagne (COP23)
Questions orales - [2017/2620(RSP)]
     
Adina-Ioana Vălean, Peter Liese, Gilles Pargneaux, Julie Girling, Gerben-Jan Gerbrandy, Estefanía Torres Martínez, Marco Affronte, Mireille D'Ornano, Piernicola Pedicini (O-000068/2017 - B8-0329/2017)
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
Conseil
Conférence des Nations unies de 2017 sur les changements climatiques à Bonn, Allemagne (COP23)
     
Adina-Ioana Vălean, Peter Liese, Gilles Pargneaux, Julie Girling, Gerben-Jan Gerbrandy, Estefanía Torres Martínez, Marco Affronte, Piernicola Pedicini (O-000069/2017 - B8-0330/2017)
Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
Commission
Conférence des Nations unies de 2017 sur les changements climatiques à Bonn, Allemagne (COP23)
69 pointLes milliers d'annulations de vols par Ryanair et l'application du règlement (CE) nº 261/2004 sur les droits des passagers aériens
Déclarations du Conseil et de la Commission
[2017/2876(RSP)]
72Délai de dépôt pointObjection au titre de l’article 106: projet de règlement de la Commission modifiant l'annexe II du règlement (CE) nº 1107/2009 en établissant des critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien
[2017/2872(RSP)]
  pointDiscussion commune - Sécurité des navires à passagers
36Délai de dépôt***I-Règles et normes de sécurité pour les navires à passagers
Rapport:  Daniela Aiuto (A8-0167/2017)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2009/45/CE établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers

[COM(2016)0369 - C8-0208/2016 - 2016/0170(COD)]
Commission des transports et du tourisme
37Délai de dépôt***I-Enregistrement des personnes voyageant à bord de navires à passagers opérant à destination ou au départ de ports d’États membres
Rapport:  Izaskun Bilbao Barandica (A8-0168/2017)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 98/41/CE du Conseil relative à l’enregistrement des personnes voyageant à bord de navires à passagers opérant à destination ou au départ de ports d’États membres de la Communauté et modifiant la directive 2010/65/UE du Parlement européen et du Conseil concernant les formalités déclaratives applicables aux navires à l’entrée ou à la sortie des ports des États membres

[COM(2016)0370 - C8-0209/2016 - 2016/0171(COD)]
Commission des transports et du tourisme
38Délai de dépôt***I-Système d’inspections pour l’exploitation en toute sécurité de services réguliers de transbordeurs rouliers et d’engins à passagers à grande vitesse
Rapport:  Dominique Riquet (A8-0165/2017)
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à un système d’inspections pour l’exploitation en toute sécurité de services réguliers de transbordeurs rouliers et d’engins à passagers à grande vitesse, modifiant la directive 2009/16/CE du Parlement européen et du Conseil relative au contrôle par l’État du port et abrogeant la directive 1999/35/CE du Conseil

[COM(2016)0371 - C8-0210/2016 - 2016/0172(COD)]
Commission des transports et du tourisme
09:00 - 11:50   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)5'
Commission (y compris les réponses)10'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)5'
Députés105'
PPE27'S&D24'ECR10'30ALDE10'GUE/NGL8'Verts/ALE8'EFDD7'ENF6'30NI4'
15:00 - 23:00   Débats     item on the agenda
Conseil (y compris les réponses)15'
Vice-présidente de la Commission/haute représentante (y compris les réponses)25'
Commission (y compris les réponses)30'
Rapporteurs   (3x6') 18'
Rapporteurs pour avis   (2x1') 2'
Auteurs (commissions)   (3x5') 15'
Interventions à la demande («catch-the-eye»)   (7x5') 35'
Députés225'
PPE61'30S&D54'30ECR22'30ALDE20'30GUE/NGL16'30Verts/ALE16'EFDD13'30ENF13'NI7'
59item on the agendapointÉtat d'avancement des négociations avec le Royaume-Uni
  -Propositions de résolutionJeudi 28 septembre 2017, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution communeVendredi 29 septembre 2017, 13:00
  -Amendements aux propositions de résolution communeVendredi 29 septembre 2017, 14:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Lundi 2 octobre 2017, 17:00
34item on the agendapointLimitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques
Adina-Ioana Vălean (A8-0205/2017
  -Amendements; rejetMercredi 27 septembre 2017, 13:00
12item on the agendapointMesures de gestion, de conservation et de contrôle applicables dans la zone de la convention de la CICTA
Gabriel Mato (A8-0173/2017
  -Amendements; rejetMercredi 27 septembre 2017, 13:00
22item on the agendapointÉmancipation économique des femmes dans les secteurs privé et public dans l'UE
Anna Hedh (A8-0271/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 27 septembre 2017, 13:00
10item on the agendapointRétrécissement de l'espace dévolu à la société civile dans les pays en développement
Teresa Jiménez-Becerril Barrio (A8-0283/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 27 septembre 2017, 13:00
30item on the agendapointLutte contre la cybercriminalité
Elissavet Vozemberg-Vrionidi (A8-0272/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementMercredi 27 septembre 2017, 13:00
48item on the agendapointRelations politiques de l'Union européenne avec l'ANASE
Reinhard Bütikofer (A8-0243/2017
  -Amendements du rapporteur, au moins 76 députés; propositions de résolutions de remplacementJeudi 28 septembre 2017, 12:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Lundi 2 octobre 2017, 19:00
60item on the agendapointSituation en Moldavie
  -Propositions de résolution
  -Amendements aux propositions de résolution; propositions de résolution commune
  -
50item on the agendapointMettre fin aux mariages d'enfants
(O-000064/2017 - B8-0328/2017) 
  -Proposition de résolutionMercredi 27 septembre 2017, 13:00
  -Amendements à la proposition de résolutionLundi 2 octobre 2017, 19:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 3 octobre 2017, 16:00
35item on the agendapointConférence des Nations unies de 2017 sur les changements climatiques à Bonn, Allemagne (COP23)
(O-000068/2017 - B8-0329/2017) (O-000069/2017 - B8-0330/2017) 
  -Proposition de résolutionMercredi 27 septembre 2017, 13:00
  -Amendements à la proposition de résolutionLundi 2 octobre 2017, 19:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 3 octobre 2017, 16:00
72item on the agendapointObjection au titre de l’article 106: projet de règlement de la Commission modifiant l'annexe II du règlement (CE) nº 1107/2009 en établissant des critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien
  -AmendementsLundi 2 octobre 2017, 19:00
  -Demandes de vote «séparé», «par division» et «par appel nominal»Mardi 3 octobre 2017, 16:00
36item on the agendapointRègles et normes de sécurité pour les navires à passagers
Daniela Aiuto (A8-0167/2017
  -Amendements; rejetMercredi 27 septembre 2017, 13:00
37item on the agendapointEnregistrement des personnes voyageant à bord de navires à passagers opérant à destination ou au départ de ports d’États membres
Izaskun Bilbao Barandica (A8-0168/2017
  -Amendements; rejetMercredi 27 septembre 2017, 13:00
38item on the agendapointSystème d’inspections pour l’exploitation en toute sécurité de services réguliers de transbordeurs rouliers et d’engins à passagers à grande vitesse
Dominique Riquet (A8-0165/2017
  -Amendements; rejetMercredi 27 septembre 2017, 13:00
Votes séparés - Votes par division - Votes par appel nominal
Textes mis aux voix mardiVendredi 29 septembre 2017, 12:00
Textes mis aux voix mercrediLundi 2 octobre 2017, 19:00
Textes mis aux voix jeudiMardi 3 octobre 2017, 19:00
Propositions de résolution concernant les débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit (article 135 du règlement)Mercredi 4 octobre 2017, 19:00
Dernière mise à jour: 4 octobre 2017Avis juridique